Une semaine d’actualité sanitaire et sociale – édition du 09/11/2020 

Avec M. Paul Rouyre, du Sens de la mesure, notre cabinet a décidé de publier chaque semaine un suivi de l’actualité sanitaire et sociale. En voici l’édition du 9 novembre 2020 :

 

I – Articles de la semaine passée (sur notre blog général et sur notre blog sanitaire et social)

 

II – Autres informations

 

A – Publics

36 – Soutien à l’inclusion des enfants en situation de handicap ou présentant des difficultés développementales

Sources : FIRAH et So’in.

Soutien à l’inclusion des enfants en situation de handicap ou présentant des difficultés développementales

37 – Observatoire – L’observatoire de la qualité des démarches en ligne – Edition d’octobre 2020

Source : DINUM.

Observation : 12% des démarches en ligne accessibles aux personnes handicapées.

Observatoire – L’observatoire de la qualité des démarches en ligne

38 – Un « Toi EMMAÜS Solidarité » pour humaniser l’hébergement temporaire

Source : Emmaüs Solidarité.

Un « Toi EMMAÜS Solidarité » pour humaniser l’hébergement temporaire

39 – Qui sont les ménages en précarité énergétique dans les copropriétés ?

Sources : ONPE – Observatoire National de la Précarité Energétique- et Rappel – Réseau des acteurs contre la pauvreté et la précarité énergétique dans le logement.

Qui sont les ménages en précarité énergétique dans les copropriétés ? – Etude

Qui sont les ménages en précarité énergétique dans les copropriétés ? – Synthèse

40 – Le parrainage de proximité à l’Apei de Lens et environs : une nouvelle logique d’action

Sources : Apei de Lens et Unapp – Union Nationale des Acteurs du Parrainage de Proximité.

Résumé : L’Apei de Lens et environs et l’Unapp (Union Nationale des Acteurs du Parrainage de Proximité) se sont associées pour mettre en œuvre une action de parrainage auprès d’adultes présentant un handicap mental accompagnés par les établissements et services de l’Apei.

Le parrainage de proximité à l’Apei de Lens et environs : une nouvelle logique d’action

Le parrainage de proximité à l’Apei de Lens et environs : une nouvelle logique d’action – Présentation de la démarche

41 – L’accompagnement de la personne polyhandicapée dans sa spécificité

Source : Haute Autorité de Santé.

Résumé : Ces recommandations portent sur l’accompagnement de la personne polyhandicapée (enfants et adultes) à domicile ou en établissement. Elles s’adressent à tous les professionnels des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) ainsi qu’aux aidants (parents, fratrie…) afin de les aider dans un accompagnement personnalisé et centré sur les capacités de la personne tout au long de son parcours de vie.

L’accompagnement de la personne polyhandicapée dans sa spécificité

42 – Psychiatrie du sujet âgé – Journée Scientifique de la F2RSM Psy du 13 octobre 2020

Source : F2RSM Psy  – Fédération Régionale de Recherche en Psychiatrie et santé Mentale Hauts de France.

Psychiatrie du sujet âgé – Journée Scientifique de la F2RSM Psy du 13 octobre 2020 (accès aux vidéos des interventions)

43 – Baromètre Impayés et expulsions au 31 octobre 2020

Source : ANIL – Agence Nationale pour l’information sur le logement

Baromètre Impayés et expulsions au 31 octobre 2020

44 – Décret n° 2020-1350 du 5 novembre 2020 relatif à l’obligation d’emploi en faveur des travailleurs handicapés

Source : JO.

Décret n° 2020-1350 du 5 novembre 2020 relatif à l’obligation d’emploi en faveur des travailleurs handicapés

45 – Parents d’enfant handicapé :davantage de familles monoparentales, une situation moins favorable sur le marché du travail et des niveaux de vie plus faibles

Source : DREES.

Parents d’enfant handicapé :davantage de familles monoparentales, une situation moins favorable sur le marché du travail et des niveaux de vie plus faibles

46 – Les besoins et les difficultés des aidants familiaux de personnes polyhandicapées en Normandie

Source : ORS – Creai Normandie.

Les besoins et les difficultés des aidants familiaux de personnes polyhandicapées en Normandie

47 – La Stratégie nationale de prévention et de protection de l’enfance – 1 an Après

Source : Secrétariat d’Etat chargé de l’enfance et des familles.

La Stratégie nationale de prévention et de protection de l’enfance – 1 an Après

 

B – Cadre Juridique et Institutionnel

 

B1 – Action Sociale

48 – L’aide et l’action sociales en France – Perte d’autonomie, handicap, protection de l’enfance et insertion – Édition 2020

Source : DREES.

L’aide et l’action sociales en France – Perte d’autonomie, handicap, protection de l’enfance et insertion – Édition 2020(Lien d’accès à ensemble des documents et données)

49 – Rapport Denormandie-Chevalier : des aides techniques pour l’autonomie des personnes en situation de handicap ou âgées : une réforme structurelle indispensable

Source : Secrétariat d’Etat aux Personnes Handicapées.

Rapport Denormandie-Chevalier : des aides techniques pour l’autonomie des personnes en situation de handicap ou âgées : une réforme structurelle indispensable

50 – Prestations sociales de la Caf et logement : enquête nationale sur les freins rencontrés par les personnes et les structures associatives qui les accompagnent

Source : Rappel – Réseau des acteurs contre la pauvreté et la précarité énergétique dans le logement.

Prestations sociales de la Caf et logement : enquête nationale sur les freins rencontrés par les personnes et les structures associatives qui les accompagnent

51 – Complémentaire santé solidaire : Un an après son lancement, une dynamique positive

Source : Caisse Nationale d’Assurance Maladie.

Complémentaire santé solidaire : Un an après son lancement, une dynamique positive

52 – La couverture complémentaire collective : des modalités de mise en œuvre variables selon les entreprises.  Résultats de l’enquête Protection sociale complémentaire d’entreprise 2017.

Source : IRDES – Institut de recherche et documentation en économie de la santé.

La couverture complémentaire collective : des modalités de mise en œuvre variables selon les entreprises.  Résultats de l’enquête Protection sociale complémentaire d’entreprise 2017

53 – Les CSAPA et les CAARUD en Normandie – Situation en 2018 et évolution récente

Source : ORS-CREAI Normandie.

Observation : Les CSAPA sont les Centres de Soins, d’Accompagnement et de Prévention en Addictologie. Les CAARUD sont les Centres d’Accueil et d’Accompagnement à la Réduction des Risques pour les Usagers de Drogues.

Les CSAPA et les CAARUD en Normandie – Situation en 2018 et évolution récente

54 – COVID – Reconfinement : Emmanuelle Wargon détaille les mesures de soutien au secteur du logement, du bâtiment, de l’immobilier et de l’hébergement d’urgence

Source : Ministère de la transition écologique.

Reconfinement : Emmanuelle Wargon détaille les mesures de soutien au secteur du logement, du bâtiment, de l’immobilier et de l’hébergement d’urgence

55 – Quelles Incidences de la monétarisation de l’aide sur les proches aidants ?

Sources : CNSA, FEPEM, CNRS.

Quelles Incidences de la monétarisation de l’aide sur les proches aidants ?

56 – L’offre d’accueil des personnes handicapées dans les établissements et services médico-sociaux fin 2018

Source : DREES.

L’offre d’accueil des personnes handicapées dans les établissements et services médico-sociaux fin 2018

57 – Les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines ont lancé le 1eroctobre 2020 la première agence interdépartementale de l’autonomie

Source : Département des Hauts de Seine.

Les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines ont lancé le 1eroctobre 2020 la première agence interdépartementale de l’autonomie

 

B2 – Santé Publique 

58 – Éthique, prévention et promotion de la santé. Le dossier de La santé en action n°453

Source : Santé Publique France.

Éthique, prévention et promotion de la santé. Le dossier de La santé en action n°453

59 – Livre blanc de l’e –santé en HAD

Source : FNEHAD – Fédération Nationale des établissements d’hospitalisation à domicile.

Livre blanc de l’e –santé en HAD

60 – Synthèse du rapport annuel 2018 du Rapport REIN

Source : Agence de Biomédecine.

Résumé : Depuis 2002, le réseau REIN recueille chaque année des informations sur l’ensemble des patients traités en France par dialyse ou greffe, dans le but d’estimer les besoins de la population et de contribuer à élaborer les stratégies sanitaires de prévention et de prise en charge de l’insuffisance rénale chronique.

Synthèse du rapport annuel 2018 du Rapport REIN

61 – Activité physique en prévention et traitement des maladies chroniques

Source : Bulletin épidémiologique hebdomadaire.

Activité physique en prévention et traitement des maladies chroniques

62 – Arrêté du 29 octobre 2020 fixant les modalités et conditions techniques du registre national électronique prévu à l’article 4 du décret n° 2020-1230 du 7 octobre 2020 relatif à l’expérimentation de l’usage médical du cannabis

Source : JO.

Compléments : Point de veille n° 96 du 19 octobre 2020 et Point de Veille n° 55 du 12 octobre 2020.

Arrêté du 29 octobre 2020 fixant les modalités et conditions techniques du registre national électronique prévu à l’article 4 du décret n° 2020-1230 du 7 octobre 2020 relatif à l’expérimentation de l’usage médical du cannabis

63 – Taux de recours aux anxiolytiques en Hauts-de-France en 2018

Source : F2RSM Psy  – Fédération Régionale de Recherche en Psychiatrie et santé Mentale Hauts de France.

Taux de recours aux anxiolytiques en Hauts-de-France en 2018

64 – Les cas de renonciation aux soins observés par les kinésithérapeutes franciliens

Source : URPS – Kinésithérapeutes – Île de France.

Les cas de renonciation aux soins observés par les kinésithérapeutes franciliens

65 – COVID – La mort loin des familles (Communiqué)

Source : Académie nationale de médecine

La mort loin des familles (Communiqué)

66 – AVC : Gagner la course contre la montre

Source : INSERM.

AVC : Gagner la course contre la montre

67 – L’Essentiel 2019 – Santé et Sécurité au Travail

Source : Caisse Nationale d’Assurance Maladie.

L’Essentiel 2019 – Santé et Sécurité au Travail

68 – La filière visuelle : modes d’exercice, pratiques professionnelles et formation

Source : IGAS.

La filière visuelle : modes d’exercice, pratiques professionnelles et formation – Rapport

La filière visuelle : modes d’exercice, pratiques professionnelles et formation – Annexes

69 – COVID – Arrêté du 3 novembre 2020 relatif à la mobilisation de la réserve sanitaire en Polynésie française dans le cadre de l’épidémie de covid-19

Source : JO.

Arrêté du 3 novembre 2020 relatif à la mobilisation de la réserve sanitaire en Polynésie française dans le cadre de l’épidémie de covid-19

70 – Rapport final du Projet Tuberculose du Conseil International des Infirmières (CII)

Source : CII – Conseil International des Infirmières.

Observation : Projet mené sur 15 années.

Rapport final du Projet Tuberculose du Conseil International des Infirmières (CII)

 

C – Cadre Comptable et Financier

71 – Entrée en vigueur de l’e-prescription au plus tard le 31 décembre 2024 (DSS)

Source : TIC Santé relayant des échanges avec la Direction de la Sécurité Sociale.

Entrée en vigueur de l’e-prescription au plus tard le 31 décembre 2024 (DSS)

72 – COVID – Synthèse des Mesures en faveur des structures de l’ESS

Source : Secrétariat d’Etat en charge de l’économie sociale, solidaire et responsable.

Synthèse des Mesures en faveur des structures de l’ESS

73 – La Mutualité Française lance Mutuelles Impact, le 1er fonds d’investissement à impact social et environnemental dédié à la santé et au médico-social

Source : Mutualité Française.

La Mutualité Française lance Mutuelles Impact, le 1er fonds d’investissement à impact social et environnemental dédié à la santé et au médico-social

74 – Fascicules d’indicateurs sectoriels

Source : Banque de France

Observation : Contient une section « Q- Santé humaine et Action sociale ».

Fascicules d’indicateurs sectoriels

75 – COVID – Note sur l’axe 1: «mieux reconnaitre les acteurs en valorisant les indemnités et les émoluments» du protocole «Internes» du Ségur de la Santé

Source : FHF.

Note sur l’axe 1: «mieux reconnaitre les acteurs en valorisant les indemnités et les émoluments» du protocole «Internes» du Ségur de la Santé

76 – Arrêté du 30 octobre 2020 fixant pour l’année 2020 les dotations régionales mentionnées à l’article L. 174-1-1 du code de la sécurité sociale, les dotations régionales de financement des missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation prévues aux articles L. 162-22-13 et L. 162-23-8 du code de la sécurité sociale ainsi que le montant des transferts prévus à l’article L. 174-1-2 du même code

Source : JO.

Arrêté du 30 octobre 2020 fixant pour l’année 2020 les dotations régionales mentionnées à l’article L. 174-1-1 du code de la sécurité sociale, les dotations régionales de financement des missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation prévues aux articles L. 162-22-13 et L. 162-23-8 du code de la sécurité sociale ainsi que le montant des transferts prévus à l’article L. 174-1-2 du même code

77 – Décret n° 2020-1343 du 4 novembre 2020 relatif aux modalités de prise en compte du dédommagement perçu par les aidants familiaux, de la prestation de compensation et de l’allocation journalière du proche aidant dans le calcul du revenu de solidarité active et de la prime d’activité

Source : JO.

Décret n° 2020-1343 du 4 novembre 2020 relatif aux modalités de prise en compte du dédommagement perçu par les aidants familiaux, de la prestation de compensation et de l’allocation journalière du proche aidant dans le calcul du revenu de solidarité active et de la prime d’activité

78 – COVID – Circulaire DGOS/R1/2020/190 du 02 novembre 2020 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2020 des établissements de santé

Source : Légifrance – Section circulaires.

Circulaire DGOS/R1/2020/190 du 02 novembre 2020 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2020 des établissements de santé

79 – COVID – Circulaire Interministérielle DGCS/SD4/DGT/DGEFP/2020/179 du 09 octobre 2020 relative à la mise en place d’une campagne de recrutement d’urgence sur les métiers du grand âge.

Source : Légifrance – Section circulaires.

Publiée le 4 novembre 2020.

Circulaire Interministèrielle DGCS/SD4/DGT/DGEFP/2020/179 du 09 octobre 2020 relative à la mise en place d’une campagne de recrutement d’urgence sur les métiers du grand âge

80 – Décret n° 2020-1352 du 5 novembre 2020 relatif à l’expérimentation prévue à l’article 20 de la loi n° 2019-1446 du 24 décembre 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2020

Source : JO.

Observation : Porte sur l’expérimentation de la mise en œuvre du versement contemporain des aides financières aux particuliers employeurs et aux utilisateurs de services à la personne.

Décret n° 2020-1352 du 5 novembre 2020 relatif à l’expérimentation prévue à l’article 20 de la loi n° 2019-1446 du 24 décembre 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2020

81 – COVID – Décret n° 2020-1351 du 5 novembre 2020 modifiant le décret du 27 mars 2015 relatif aux émissions de titres de créances négociables par les centres hospitaliers régionaux

Source : JO.

Décret n° 2020-1351 du 5 novembre 2020 modifiant le décret du 27 mars 2015 relatif aux émissions de titres de créances négociables par les centres hospitaliers régionaux

82 – COVID – Décision n° 2020-14 du 29 octobre 2020 modifiant la décision n° 2020-07 du 11 juin 2020 relative aux dotations régionales limitatives 2020 et à la moyenne nationale des besoins en soins requis 2020

Source : JO.

Décision n° 2020-14 du 29 octobre 2020 modifiant la décision n° 2020-07 du 11 juin 2020 relative aux dotations régionales limitatives 2020 et à la moyenne nationale des besoins en soins requis 2020

 

D – Inclassables 

83 – COVID – Quelques clés pour évaluer l’information en lien avec ma santé : L’exemple de la Covid-19 (Pistes de réflexion et d’animation)

Source : Culture et Santé (Belgique).

Observation : Association sans but lucratif de promotion de la santé, d’éducation permanente et de cohésion sociale, située à Bruxelles.

Quelques clés pour évaluer l’information en lien avec ma santé : L’exemple de la Covid-19 (Pistes de réflexion et d’animation)

Accès à la page de téléchargement en cas de difficulté : Quelques clés pour évaluer l’information en lien avec ma santé : L’exemple de la Covid-19 (Pistes de réflexion et d’animation)

84 – Santé, social et médico-social – Chiffres clés du risque médical en Établissements – Bilan 2019

Source : Sham (groupe Relyens). NdA. Assurance Responsabilité Civile Médicale en France, en Espagne et en Italie du Nord.

Santé, social et médico-social – Chiffres clés du risque médical en Établissements – Bilan 2019

85 – Reprises d’études en début de vie active : acquérir un diplôme reste le Graal

Source : CEREQ – Centre d’études et de recherches sur les qualifications. 

Reprises d’études en début de vie active : acquérir un diplôme reste le Graal

86 – COVID – La Crise sanitaire et ses conséquences sur la protection sociale – Dossier Central : Grand Âge et Autonomie

Source : Revue Regards de l’Ecole des Dirigeants de la protection sociale » (EN3S).

La Crise sanitaire et ses conséquences sur la protection sociale – Dossier Central : Grand Âge et Autonomie

87 – Étude complémentaire sur l’habitat protégé – Coût de l’habitat protégé dans le modèle à quatre niveaux selon Imhof et Mahrer Imhof (2018)

Sources : CURAVIVA Suisse, senesuisse, Aide et soins à domicile Suisse, Association Spitex privée Suisse ASPS.

Étude complémentaire sur l’habitat protégé – Coût de l’habitat protégé dans le modèle à quatre niveaux selon Imhof et Mahrer Imhof (2018) – Communiqué

Étude complémentaire sur l’habitat protégé – Coût de l’habitat protégé dans le modèle à quatre niveaux selon Imhof et Mahrer Imhof (2018) – Etude

88 – Arrêté du 17 juillet 2020 relatif à l’enseignement optionnel de la langue des signes française des classes de seconde, première et terminale des voies générale et technologique

Source : JO.

Arrêté du 17 juillet 2020 relatif à l’enseignement optionnel de la langue des signes française des classes de seconde, première et terminale des voies générale et technologique

89 – COVID – Consommation alimentaire post-COVID en France : cinq scénarios possibles

Source : France Agrimer – Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer.

Consommation alimentaire post-COVID en France : cinq scénarios possibles

90 – COVID – La Covid-19, accélératrice et amplificatrice des fractures numériques

Source : Chaire Numérique Sciences Po.

La Covid-19, accélératrice et amplificatrice des fractures numériques

91 – Guide de la transformation de l’offre d’accompagnement dans le secteur du handicap : Les gestionnaires à la croisée des chemins

Source : KPMG France.

Guide de la transformation de l’offre d’accompagnement dans le secteur du handicap

92 – Samsung Electronics Obtains ISO Certification for Personal Care Robot System With GEMS Hip

Source : Samsung.

Observation : Le Gems Hip est un Exosquelette léger portant sur la moitié inférieure du corps humain.

Samsung Electronics Obtains ISO Certification for Personal Care Robot System With GEMS Hip

93 – Dementia Innovation Readiness Index 2020: 30 Global Cities.

Source : Alzheimer’s Disease International, Coalition mondiale pour le vieillissement, Fondation Liende Singapour.

Global Coalition on Aging, Alzheimer’s Disease International, Lien Foundation. Dementia Innovation Readiness Index 2020: 30 Global Cities.Octobre 2020

 


 

Article publié en partenariat avec Le sens de la mesure :

 

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