Aller au contenu principal

Le blog juridique du monde public

Navigation principale

Cabinet
Equipes
Brèves
Vidéos/tutos
Ouvrages
Sites/blogs

Éric Landot 04 Août. 2019

pic9

Partager :

Twitter
Facebook
E-mail
Imprimer
LinkedIn
Plus

Reddit
Tumblr
Pinterest
Pocket
Telegram
WhatsApp
Skype

WordPress:

J'aime chargement…

Publié dans . Ajoutez ce permalien à vos favoris.

S'abonner au blog

Entrez votre adresse mail pour suivre ce blog et être notifié par email des nouvelles publications.

Rejoignez les 7 253 autres abonnés

Adresse e-mail

Rechercher :

Articles Phares

Parcs et jardins, rassemblements, établissements recevant du public… Quelles sont les règles ? Quelles sont les marges de manoeuvre des collectivités ? [mise à jour au 29 mai ; décret au JO de ce matin]
Voici le protocole de réouverture des accueils de mineurs (dont ALSH)
Une circulaire sur l'accueil des enfants des personnels prioritaires
14 points à retenir de la 2nde loi Covid-19, n° 2020-546 du 11 mai 2020, au JO de ce matin
Avant même que le Conseil constitutionnel ne tranche sur les QPC à ce sujet, un TA statue sur l'effet de la baisse de la participation sur la sincérité du 1er tour des élections municipales
Guides de reprise des activités sportives et de réouverture des équipements sportifs
Quelques pièges à éviter pour l'installation des conseils municipaux à venir
Il pourra y avoir des conseillers municipaux délégués même si des adjoints ne sont pas pourvus de délégations de fonctions
La FNCCR présente 14 propositions et 29 travaux de proximité
Crise sanitaire : prime annoncée pour les personnels des secteurs sociaux et médico-sociaux

Publications récentes

QPC et 1er tour : audience le 15 juin 05 Juin. 2020
La FNCCR présente 14 propositions et 29 travaux de proximité 05 Juin. 2020
La Cour des comptes, au chevet de la santé scolaire 05 Juin. 2020
M. D. Maus : « élections municipales : le Conseil d’État ”joue la montre”…» 05 Juin. 2020
Peut-on faire un référé liberté contre l’élection d’un(e) maire ? 05 Juin. 2020
Peut-on être maire sans être candidat ? 04 Juin. 2020
Marchés publics : un candidat évincé ayant déposé une offre irrégulière peut-il se prévaloir de l’irrégularité de l’offre de la société attributaire ? 04 Juin. 2020
Culture, sport… avis du HCSP sur la reprise des activités et les mesures de sécurité à adopter 04 Juin. 2020
Covid : un TA refuse de censurer l’usage de caméras thermiques à l’entrée de bâtiments municipaux (si les usagers ont le droit d’éviter d’être ainsi « scannés ») 04 Juin. 2020
Pouvoirs de police du maire et « tours d’eau » 04 Juin. 2020
Un PLU peut-il classer en zone A des parcelles dépourvues de tout caractère agricole ? 04 Juin. 2020
Ecoles, ALSH et Covid : que faire en cas de canicule ? 04 Juin. 2020
Lors d’une négociation nationale, sur l’avenir d’un secteur, le Ministre est-il libre d’inviter qui bon lui semble ? 04 Juin. 2020
Voici le texte adopté par le Sénat sur la sécurisation du 2nd tour des municipales et sur la possibilité de double procuration 03 Juin. 2020
Un « guide » d’un Ministère… constitue-t-il un acte susceptible de recours ? 03 Juin. 2020
Quid des EPCI composés de communes où l’élection a, à chaque fois, été acquise au 1er tour ? [VIDEO] 03 Juin. 2020
StopCovid, enfin téléchargeable (mais difficile à trouver) peut démarrer. Voici les liens et quelques bases technico-juridiques. 02 Juin. 2020

Archives

Confidentialité et cookies : ce site utilise des cookies. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez que nous en utilisions.
Pour en savoir plus, y compris sur la façon de contrôler les cookies, reportez-vous à ce qui suit : Notre politique relative aux cookies

Articles récents

QPC et 1er tour : audience le 15 juin 05 Juin. 2020
La FNCCR présente 14 propositions et 29 travaux de proximité 05 Juin. 2020
La Cour des comptes, au chevet de la santé scolaire 05 Juin. 2020
M. D. Maus : « élections municipales : le Conseil d’État ”joue la montre”…» 05 Juin. 2020
Peut-on faire un référé liberté contre l’élection d’un(e) maire ? 05 Juin. 2020

Archives

Publications en ligne

Brèves et articles
Ouvrages
Tutoriels
Vidéos

Méta

Connexion
Flux des publications
Flux des commentaires
Site de WordPress-FR

Suivez-nous

Abonnez-vous à ce blog par e-mail.

Saisissez votre adresse e-mail pour vous abonner à ce blog et recevoir une notification de chaque nouvel article par e-mail.

Rejoignez les 7 253 autres abonnés

Adresse e-mail

Abonnez-vous à ce blog par e-mail.

Saisissez votre adresse e-mail pour vous abonner à ce blog et recevoir une notification de chaque nouvel article par e-mail.

Rejoignez les 7 253 autres abonnés

Adresse e-mail

Thème Hive par PixelGrade.

Accueil
À propos
Contact
Derniers billets
Le cabinet Landot & associés
Les équipes
Nos sites / blogs
Rechercher

Navigation Secondaire

Recherche

Navigation des articles

Décryptage de la loi Gatel sur les communes nouvelles [ARTICLE + VIDEO]

Rechercher :

Commencez à taper votre recherche ci-dessous et appuyez sur Entrée pour chercher. Appuyez sur Esc pour annuler.

Envoyer à l'adresse e-mail Votre nom Votre adresse e-mail

Annuler

L'article n'a pas été envoyé - Vérifiez vos adresses e-mail !

La vérification e-mail a échoué, veuillez réessayer

Impossible de partager les articles de votre blog par e-mail.

%d blogueurs aiment cette page :