Diffamations et injures : les réseaux sociaux, zones de non-droit ?… ou de trop de droits ? [courte VIDEO SMACL/CNFPT/Landot & a.]

Le 17 octobre dernier, l’Observatoire SMACL avait organisé, en partenariat avec le CNFPT et diverses associations d’élus et de fonctionnaires territoriaux, sa 18e journée d’étude au CIG petite couronne à Pantin.

N.B. : les actes en seront publiés au JCPA, ce mois-ci.

J’ai eu le plaisir, avec d’autres intervenants, de traiter d’un sujet passionnant dont l’actualité ira croissant au fil des semaines nous séparant des municipales : Diffamations et injures : les réseaux sociaux, zones de non-droit ?

Voici, aux bons soins de la SMACL et du CNFPT, que je remercie, un très court résumé, en 6 minutes, de quelques uns des points abordés bien plus longuement devant l’auditoire ainsi réuni.

https://video.cnfpt.fr/fr/actualites-juridiques/difamation-et-injures-les-reseaux-sociaux-zones-de-non-droit-2/player

Capture d’écran 2019-11-05 à 19.25.55

 

Voici également un tableau très synthétique que j’avais commis à ce sujet et que je suggère d’avoir en face de soi en sus du visionnage de cette vidéo :

Capture d’écran 2019-11-05 à 22.41.50.png

 

Naturellement furent traités divers sujets en cette matière, dont la fameuse proposition de loi « Avia » dont je compte parler dans les colonnes du présent blog… depuis des mois sans avoir encore pris le temps de le faire.

Au fil des interventions de cette journée, un dessinateur talentueux, Jean Duverdier, a illustré, en direct, nos propos. Voir ici : https://www.facebook.com/observatoire.smacl/posts/1540154916124411