Et que sonnent les cloches ! Tant pis pour ceux (des cloches assurément) à qui cela file le bourdon au point de tintinnabuler au fil de requêtes grincheuses (mais toujours timbrées).

Illustration par une affaire de 2019 (I) qui fait écho à une autre de 2026 (III), d’autant que la loi est venue entre temps renforcer la légitimité de telles pratiques (II). Conduisant à une morale simple : les fâcheux ont le choix entre déménager (à la cloche de bois ?) ou accepter que s’ouvrent devant eux les portes de l’enfer. Mais depuis AC-DC, on sait combien musicalement plaisantes peuvent être de telles portes. Pour qui sait ouvrir son coeur et ses esgourdes. 

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I. Le carillon ne saurait en 2019 filer le bourdon

 

La loi de 1905 n’interdit en effet pas à une Basilique (celle du Sacré-Cœur de Grenoble) de résonner, de carillonner, toutes les demi-heures.

Saisi par un habitant du quartier (n’ayant pas l’esprit de clocher), le TA de Grenoble a en effet jugé, hier,  que le fait que les cloches de la basilique sonnent toutes les demi-heures de 7 à 22 heures :

• ne contrevient pas à la loi de 1905 concernant la séparation des églises et de l’Etat
• et ne porte pas atteinte à la tranquillité publique.

 

Source : TA Grenoble, 1er octobre 2019, n° 1703682

II. La loi de 2021 est venue légitimer ces pratiques, au moins dans le monde rural

 

Une loi sur ce point est intervenue en 2021 pour célébrer le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (loi n° 2021-85 du 29 janvier 2021 visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises ; NOR : MICX2003330L)…

On peut la moquer cette loi mais :

• nul doute que les thèmes qu’elle évoque sont importants en réalité pour chacun d’entre nous, au moins pour ceux qui dont la vie a été pavée d’autres chemins que ceux de l’asphalte.
• et elle peut légitimer plus encore les sonneries de cloches (ou à Mayotte l’appel du Muezzin) en cas de contentieux par tel ou tel fâcheux

Voir :

Loi « patrimoine sensoriel » : le bruit et l’odeur… [VIDEO et ARTICLE]

 

III. Le Mesnil et ses querelles stériles

 

Gênés par le bruit des cloches de l’église Saint Vincent, qui sonnent à l’occasion des offices religieux et tous les quarts-d’heure pour indiquer l’heure, les requérants ont demandé au maire de la commune du Mesnil-le-Roi de faire cesser ces sonneries civiles et religieuses. Leur demande étant restée sans réponse, ils ont demandé au tribunal d’annuler la décision négative résultant du silence du maire.

Le tribunal a rejeté leur requête, en jugeant, tout d’abord que, même si la loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l’Etat et le décret du 16 mars 1906 pris pour son exécution prévoient qu’un arrêté municipal doit régir l’usage des cloches à des fins civiles et religieuses, l’absence d’un tel arrêté dans la commune du Mesnil-le Roi n’obligeait toutefois pas le maire à faire cesser immédiatement les sonneries des cloches de l’Eglise.

Le tribunal a jugé ensuite qu’au-delà d’une utilisation pour donner l’alarme qui est toujours autorisée, il y avait un usage local, régulier et durable, autorisant la sonnerie des cloches de l’église à des fins civiles, pour marquer les heures. L’interruption des sonneries civiles en 2008 et de 2017 à 2019, pendant des opérations de restauration de l’église de Saint Vincent et de son clocher, ne permet pas de regarder cet usage comme abandonné.

Source : TA de Versailles, 30 juin 2026, n° 2408246

 

Morale de l’histoire : déménager à la cloche de bois ou accepter que les cloches

 

Pour l’habitant grincheux, reste le choix entre déménager à la cloche de bois, ou de vivre l’enfer dont, sans doute, pour lui, les portes s’ouvrent (au son d’AC/DC, bien sûr)…