Ami lecteur. J’espère que vous aimez les blagues potaches car je n’ai pas résisté à bouffonner (certes comme un pied) en cachant mille et un pieds (de nez) dans ce texte (que d’aucuns estimeront, sans doute à raison, rédigé comme un pied, sans rime — et donc sans pied — ni raison).
Affaire « Institut de podologie c/ Université » : traîner des pieds à exécuter un contrat, avant que de casser les pieds pour en exiger le paiement, c’est se prendre lesdits pieds dans le tapis juridique. Tentons de le démontrer pied à pied.
Tout à commencé d’un bon pied : en 2014, une région, l’Institut de podologie (privé) et une Université (publique) ont, bon pied bon oeil, conclu un partenariat afin d’associer l’université aux actions de formation de l’institut.
Il est vrai que dans ce cadre, la podologie se haussait du col et voulait franchir les diplômes sur un grand pied, dans le cadre du processus d’intégration du diplôme de pédicure-podologue au sein du dispositif licence-master-doctorat.
Mais pour naviguer en de telles eaux, où nul n’a pied, encore faut-il avoir le pied marin car il n’est pas rare que de tels contrats conduisent à de rapides tangages. Et les parties ont souvent intérêt à mettre pied à terre, à pied sec, plutôt que de couler avec leur contrat.
Pire : il n’est pas rare, comme en l’espèce, que l’Université publique ne croie que ses partenaire se trouvent pieds et poings liés, au pied, susceptibles d’être aussi bien mis à pieds qu’à contribution quitte, comme en l’espèce, à se prendre les pieds dans le tapis juridique.
Pourtant, en matière de contrats publics, ne pas agir comme un pied, c’est bête comme ses pieds : il suffit d’appliquer, avec loyauté, le contrat. C’est alors le pied, et on ne met plus les pieds dans l’illégalité. Mais jamais l’Université ne s’est mise à pied d’oeuvre, jamais elle n’a travaillé, d’arrache-pied, à appliquer le contrat. Ce qui conduit à avoir un pied-à-terre (de plain-pied) dans les tribunaux et autres cours, surtout si l’on saute à pieds joints dans les chausses-trappes, y compris en allant demander le paiement des prestations non réalisées ! A ce niveau là, c’est au pied de biche que l’Université s’attaquait.
L’institut de podologie n’a donc pas eu à faire des pieds et des mains pour trouver à botter l’arrière train des titres de recettes qui lui avaient été notifiés. Mieux encore : il a du prendre son pied à constater qu’in fine, c’est l’Université qui fut condamnée, telle une va-nue-pieds, à payer son dû à l’institut. Nul doute que l’établissement public d’enseignement supérieur s’est trouvé fort rabaissé à ainsi avoir ses pieds cassés.
Nul doute que l’Université ne remettra plus les pieds dans de tels contrats, préférant marché sur un seul pied, voire à cloche-pied, plutôt que de tenter vainement de faire la paire, à savoir de trouver contractuellement chaussure à son pied. Quand aux instituts privés, sans doute réfléchiront-ils à deux fois plutôt que de répondre aux appels du pied de cette Université. Ce qui fera de cette dernière un colosse aux pieds d’argile. Et que voici, par les commentateurs juridiques, rhabillée de pied en cap.
Cette université lâchera-t-elle pied ? Laissera-t-elle cet arrêt six pieds sous terre ? Ou tentera-t-elle de prendre pied place du Palais Royal avec un improbable recours en cassation ? Au point de tenter de frapper du pied devant le Conseil d’Etat, dans une ultime tentative pour faire les pieds à l’Institut ? Dans ce cas, nous souhaitons bon courage à l’avocat aux conseils qui aurait à jouer du pied à coulisse pour tenter de millimétrer son improbable recours. Mais quel pied ce serait de lire ses écritures… A suivre, donc, pas à pas, pied à pied.
Amis lecteurs, j’ai cessé de vous casser les pieds et j’espère que ces légers pieds de nez gamins ne vous auront pas trop importuné. Cela me gênerait que vous ne remettiez plus les pieds dans le présent blog. Pour me faire pardonner, voici l’arrêt commenté :
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