De nouveaux paramètres de surveillance pour les eaux de surface

Au JO de ce matin, se trouve l’arrêté du 17 octobre 2018 modifiant l’arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux en application de l’article R. 212-22 du code de l’environnement (NOR: TREL1819387A)… qui a donc mis presque un mois pour trouver sa place au JO.

Il faut dire que les annexes en sont copieuses et ont du mettre du temps à être relues et vérifiées.

 

Il s’agit donc de réformer les programmes de surveillance des eaux, essentiellement de surface (douces ou marines) … et surtout les paramètres y afférents (éléments de qualité de l’état écologique de ces eaux ; substances de l’état chimique des eaux de surface et polluants ; substances à surveiller ; préconisations pour les méthodes à utiliser pour ces contrôles…).

 

Voici les annexes de ce texte :

 

  • ANNEXES
    ANNEXE I
    PERTINENCE DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ DE L’ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX DE SURFACE
    L’élément de qualité substances de l’état écologique est pertinent pour tous les types et catégories de masse d’eau de surface (cours d’eau, plans d’eau, eaux de transition et eaux côtières), que ces masses d’eau soient naturelles, artificielles, ou fortement modifiées.
    Un élément de qualité (hors substances) est pertinent pour un type de masse d’eau de surface lorsqu’il apporte des informations valables pour en évaluer l’état écologique. Cela implique de pouvoir définir pour cet élément des valeurs de référence caractéristiques du type de masses d’eau de surface considéré, indépendamment de la disponibilité actuelle de ces valeurs.
    La collecte des données est menée sur l’ensemble des types de masse d’eau de surface où l’élément de qualité est pertinent même si les modalités d’évaluation de l’état écologique pour cet élément de qualité ne sont pas arrêtées.
    Les éléments de qualité applicables aux masses d’eau de surface artificielles ou fortement modifiées sont ceux qui sont applicables aux masses d’eau des catégories d’eau de surface naturelle (cours d’eau ou plan d’eau) qui ressemblent le plus à la masse d’eau de surface artificielle ou fortement modifiée concernée.
    La pertinence des éléments de qualité physico-chimique (hors substances) et hydromorphologique des eaux douces de surface est précisée dans la colonne « sites concernés » des tableaux 44 et 45 de l’annexe VI.
    La pertinence des éléments de qualité de l’état écologique est définie par typologie de masse d’eau (cf. arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu à l’article R. 212-3 du code de l’environnement) :
    – pour les cours d’eau et plans d’eau, la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique est évaluée dans les tableaux 1 à 12 ; la physico-chimie et l’hydromorphologie étant pertinentes pour toutes les typologies. A noter que tous les éléments de qualité biologiques ne sont pas pertinents sur les canaux : le cas des canaux est ainsi traité en bas de tableau de chaque élément ;
    – pour les masses d’eaux côtières et de transition, la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique et physico-chimiques est évaluée dans les tableaux 13 à 22 ; l’hydromorphologie étant pertinente pour toutes les masses d’eau.

    Tableau 1 : pertinence de l’élément de qualité invertébrés
    pour l’évaluation écologique des cours d’eau de métropole
    Case blanche avec code : type pertinent – case grise
    avec code : type non pertinent
    Hydroécorégions de niveau 1 Classes de taille de cours d’eau
    Cas général, cours d’eau exogène de l’HER
    de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2
    Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits
    20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général GM20 P20 TP20
    Exogène de l’HER 9 (Tables Calcaires) GM20/9
    Exogène de l’HER 21 (Massif Central Nord) G21 M21
    21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général P21 TP21
    3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général G3 M3 P3 TP3
    Exogène de l’HER 19 (Grands Causses) M3/19
    Exogène de l’HER 8 (Cévennes) M3/8
    Exogène de l’HER 19 ou 8 G3/19-8
    17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général M17 P17 TP17
    Exogène de l’HER 3 ou 21 (M.Cent.S ou N) TG17/3-21 G17/3-21 M15-17/3-21 P17/3-21 TP17/3-21
    15 PLAINE SAONE Exogène de l’HER 3 ou 21
    Exogène de l’HER 5 (Jura) G15/5 MP15/5
    Cas général TG15 MP15 TP15
    Exogène de l’HER 4 (Vosges) TG10-15/4
    5 JURA / PRE-ALPES DU NORD Cas général G5 M5 P5 TP5
    Exogène de l’HER 2 (Alpes Internes) TG5/2 GM5/2
    TTGA FLEUVES ALPINS Cas général TTGA
    2 ALPES INTERNES Cas général G2 MP2 TP2
    7 PRE-ALPES DU SUD Cas général GMP7 TP7
    Exogène de l’HER 2 (Alpes Internes) TG6-7/2 GM7/2
    6 MEDITERRANEE Exogène de l’HER 2 ou 7 GM6/2-7
    Exogène de l’HER 7 (Pré-Alpes du Sud) GM6/2-7
    Exogène de l’HER 8 (Cévennes) TG6/1-8 GM6/8
    Exogène de l’HER 1 (Pyrénées) GM6/1
    Cas général G6 MP6 TP6
    8 CEVENNES Cas général GM8 PTP8
    A-HER niveau 2 n°70 M8-A PTP8-A
    16 CORSE A-HER niveau 2 n°22 G16 M16-A PTP16-A
    B-HER niveau 2 n°88 M16-B PTP16-B
    19 GRANDS CAUSSES Cas général P19
    Exogène de l’HER 8 (Cévennes) GM19/8
    11 CAUSSES AQUITAINS Cas général P11 TP11
    Exogène de l’HER 3 (MCN) et/ou 21 (MCS) TG11/3-21 G11/3-21 M11/3-21 P11/3-21
    14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3, 8, 11 ou 19 TG14/3-11 G14/3 M14/3-11
    Exogène de l’HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.) M14/3-8
    Cas général GM14 P14 TP14
    Exogène de l’HER 1 (Pyrénées) TG14/1 G14/1 M14/1 P14/1
    13 LANDES Cas général M13 P13 TP13
    1 PYRENEES Cas général G1 M1 P1 TP1
    12 ARMORICAIN A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117) G12 M12-A P12-A TP12-A
    B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55, 59 et 118) M12-B P12-B TP12-B
    TTGL LA LOIRE Cas général TTGL
    9 TABLES CALCAIRES A-HER niveau 2 n°57 M9-A P9-A
    Cas général TG9 G9 M9 P9 TP9
    Exogène de l’HER 10 G9/10 M9/10
    Exogène de l’HER 21 (Massif Central Nord) TG9/21 G9-10/21 M9-10/21
    10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l’HER 21 (Massif Central Nord)
    Cas général TG10-15/4 G10 M10 P10 TP10
    Exogène de l’HER 4 (Vosges) G10/4 M10/4
    4 VOSGES Cas général M4 P4 TP4
    22 ARDENNES Exogène de l’HER 10 (Côtes Calcaires Est) TG22/10
    Cas général GM22 P22 TP22
    18 ALSACE Cas général MP18 TP18
    Exogène de l’HER 4 (Vosges) G18/4 M18/4 P18/4
    Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain.
    Cet élément de qualité est pertinent sur les canaux.
    Tableau 2 : pertinence de l’élément de qualité invertébrés pour l’évaluation écologique des cours d’eau des DOM Pertinence, par type
    Case blanche avec code : type pertinent – case grise avec code : type non pertinent
    Bassin Hydroécorégions Très grands Grands Moyens Petits Très petits
    Réunion 1 Cirques au vent M61 P61
    2 Cirques sous le vent M62 P62
    3 Versants au vent MP63
    4 Versants sous le vent MP64
    Guadeloupe 1 Basse-Terre plaine nord-est MP31
    2 Grande Terre Volcans MP32
    3 Basse-Terre volcans M33 P33
    Martinique 1 Pitons du Nord M41 P41
    2 Mornes du Sud MP42
    Guyane 1 Plaine littorale du Nord TG51 G51 M51 PTP51
    2 Bouclier guyanais TG52 G52 M52 PTP52
    Mayotte (*) 1 Versant nord-ouest au vent
    2 Versant est sous le vent
    3 Versant sud
    Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire.
    (*) Il n’y a pas de typologie des cours d’eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l’état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16, 7 et 3 masses d’eau. Ce découpage n’a pas été validé par l’Irstea.
    Tableau 3 : pertinence de l’élément de qualité diatomées en cours d’eau de métropole Pertinence, par type
    Case blanche avec code : type pertinent – case grise
    avec code : type non pertinent
    Hydroécorégions de niveau 1 Classes de taille de cours d’eau
    Cas général, cours d’eau exogène de l’HER
    de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2
    Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits
    20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général GM20 P20 TP20
    Exogène de l’HER 9 (Tables Calcaires) GM20/9
    Exogène de l’HER 21 (Massif Central Nord) G21 M21
    21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général P21 TP21
    3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général G3 M3 P3 TP3
    Exogène de l’HER 19 (Grands Causses) M3/19
    Exogène de l’HER 8 (Cévennes) M3/8
    Exogène de l’HER 19 ou 8 G3/19-8
    17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général M17 P17 TP17
    Exogène de l’HER 3 ou 21 (M.Cent.S ou N) TG17/3-21 G17/3-21 M15-17/3-21 P17/3-21 TP17/3-21
    15 PLAINE SAONE Exogène de l’HER 3 ou 21
    Exogène de l’HER 5 (Jura) G15/5 MP15/5
    Cas général TG15 MP15 TP15
    Exogène de l’HER 4 (Vosges) TG10-15/4
    5 JURA / PRE-ALPES DU NORD Cas général G5 M5 P5 TP5
    Exogène de l’HER 2 (Alpes Internes) TG5/2 GM5/2
    TTGA FLEUVES ALPINS Rhin, Rhône jusqu’à Lyon TTGA
    TTGA FLEUVES ALPINS Rhône de l’aval confluence Saône à Lyon jusqu’à l’exutoire TTGA
    2 ALPES INTERNES Cas général G2 MP2 TP2
    7 PRE-ALPES DU SUD Cas général GMP7 TP7
    Exogène de l’HER 2 (Alpes Internes) TG6-7/2 GM7/2
    6 MEDITERRANEE Exogène de l’HER 2 ou 7 GM6/2-7
    Exogène de l’HER 7 (Pré-Alpes du Sud) GM6/2-7
    Exogène de l’HER 8 (Cévennes) TG6/1-8 GM6/8
    Exogène de l’HER 1 (Pyrénées) GM6/1
    Cas général G6 MP6 TP6
    8 CEVENNES Cas général GM8 PTP8
    A-HER niveau 2 n°70 M8-A PTP8-A
    16 CORSE A-HER niveau 2 n°22 G16 M16-A PTP16-A
    B-HER niveau 2 n°88 M16-B PTP16-B
    19 GRANDS CAUSSES Cas général P19
    Exogène de l’HER 8 (Cévennes) GM19/8
    11 CAUSSES AQUITAINS Cas général P11 TP11
    Exogène de l’HER 3 (MCN) et/ou 21 (MCS) TG11/3-21 G11/3-21 M11/3-21 P11/3-21
    14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3, 8, 11 ou 19 TG14/3-11 G14/3 M14/3-11
    Exogène de l’HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.) M14/3-8
    Cas général GM14 P14 TP14
    Exogène de l’HER 1 (Pyrénées) TG14/1 G14/1 M14/1 P14/1
    13 LANDES Cas général M13 P13 TP13
    1 PYRENEES Cas général G1 M1 P1 TP1
    12 ARMORICAIN A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117) G12 M12-A P12-A TP12-A
    B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55, 59 et 118) M12-B P12-B TP12-B
    TTGL LA LOIRE Cas général TTGL
    9 TABLES CALCAIRES A-HER niveau 2 n°57 M9-A P9-A
    Cas général TG9 G9 M9 P9 TP9
    Exogène de l’HER 10 G9/10 M9/10
    Exogène de l’HER 21 (Massif Central Nord) TG9/21 G9-10/21 M9-10/21
    10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l’HER 21 (Massif Central Nord)
    Cas général TG10-15/4 G10 M10 P10 TP10
    Exogène de l’HER 4 (Vosges) G10/4 M10/4
    4 VOSGES Cas général M4 P4 TP4
    22 ARDENNES Exogène de l’HER 10 (Côtes Calcaires Est) TG22/10
    Cas général GM22 P22 TP22
    18 ALSACE Cas général MP18 TP18
    Exogène de l’HER 4 (Vosges) G18/4 M18/4 P18/4
    Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain.
    Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux.
    Tableau 4 : pertinence de l’élément de qualité diatomées
    pour les cours d’eau des DOM
    Pertinence par type
    Case blanche avec code : type pertinent – case grise avec code : type non pertinent
    Bassin Hydroécorégions Très grands Grands Moyens Petits Très petits
    Réunion 1 Cirques au vent M61 P61
    2 Cirques sous le vent M62 P62
    3 Versants au vent MP63
    4 Versants sous le vent MP64
    Guadeloupe 1 Basse-Terre plaine nord-est MP31
    2 Grande Terre Volcans MP32
    3 Basse-Terre volcans M33 P33
    Martinique 1 Pitons du Nord M41 P41
    2 Mornes du Sud MP42
    Guyane 1 Plaine littorale du Nord TG51 G51 M51 PTP51
    2 Bouclier guyanais TG52 G52 M52 PTP52
    Mayotte (*) 1 Versant nord-ouest au vent
    2 Versant est sous le vent
    3 Versant sud
    Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire.
    (*) Il n’y a pas de typologie des cours d’eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l’état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16, 7 et 3 masses d’eau. Ce découpage n’a pas été validé par l’Irstea.
    Tableau 5 : pertinence de l’élément de qualité phytoplancton
    pour les cours d’eau de métropole
    Pertinence par type
    Case blanche avec code : type pertinent – case grise avec code : type non pertinent
    Hydroécorégions de niveau 1 Classes de taille de cours d’eau
    Cas général, cours d’eau exogène de l’HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2
    Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits
    20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général GM20 P20 TP20
    Exogène de l’HER 9 (Tables Calcaires) GM20/9
    Exogène de l’HER 21 (Massif Central Nord) G21 M21
    21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général P21 TP21
    3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général G3 M3 P3 TP3
    Exogène de l’HER 19 (Grands Causses) M3/19
    Exogène de l’HER 8 (Cévennes) M3/8
    Exogène de l’HER 19 ou 8 G3/19-8
    17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général M17 P17 TP17
    Exogène de l’HER 3 ou 21 (M.Cent.S ou N) TG17/3-21 G17/3-21 M15-17/3-21 P17/3-21 TP17/3-21
    15 PLAINE SAONE Exogène de l’HER 3 ou 21
    Exogène de l’HER 5 (Jura) G15/5 MP15/5
    Cas général TG15 MP15 TP15
    Exogène de l’HER 4 (Vosges) TG10-15/4
    5 JURA / PRE-ALPES DU NORD Cas général G5 M5 P5 TP5
    Exogène de l’HER 2 (Alpes Internes) TG5/2 GM5/2
    TTGA FLEUVES ALPINS Cas général TTGA
    2 ALPES INTERNES Cas général G2 MP2 TP2
    7 PRE-ALPES DU SUD Cas général GMP7 TP7
    Exogène de l’HER 2 (Alpes Internes) TG6-7/2 GM7/2
    6 MEDITERRANEE Exogène de l’HER 2 ou 7 GM6/2-7
    Exogène de l’HER 7 (Pré-Alpes du Sud) GM6/2-7
    Exogène de l’HER 8 (Cévennes) TG6/1-8 GM6/8
    Exogène de l’HER 1 (Pyrénées) GM6/1
    Cas général G6 MP6 TP6
    8 CEVENNES Cas général GM8 PTP8
    A-HER niveau 2 n°70 M8-A PTP8-A
    16 CORSE A-HER niveau 2 n°22 G16 M16-A PTP16-A
    B-HER niveau 2 n°88 M16-B PTP16-B
    19 GRANDS CAUSSES Cas général P19
    Exogène de l’HER 8 (Cévennes) GM19/8
    11 CAUSSES AQUITAINS Cas général P11 TP11
    Exogène de l’HER 3 (MCN) et/ou 21 (MCS) TG11/3-21 G11/3-21 M11/3-21 P11/3-21
    14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3, 8, 11 ou 19 TG14/3-11 G14/3 M14/3-11
    Exogène de l’HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.) M14/3-8
    Cas général GM14 P14 TP14
    Exogène de l’HER 1 (Pyrénées) TG14/1 G14/1 M14/1 P14/1
    13 LANDES Cas général M13 P13 TP13
    1 PYRENEES Cas général G1 M1 P1 TP1
    12 ARMORICAIN A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117) G12 M12-A P12-A TP12-A
    B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55, 59 et 118) M12-B P12-B TP12-B
    TTGL LA LOIRE Cas général TTGL
    9 TABLES CALCAIRES A-HER niveau 2 n°57 M9-A P9-A
    Cas général TG9 G9 M9 P9 TP9
    Exogène de l’HER 10 – G9/10 M9/10
    Exogène de l’HER 21 (Massif Central Nord) TG9/21 G9-10/21 M9-10/21
    10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l’HER 21 (Massif Central Nord)
    Cas général TG10-15/4 G10 M10 P10 TP10
    Exogène de l’HER 4 (Vosges) G10/4 M10/4
    4 VOSGES Cas général M4 P4 TP4
    22 ARDENNES Exogène de l’HER 10 (Côtes Calcaires Est) TG22/10
    Cas général GM22 P22 TP22
    18 ALSACE Cas général MP18 TP18
    Exogène de l’HER 10 G18/4 M18/4 P18/4
    Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain.
    Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux.
    Cet élément de qualité peut être pertinent sur certains cours d’eau lents et profonds (à évaluer localement).
    Tableau 6 : pertinence de l’élément de qualité phytoplancton
    pour les cours d’eau des DOM
    Pertinence par type
    Case blanche avec code : type pertinent – case grise avec code : type non pertinent
    Bassin Hydroécorégions Très grands Grands Moyens Petits Très petits
    Réunion 1 Cirques au vent M61 P61
    2 Cirques sous le vent M62 P62
    3 Versants au vent MP63
    4 Versants sous le vent MP64
    Guadeloupe 1 Basse-Terre plaine nord-est MP31
    2 Grande Terre Volcans MP32
    3 Basse-Terre volcans M33 P33
    Martinique 1 Pitons du Nord M41 P41
    2 Mornes du Sud MP42
    Guyane 1 Plaine littorale du Nord TG51 G51 M51 PTP51
    2 Bouclier guyanais TG52 G52 M52 PTP52
    Mayotte (*) 1 Versant nord-ouest au vent
    2 Versant est sous le vent
    3 Versant sud
    Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire.
    (*) Il n’y a pas de typologie des cours d’eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l’état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16, 7 et 3 masses d’eau. Ce découpage n’a pas été validé par l’Irstea.
    Tableau 7 : pertinence de l’élément de qualité macrophytes
    pour les cours d’eau de métropole
    Pertinence, par type
    Case blanche avec code : type pertinent – case grise avec code : type non pertinent – case gris clair :
    pertinence à évaluer localement
    Hydroécorégions de niveau 1 Classes de taille de cours d’eau
    Cas général, cours d’eau exogène de l’HER
    de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2
    Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits
    20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général GM20 P20 TP20
    Exogène de l’HER 9 (Tables Calcaires) GM20/9
    Exogène de l’HER 21 (Massif Central Nord) G21 M21
    21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général P21 TP21
    3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général G3 M3 P3 TP3
    Exogène de l’HER 19 (Grands Causses) M3/19
    Exogène de l’HER 8 (Cévennes) M3/8
    Exogène de l’HER 19 ou 8 G3/19-8
    17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général M17 P17 TP17
    Exogène de l’HER 3 ou 21 (M.Cent.S ou N) TG17/3-21 G17/3-21 M15-17/3-21 P17/3-21 TP17/3-21
    15 PLAINE SAONE Exogène de l’HER 3 ou 21
    Exogène de l’HER 5 (Jura) G15/5 MP15/5
    Cas général TG15 MP15 TP15
    Exogène de l’HER 4 (Vosges) TG10-15/4
    5 JURA / PRE-ALPES DU NORD Cas général G5 M5 P5 TP5
    Exogène de l’HER 2 (Alpes Internes) TG5/2 GM5/2
    TTGA FLEUVES ALPINS Cas général TTGA
    2 ALPES INTERNES Cas général G2 MP2 TP2
    7 PRE-ALPES DU SUD Cas général GMP7 TP7
    Exogène de l’HER 2 (Alpes Internes) TG6-7/2 GM7/2
    6 MEDITERRANEE Exogène de l’HER 2 ou 7 GM6/2-7
    Exogène de l’HER 7 (Pré-Alpes du Sud) GM6/2-7
    Exogène de l’HER 8 (Cévennes) TG6/1-8 GM6/8
    Exogène de l’HER 1 (Pyrénées) GM6/1
    Cas général G6 MP6
    8 CEVENNES Cas général GM8 PTP8
    A-HER niveau 2 n°70 M8-A
    16 CORSE A-HER niveau 2 n°22 G16 M16-A
    B-HER niveau 2 n°88 M16-B
    19 GRANDS CAUSSES Cas général
    Exogène de l’HER 8 (Cévennes) GM19/8
    11 CAUSSES AQUITAINS Cas général TP11
    Exogène de l’HER 3 (MCN) et/ou 21 (MCS) TG11/3-21 G11/3-21 M11/3-21
    14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3, 8, 11 ou 19 TG14/3-11 G14/3 M14/3-11
    Exogène de l’HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.) M14/3-8
    Cas général GM14 P14
    Exogène de l’HER 1 (Pyrénées) TG14/1 G14/1 M14/1
    13 LANDES Cas général M13 TP13
    1 PYRENEES Cas général G1 M1 TP1
    12 ARMORICAIN A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117) G12 M12-A TP12-A
    B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55, 59 et 118) M12-B TP12-B
    TTGL LA LOIRE Cas général TTGL
    9 TABLES CALCAIRES A-HER niveau 2 n°57 M9-A
    Cas général TG9 G9 M9 TP9
    Exogène de l’HER 10 G9/10 M9/10
    Exogène de l’HER 21 (Massif Central Nord) TG9/21 G9-10/21 M9-10/21
    10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l’HER 21 (Massif Central Nord)
    Cas général TG10-15/4 G10 M10 P10 TP10
    Exogène de l’HER 4 (Vosges) G10/4 M10/4
    4 VOSGES Cas général M4 P4 TP4
    22 ARDENNES Exogène de l’HER 10 (Côtes Calcaires Est) TG22/10
    Cas général GM22 P22 TP22
    18 ALSACE Cas général MP18 TP18
    Exogène de l’HER 4 (Vosges) G18/4 M18/4 P18/4
    Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain.
    Cet élément n’est pas pertinent sur les canaux.

    Pertinence de l’élément de qualité macrophytes pour les cours d’eau des DOM
    Cet élément de qualité n’est pas pertinent pour les DOM.

    Tableau 8 : pertinence de l’élément de qualité poissons
    pour les cours d’eau de métropole
    Pertinence par type
    Case blanche avec code : type pertinent – case grise avec code :
    type non pertinent
    Hydroécorégions de niveau 1 Classes de taille de cours d’eau
    Cas général, cours d’eau exogène de l’HER de niveau 1 indiquée ou HER de niveau 2
    Très Grands Grands Moyens Petits Très Petits
    20 DEPOTS ARGILO SABLEUX Cas général GM20 P20 TP20
    Exogène de l’HER 9 (Tables Calcaires) GM20/9
    Exogène de l’HER 21 (Massif Central Nord) G21 M21
    21 MASSIF CENTRAL NORD Cas général P21 TP21
    3 MASSIF CENTRAL SUD Cas général G3 M3 P3 TP3
    Exogène de l’HER 19 (Grands Causses) M3/19
    Exogène de l’HER 8 (Cévennes) M3/8
    Exogène de l’HER 19 ou 8 G3/19-8
    17 DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES Cas général M17 P17 TP17
    Exogène de l’HER 3 ou 21 (M.Cent.S ou N) TG17/3-21 G17/3-21 M15-17/3-21 P17/3-21 TP17/3-21
    15 PLAINE SAONE Exogène de l’HER 3 ou 21
    Exogène de l’HER 5 (Jura) G15/5 MP15/5
    Cas général TG15 MP15 TP15
    Exogène de l’HER 4 (Vosges) TG10-15/4
    5 JURA / PRE-ALPES DU NORD Cas général G5 M5 P5 TP5
    Exogène de l’HER 2 (Alpes Internes) TG5/2 GM5/2
    TTGA FLEUVES ALPINS Cas général TTGA
    2 ALPES INTERNES Cas général G2 MP2 TP2
    7 PRE-ALPES DU SUD Cas général GMP7 TP7
    Exogène de l’HER 2 (Alpes Internes) TG6-7/2 GM7/2
    6 MEDITERRANEE Exogène de l’HER 2 ou 7 GM6/2-7
    Exogène de l’HER 7 (Pré-Alpes du Sud) GM6/2-7
    Exogène de l’HER 8 (Cévennes) TG6/1-8 GM6/8
    Exogène de l’HER 1 (Pyrénées) GM6/1
    Cas général G6 MP6 TP6
    8 CEVENNES Cas général GM8 PTP8
    A-HER niveau 2 n°70 M8-A PTP8-A
    16 CORSE A-HER niveau 2 n°22 G16 M16-A PTP16-A
    B-HER niveau 2 n°88 M16-B PTP16-B
    19 GRANDS CAUSSES Cas général P19
    Exogène de l’HER 8 (Cévennes) GM19/8
    11 CAUSSES AQUITAINS Cas général P11 TP11
    Exogène de l’HER 3 (MCN) et/ou 21 (MCS) TG11/3-21 G11/3-21 M11/3-21 P11/3-21
    14 COTEAUX AQUITAINS Exogène des HER 3, 8, 11 ou 19 TG14/3-11 G14/3 M14/3-11
    Exogène de l’HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.) M14/3-8
    Cas général GM14 P14 TP14
    Exogène de l’HER 1 (Pyrénées) TG14/1 G14/1 M14/1 P14/1
    13 LANDES Cas général M13 P13 TP13
    1 PYRENEES Cas général G1 M1 P1 TP1
    12 ARMORICAIN A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117) G12 M12-A P12-A TP12-A
    B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55, 59 et 118) M12-B P12-B TP12-B
    TTGL LA LOIRE Cas général TTGL
    9 TABLES CALCAIRES A-HER niveau 2 n°57 M9-A P9-A
    Cas général TG9 G9 M9 P9 TP9
    Exogène de l’HER 10) G9/10 M9/10
    Exogène de l’HER 21 (Massif Central Nord) TG9/21 G9-10/21 M9-10/21
    10 COTES CALCAIRES EST Exogène de l’HER 21 (Massif Central Nord)
    Cas général TG10-15/4 G10 M10 P10 TP10
    Exogène de l’HER 4 (Vosges) G10/4 M10/4
    4 VOSGES Cas général M4 P4 TP4
    22 ARDENNES Exogène de l’HER 10 (Côtes Calcaires Est) TG22/10
    Cas général GM22 P22 TP22
    18 ALSACE Cas général MP18 TP18
    Exogène de l’HER 4 (Vosges) G18/4 M18/4 P18/4
    Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire métropolitain. Les poissons sont potentiellement pertinents partout sauf dans les zones apiscicoles ou assimilables qui ne peuvent être décrites par les types DCE mais peuvent éventuellement être définis par expertise AFB si des connaissances existent. Cet élément de qualité n’est pas pertinent pour les canaux.
    Tableau 9 : pertinence de l’élément de qualité poissons
    pour les cours d’eau des DOM
    Pertinence par type
    Case blanche avec code : type pertinent – case grise avec code : type non pertinent
    Bassin Hydroécorégions Très grands Grands Moyens Petits Très petits
    Réunion 1 Cirques au vent M61 P61
    2 Cirques sous le vent M62 P62
    3 Versants au vent MP63
    4 Versants sous le vent MP64
    Guadeloupe 1 Basse-Terre plaine nord-est MP31
    2 Grande Terre Volcans MP32
    3 Basse-Terre volcans M33 P33
    Martinique 1 Pitons du Nord M41 P41
    2 Mornes du Sud MP42
    Guyane 1 Plaine littorale du Nord TG51 G51 M51 PTP51
    2 Bouclier guyanais TG52 G52 M52 PTP52
    Mayotte (*) 1 Versant nord-ouest au vent
    2 Versant est sous le vent
    3 Versant sud
    Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire.
    (*) Il n’y a pas de typologie des cours d’eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l’état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16, 7 et 3 masses d’eau. Ce découpage n’a pas été validé par l’Irstea.
    Tableau 10 : pertinence de l’élément de qualité macro-crustacés pour les DOM insulaires uniquement Pertinence par type
    Case blanche avec code : type pertinent – case grise avec code : type non pertinent
    Bassin Hydroécorégions Très grands Grands Moyens Petits Très petits
    Réunion 1 Cirques au vent M61 P61
    2 Cirques sous le vent M62 P62
    3 Versants au vent MP63
    4 Versants sous le vent MP64
    Guadeloupe 1 Basse-Terre plaine nord-est MP31
    2 Grande Terre Volcans MP32
    3 Basse-Terre volcans M33 P33
    Martinique 1 Pitons du Nord M41 P41
    2 Mornes du Sud MP42
    Guyane 1 Plaine littorale du Nord TG51 G51 M51 PTP51
    2 Bouclier guyanais TG52 G52 M52 PTP52
    Mayotte (*) 1 Versant nord-ouest au vent
    2 Versant est sous le vent
    3 Versant sud
    Les cases sans code sont des typologies non présentes sur le territoire.
    (*) Il n’y a pas de typologie des cours d’eau de Mayotte. Cependant le SDAGE de Mayotte reconnait trois secteurs, correspondant à un découpage préliminaire en HER, réalisé dans le cadre de l’état des lieux du district hydrographique de Mayotte en 2007. Trois HER y sont reconnues : versant nord-ouest au vent, versant est sous le vent et versant sud, comprenant respectivement 16, 7 et 3 masses d’eau. Ce découpage n’a pas été validé par l’Irstea.
    Tableau 11 : pertinence des éléments de qualité biologique
    pour les plans d’eau de métropole
    Pertinence des éléments biologiques
    Case blanche : type pertinent – case grise avec code : pertinent
    Typologie Invertébrés Poissons Macrophytes (*) Diatomées (*) Phytoplancton
    Lac de haute montagne avec zone littorale N1
    Lac de haute montagne à berges dénudées N2
    Lac de moyenne montagne calcaire peu profond N3
    Lac de moyenne montagne calcaire profond
    à zone littorale
    N4
    Lac de moyenne montagne non calcaire
    peu profond
    N5
    Lac de moyenne montagne non calcaire
    profond à zone littorale
    N6
    Lac de moyenne montagne non calcaire
    profond sans zone littorale importante
    N7
    Lac des coteaux aquitains N8
    Lac profond du bord de l’atlantique N9
    Lac peu profond du bord de l’atlantique N10
    Lac de basse altitude en façade
    méditerranéenne
    N11
    Autres lacs de basse altitude N12
    Plans d’eau à marnage très important
    voire fréquent
    A8 **
    Retenue de haute montagne A1
    Retenue de moyenne montagne
    calcaire peu profonde
    A2
    Retenue de moyenne montagne calcaire
    profonde
    A3
    Retenue de moyenne montagne non calcaire
    peu profonde
    A4
    Retenue de moyenne montagne non calcaire
    profonde
    A5
    Retenue de moyenne montagne
    méditerranéenne sur socle cristallin peu profonde
    A9
    Retenue de moyenne montagne
    méditerranéenne sur socle cristallin profonde
    A10
    Retenue de basse altitude peu profonde
    non calcaire
    A6a
    Retenue de basse altitude profonde
    non calcaire
    A6b
    Retenue de basse altitude peu profonde calcaire A7a
    Retenue de basse altitude profonde calcaire A7b
    Retenue méditerranéenne de basse altitude
    sur socle cristallin peu profonde
    A11
    Retenue méditerranéenne de basse altitude
    sur socle cristallin profonde
    A12
    Plan d’eau vidangé à intervalles réguliers A13a
    Plan d’eau généralement non vidangé
    mais à gestion hydraulique contrôlée
    A13b
    Plan d’eau créé par creusement, en roche dure,
    cuvette non vidangeable
    A14
    Plan d’eau profond, obtenu par creusement,
    en lit majeur d’un cours d’eau, en relation avec
    la nappe, forme de type P, thermocline,
    berges abruptes.
    A15
    Plan d’eau peu profond, obtenu par creusement,
    en lit majeur d’un cours d’eau, en relation avec la nappe, forme de type L, sans thermocline.
    A16
    (*) Les macrophytes et diatomées (pour l’ensemble des types) ne sont pas pertinents pour les plans d’eau à fort marnage (supérieur à deux mètres).
    (**) Pour les macrophytes, on entend par très important un marnage supérieur à 2 mètres.
    Tableau 12 : pertinence des éléments de qualité biologique
    pour les plans d’eau des DOM
    Pertinence des éléments de qualité biologique
    Case blanche : type pertinent – case grise foncée : non pertinent – case gris clair : pertinence à évaluer
    Bassin Plans d’eau Phytoplancton Macrophytes Diatomées Invertébrés Poissons
    Réunion Grand Etang
    Guadeloupe Gachet (MEA)
    Martinique Manzo (MEA)
    Guyane Petit Saut (MEFM)
    Mayotte
    Tableau 13 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux côtières de l’Atlantique, la Manche et la mer du Nord Pertinence, par type
    Élément de qualité Paramètre DCE Type Pertinence
    Phytoplancton Chlorophylle a C01 à 17 Oui
    Abondance (blooms) Oui
    Composition taxonomique En cours de développement
    Invertébrés benthiques Invertébrés benthiques de substrat meuble C01 à 17 Ouisauf pour la ME « Côte Landaise » (secteur ultra battu)
    Macroalgues Blooms à ulves C01 à 17 Oui
    Blooms autres C01 à 17 MEC abritées Oui
    Substrat dur intertidal C01 à 17 Oui sauf FRGC48
    Substrat dur subtidal C01 à 17 (sauf C5, C6, C8, C16)
    13 types répartis en 3 super-types :
    A : côte rocheuse peu turbide (C1, C2, C14, C15) ;
    B : côte sablo-vaseuse peu turbide (C3, C4, C7, C9, C10, C11, C13, C17) ;
    C : côte rocheuse ou sablo-vaseuse turbide (C12)
    Oui sauf ME Côte Landaise (absence de macroagues)
    Angiospermes Zostera marina et noltii C01 à 17 Oui
    Physico-Chimie Température C01 à 17 Oui
    Salinité Non, paramètre explicatif
    Turbidité Oui
    Oxygène dissous Oui, sauf si fond > 20m dans les zones brassées
    Nutriments : azote (ammonium+nitrite
    +nitrate)
    Oui
    Nutriments autres : PO4, Si Pertinence à étudier
    Hydromorphologie C01 à C17 Oui
    Tableau 14 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux côtières de Méditerranée Pertinence, par type
    Élément de qualité Paramètre DCE Type Pertinence
    Phytoplancton Chlorophylle a C18 à 26 Oui
    Abondance (blooms) Oui
    Composition taxonomique En cours de développement
    Invertébrés benthiques Invertébrés benthiques de substrat meuble C18 à 26 (en infralittoral) Oui
    Macroalgues Substrat dur infralittoral C18 à 26 Oui
    Angiospermes Posidonies C18 à 26 Oui (sauf en C19, herbier régressif)
    Physico-Chimie Température C18 à 26 Oui
    Salinité Non, paramètre explicatif
    Turbidité Oui
    Oxygène dissous Oui
    Nutriments : azote (ammonium+ nitrite + nitrate) Oui
    Nutriments autres : PO4, Si Pertinence à étudier
    Hydromorphologie C18 à 26 Oui
    Tableau 15 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux de transition de l’Atlantique, la Manche et la mer du Nord Pertinence, par type
    Élément de qualité Paramètre DCE Type Pertinence
    Phytoplancton Chlorophylle a T01 à 09 Oui, sauf MET turbides (FRHT03, FRHT05, FRGT04, FRGT10, FRGT12, FRGT25 à FRGT31, FRFT04, FRFT06, FRFT32 à FRFT35)
    Abondance (blooms) Oui, sauf MET turbides (FRHT03, FRHT05, FRGT04, FRGT10, FRGT12, FRGT25 à FRGT31, FRFT04, FRFT06, FRFT32 à FRFT35)
    Composition taxonomique En cours de développement
    Invertébrés benthiques Invertébrés benthiques
    de substrat meuble
    T01 à T09
    par zone haline
    En cours de développement
    Macroalgues Blooms autres T01 à 09 Oui
    Substrat dur intertidal Oui
    Angiospermes Zostera marina et noltii Oui
    Poissons Poissons T01 à 09 Oui
    Physico-Chimie Température T01 à 09 Non
    Salinité Non, paramètre explicatif
    Turbidité Non, paramètre explicatif
    Oxygène dissous Oui
    Nutriments :
    azote (ammonium+ nitrite + nitrate)
    Oui
    Nutriments autres : PO4, Si Pertinence à étudier
    Hydromorphologie Tous Oui
    Tableau 16 : pertinence des éléments de qualité biologiques pour les eaux de transition de Méditerranée Pertinence, par type
    Élément de qualité Paramètre DCE Type Pertinence
    Phytoplancton chlorophylle a T10 (lagunes) Oui
    T11 et T12 (Rhônes) Oui sauf FRDT19 et FRDT20
    abondance (blooms) T10 (lagunes) oui
    T11 et T12 (Rhônes) Oui sauf FRDT19 et FRDT20
    composition taxonomique T10 (lagunes) Paramètre en cours de développement
    T11 et T12 (Rhônes) Paramètre en cours de développement
    Invertébrés benthiques invertébrés benthiques de substrat meuble T10 (lagunes) Oui sauf lagunes oligo et mésohalines
    T11 et T12 (Rhônes) Oui sauf FRDT19 et FRDT20
    Flore autre que phytoplancton macrophytes T10 (lagunes) Oui
    macrophytes T12 (Rhônes) Non
    Poissons poissons T10 – T12 Paramètre en cours de développement
    Physico-Chimie Température T10 (lagunes) Non
    T11 et T12 (Rhônes) Non
    Salinité T10 (lagunes) Non, paramètre explicatif
    T11 et T12 (Rhônes) Non, paramètre explicatif
    Turbidité T10 (lagunes) Non, paramètre explicatif
    T11 et T12 (Rhônes) oui
    Oxygène dissous T10 (lagunes) Non, paramètre explicatif
    T11 et T12 (Rhônes) Oui
    Nutriments : azote (ammonium+ nitrite + nitrate) T10 (lagunes) Oui
    T11 et T12 (Rhônes) Pertinence à étudier
    Nutriments autres : PO4, Si T10 (lagunes) Oui
    T11 et T12 (Rhônes) Pertinence à étudier
    Hydromorphologie T10 (lagunes) Oui
    T11 et T12 (Rhône) Oui
    Tableau 17 : pertinence des éléments de qualité biologiques
    pour les eaux côtières de la Réunion
    Pertinence, par type
    Élément de qualité Paramètre DCE Pertinence
    Phytoplancton Chlorophylle a Oui sauf Type 5
    Abondance (blooms) Oui sauf Type 5
    Composition taxonomique Oui sauf Type 5
    Invertébrés benthiques Substrats meubles Oui sauf Type 5
    Substrats durs Oui sauf Type 1 à 4 (*)
    Flore autre que phytoplancton Macro-algues Non pertinence à étudier (*)
    Angiospermes Non
    Mangrove Non
    Physico-Chimie Température Oui
    Salinité Non, paramètre explicatif
    Turbidité Oui
    Oxygène dissous Oui sauf Type 5
    et si fond > 30 m pour Type 1 à 4
    Nutriments :
    azote (ammonium+ nitrite + nitrate)
    Indicateur en développement
    Nutriments autres : PO4, Si Indicateur en développement
    Hydromorphologie Oui
    (*) L’indicateur BSD « pente externe » est composé de plusieurs indices dont un indice « Algues dressées ».
    Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :
    – Oui : grille existante
    – Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l’indicateur n’est pas finalisé
    – Pertinence à étudier : les travaux existants n’ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l’indicateur
    – Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence
    – Non : sans objet
    Tableau 18 : pertinence des éléments de qualité biologiques
    pour les eaux côtières de Mayotte
    Pertinence, par type
    Élément de qualité Paramètre DCE Pertinence
    Phytoplancton Chlorophylle a Indicateur en développement
    Abondance (blooms) Indicateur en développement
    Composition taxonomique Pertinence à étudier
    Invertébrés benthiques Substrats meubles Indicateur en développement mais pertinence à étudier pour certaines masses d’eau
    Substrats durs Indicateur en développement mais pertinence à étudier pour certaines masses d’eau
    Flore autre que phytoplancton Macro-algues Non pertinence à étudier
    Angiospermes Indicateur en développement
    Mangrove Indicateur en développement
    Physico-Chimie Température Oui
    Salinité Non, paramètre explicatif
    Turbidité Oui
    Oxygène dissous Oui
    Nutriments :
    azote (ammonium+ nitrite + nitrate)
    Indicateur en développement
    Nutriments autres : PO4, Si Indicateur en développement
    Hydromorphologie Oui
    Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :
    – Oui : grille existante
    – Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l’indicateur n’est pas finalisé
    – Pertinence à étudier : les travaux existants n’ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l’indicateur
    – Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence
    – Non : sans objet
    Tableau 19 : pertinence des éléments de qualité biologiques
    pour les eaux côtières de Guadeloupe
    Pertinence, par type
    Elément de qualité Paramètre DCE Pertinence
    Phytoplancton Chlorophylle a Oui
    Abondance (blooms) Oui
    Composition taxonomique Indicateur en développement
    Invertébrés benthiques Substrats meubles Pertinence à étudier
    Substrats durs Indicateur en développement
    Flore autre que phytoplancton Macro-algues Pertinence à étudier
    Angiospermes Indicateur en développement
    Mangrove Indicateur en développement
    Physico-Chimie Température Oui
    Salinité Non, paramètre explicatif
    Turbidité Oui
    Oxygène dissous Oui
    Nutriments :
    azote (ammonium+ nitrite + nitrate)
    Indicateur en développement
    Nutriments autres : PO4, Si Indicateur en développement
    Hydromorphologie Oui
    Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :
    – Oui : grille existante
    – Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l’indicateur n’est pas finalisé
    – Pertinence à étudier : les travaux existants n’ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l’indicateur
    – Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence
    – Non : sans objet
    Tableau 20 : pertinence des éléments de qualité biologiques
    pour les eaux côtières de Martinique
    Pertinence, par type
    Elément de qualité Paramètre DCE Pertinence
    Phytoplancton Chlorophylle a Oui
    Abondance (blooms) Oui
    Composition taxonomique Indicateur en développement
    Invertébrés benthiques Substrats meubles Pertinence à étudier
    Substrats durs Indicateur en développement
    Flore autre que phytoplancton Macro-algues Pertinence à étudier
    Angiospermes Indicateur en développement
    Mangrove Indicateur en développement
    Physico-Chimie Température Oui
    Salinité Non, paramètre explicatif
    Turbidité Oui
    Oxygène dissous Oui
    Nutriments :
    azote (ammonium+ nitrite + nitrate)
    Indicateur en développement
    Nutriments autres : PO4, Si Indicateur en développement
    Hydromorphologie Oui
    Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :
    – Oui : grille existante
    – Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l’indicateur n’est pas finalisé
    – Pertinence à étudier : les travaux existants n’ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l’indicateur
    – Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence
    – Non : sans objet
    Tableau 21 : pertinence des éléments de qualité biologique
    pour les eaux côtières de Guyane
    Pertinence, par type
    Elément de qualité Paramètre DCE Pertinence
    Phytoplancton Chlorophylle a Oui
    Abondance (blooms) Oui
    Composition taxonomique Oui
    Invertébrés benthiques Substrats meubles Pertinence à étudier
    Substrats durs Non
    Flore autre que phytoplancton Macro-algues Non
    Angiospermes Non
    Mangrove Non
    Physico-Chimie Température Oui
    Salinité Non, paramètre explicatif
    Turbidité Non
    Oxygène dissous Oui
    Nutriments :
    azote (ammonium+ nitrite + nitrate)
    Indicateur en développement
    Nutriments autres : PO4, Si Indicateur en développement
    Hydromorphologie Oui
    Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :
    – Oui : grille existante
    – Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l’indicateur n’est pas finalisé
    – Pertinence à étudier : les travaux existants n’ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l’indicateur
    – Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence
    – Non : sans objet
    Tableau 22 : pertinence des éléments de qualité biologique
    pour les eaux de transition de Guyane
    Pertinence, par type
    Elément de qualité Paramètre DCE Pertinence
    Phytoplancton chlorophylle a Non
    abondance (blooms) Non
    composition taxonomique Non
    Invertébrés benthiques Substrats meubles Pertinence à étudier
    Substrats durs Pertinence à étudier
    Flore autre que phytoplancton Mangrove Indicateur en développement
    Macro-algues Non
    Angiospermes Non
    Poissons Poissons Indicateur en développement
    Physico-Chimie Température Oui
    Salinité Non, paramètre explicatif
    Turbidité Pertinence à confirmer selon la ME
    Oxygène dissous Oui
    Nutriments :
    azote (ammonium+ nitrite + nitrate)
    Indicateur en développement
    Nutriments autres : PO4, Si Indicateur en développement
    Hydromorphologie Oui
    Définition des termes utilisés dans le tableau pour les éléments de qualité biologiques :
    – Oui : grille existante
    – Indicateur en développement : le paramètre est jugé pertinent mais l’indicateur n’est pas finalisé
    – Pertinence à étudier : les travaux existants n’ont pas permis de juger de la pertinence ou non de l’indicateur
    – Non pertinence à étudier : le paramètre est jugé non pertinent et en attente du rapport justifiant sa non pertinence
    – Non : sans objet
  • Annexe

    ANNEXE II
    SUBSTANCES DE L’ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX DE SURFACE ET POLLUANTS SPÉCIFIQUES DE L’ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX DE SURFACE
    Le tableau 23 récapitule les codes Sandre et les numéros CAS des substances de l’état chimique devant être surveillées dans les eaux de surface.
    Certaines substances font l’objet d’un double suivi sur la matrice biote et sur la matrice eau, en vue respectivement de la mesure d’une concentration moyenne annuelle et d’une concentration maximale annuelle.
    Pour le DEHP, les chloroalcanes et le pentachlorobenzène, la directive 2013/39/UE préconise un suivi sur eau sur l’ensemble du réseau de contrôle de surveillance. Il est préconisé de suivre ces substances sur biote lorsque cela est possible, compte tenu de leurs propriétés physico-chimiques, de leur potentiel de bioaccumulation et de l’existence d’une norme de qualité environnementale dans le biote. A défaut, le suivi pourra être réalisé sur la matrice eau.
    Pour les bassins métropolitains, la mise en œuvre du suivi dans la matrice biote est détaillée dans la note technique du 26 décembre 2017 relative au suivi des substances de l’état chimique des eaux de surface dans le biote.
    Pour les bassins ultramarins, la mise en œuvre du suivi dans la matrice biote sera précisée dans une note technique dédiée. Dans l’attente de la parution de ces éléments, le suivi sur biote n’est pas imposé en outremer.
    Le suivi sur sédiments est destiné à l’évaluation des tendances (cf. annexe VI, paragraphe 8).
    Tableau 23 : substances de l’état chimique des eaux de surface

    Code Sandre Paramètre Numéro CAS (1) Matrice
    Eau Biote Sédiments
    1 1101 Alachlore 15972-60-8 X
    2 1458 Anthracène 120-12-7 X X
    3 1107 Atrazine 1912-24-9 X
    4 1114 Benzène 71-43-2 X
    5 Diphényléthers bromés X X X
    2915 BDE100 189084-64-8 X X X
    2912 BDE153 68631-49-2 X X X
    2911 BDE154 207122-15-4 X X X
    2920 BDE28 41318-75-6 X X X
    2919 BDE47 5436-43-1 X X X
    2916 BDE99 60348-60-9 X X X
    6 1388 Cadmium et ses composés 7440-43-9 X X
    6 bis 1276 Tétrachlorure de carbone 56-23-5 X
    7 1955 Chloroalcanes C10-C13 85535-84-8 X X X
    8 1464 Chlorfenvinphos 470-90-6 X
    9 1083 Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos) 2921-88-2 X
    9 bis Pesticides cyclodiènes X
    1103 Aldrine 309-00-2 X
    1173 Dieldrine 60-57-1 X
    1181 Endrine 72-20-8 X
    1207 Isodrine 465-73-6 X
    9 ter DDT total et para-para-DDT sans objet X
    1144 DDD 44′ 72-54-8 X
    1146 DDE 44′ 72-55-9 X
    1147 DDT 24′ 789-02-6 X
    1148 DDT 44′ 50-29-3 X
    10 1161 1,2-dichloroéthane 107-06-2 X
    11 1168 Dichlorométhane 75-09-2 X
    12 6616 Di(2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP) 117-81-7 X X X
    13 1177 Diuron 330-54-1 X
    14 Endosulfan X
    1178 Endosulfan alpha 959-98-8 X
    1179 Endosulfan bêta 33213-65-9 X
    15* 1191 Fluoranthène 206-44-0 X X X
    16 1199 Hexachlorobenzène 118-74-1 X X X
    17 1652 Hexachlorobutadiène 87-68-3 X X X
    18 Hexachlorocyclohexane X X
    1200 Hexachlorocyclohexane alpha 319-84-6 X X
    1201 Hexachlorocyclohexane bêta 319-85-7 X X
    1202 Hexachlorocyclohexane delta 319-86-8 X X
    1203 Hexachlorocyclohexane gamma 58-89-9 X X
    19 1208 Isoproturon 34123-59-6 X
    20 1382 Plomb et ses composés 7439-92-1 X X
    21 1387 Mercure et ses composés 7439-97-6 X X X
    22 1517 Naphtalène 91-20-3 X
    23 1386 Nickel et ses composés 7440-02-0 X
    24 1958 Nonylphénols (4-nonylphénol) 84852-15-3 X
    25 1959 Octylphénols (4-1,1′,3,3′-tétraméthylbutylphénol) 140-66-9 X
    26 1888 Pentachlorobenzène 608-93-5 X X X
    27 1235 Pentachlorophénol 87-86-5 X
    28 (*) Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sans objet X X X
    1115 Benzo(a)pyrène 50-32-8 X X X
    29 1263 Simazine 122-34-9 X
    29 bis 1272 Tétrachloroéthylène 127-18-4 X
    29 ter 1286 Trichloroéthylène 79-01-6 X
    30 2879 Composés du tributylétain (Tributylétain cation) 36643-28-4 X X
    31 Trichlorobenzène X
    1630 Trichlorobenzène-1,2,3 87-61-6 X
    1283 Trichlorobenzène-1,2,4 120-82-1 X
    1629 Trichlorobenzène-1,3,5 108-70-3 X
    32 1135 Trichlorométhane 67-66-3 X
    33 1289 Trifluraline 1582-09-8 X
    34 1172 Dicofol 115-32-2 X X
    35 6561 Acide perfluorooctanesulfonique et ses dérivés (perfluorooctanesulfonate PFOS) 1763-23-1 X X X
    36 2028 Quinoxyfène 124495-18-7 X X
    37 (**) Dioxines et composés de type dioxine X X
    2566 1,2,3,4,6,7,8,9-Octachlorodibenzodioxine 3268-87-9 X X
    2575 1,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzodioxine 35822-46-9 X X
    2596 1,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzofurane 67562-39-4 X X
    2597 1,2,3,4,7,8,9-Heptachlorodibenzofurane 55673-89-7 X X
    2571 1,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzo[b,e][1,4]dioxine 39227-28-6 X X
    2591 1,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzofurane 70648-26-9 X X
    2592 1,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane 57117-44-9 X X
    2572 1,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzo-p-dioxine 57653-85-7 X X
    2594 1,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzofurane 72918-21-9 X X
    2573 1,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzo-p-dioxine 19408-74-3 X X
    2588 1,2,3,7,8-Pentachlorodibenzofurane 57117-41-6 X X
    2569 1,2,3,7,8-Pentachlorodibenzo-p-dioxine 40321-76-4 X X
    2593 2,3,4,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane 60851-34-5 X X
    2589 2,3,4,7,8-Pentachlorodibenzofurane 57117-31-4 X X
    2586 2,3,7,8-Tetrachlorodibenzofurane 51207-31-9 X X
    2562 2,3,7,8-Tetrachlorodibenzo-p-Dioxine 1746-01-6 X X
    5248 Octachlorodibenzofuranne 39001-02-0 X X
    1627 PCB 105 32598-14-4 X X
    5433 PCB 114 74472-37-0 X X
    1243 PCB 118 31508-00-6 X X
    1089 PCB 126 57465-28-8 X X
    2032 PCB 156 38380-08-4 X X
    5435 PCB 157 69782-90-7 X X
    5436 PCB 167 52663-72-6 X X
    1090 PCB 169 32774-16-6 X X
    1091 PCB 77 32598-13-3 X X
    5432 PCB 81 70362-50-4 X X
    5434 PCB123 65510-44-3 X X
    5437 PCB189 39635-31-9 X X
    38 1688 Aclonifène 74070-46-5 X
    39 1119 Bifénox 42576-02-3 X
    40 1935 Cybutryne 28159-98-0 X
    41 1140 Cyperméthrine 52315-07-8 X
    42 1170 Dichlorvos 62-73-7 X
    43 Hexabromocyclododécane (HBCDD) X X X
    6651 Alpha 1,2,5,6,9,10-HBCDD 134237-50-6 X X X
    6652 Beta 1,2,5,6,9,10-HBCDD 134237-51-7 X X X
    6653 Gamma 1,2,5,6,9,10-HBCDD 134237-52-8 X X X
    44 Heptachlore et époxyde d’heptachlore X X X
    1197 Heptachlore 76-44-8 X X X
    1748 Heptachlore époxyde exo cis 1024-57-3 X X X
    1749 Heptachlore époxyde endo trans 28044-83-9 X X X
    45 1269 Terbutryne 886-50-0 X
    (*) substance analysée dans crustacés ou mollusques d’après la directive 2013/39/UE
    (**) substance analysée dans le poisson ou crustacé ou mollusque d’après la directive 2013/39/UE
    – substance ubiquiste

    (1) C.A.S. : Chemical abstract service

    Le tableau 24 récapitule les codes Sandre et les numéros CAS des polluants spécifiques de l’état écologique à surveiller dans les eaux de surface, ainsi que les bassins concernés par cette surveillance.
    Tableau 24 : polluants spécifiques de l’état écologique des eaux de surface

    Code Sandre Nom substance Numéro CAS Bassins ou groupement de bassins concernés
    Adour-Garonne Artois-Picaridie Loire-Bretagne Rhin-Meuse Rhône-Méditerranée Corse Seine-Normandie Guadeoulpe Guyane Martinique Mayotte Réunion
    1670 Métazachlore 67129-08-2 X X X X X X X
    1383 Zinc 7440-66-6 X X X X X X X X X X X X
    1369 Arsenic 7440-38-2 X X X X X X X X X X X X
    1392 Cuivre 7440-50-8 X X X X X X X X X X X X
    1389 Chrome 7440-47-3 X X X X X X X X X X X X
    1136 Chlortoluron 15545-48-9 X X X X X X X X X X X X
    1105 Aminotriazole 61-82-5 X X X X X X X
    1882 Nicosulfuron 111991-09-4 X X X X X X
    1667 Oxadiazon 19666-30-9 X X X X X X X X X X X X
    1907 AMPA 1066-51-9 X X X X X X X X
    1506 Glyphosate 1071-83-6 X X X X X X X X
    1113 Bentazone 25057-89-0 X
    1212 2,4 MCPA 94-74-6 X X X X X X X X X X X X
    1814 Diflufenicanil 83164-33-4 X X X X X X
    1359 Cyprodinil 121552-61-2 X X X
    1877 Imidaclopride 138261-41-3 X X
    1206 Iprodione 36734-19-7 X
    1141 2,4D 94-75-7 X X X X X X X X X
    1951 Azoxystrobine 131860-33-8 X
    1278 Toluène 108-88-3 X
    1847 Phosphate de tributyle 126-73-8 X X X
    1584 Biphényle 92-52-4 X
    5526 Boscalid 188425-85-6 X X
    1796 Métaldéhyde 108-62-3 X X
    1694 Tebuconazole 107534-96-3 X
    1474 Chlorprophame 101-21-3 X X X X
    1780 Xylène 1330-20-7 X
    1234 Pendiméthaline 40487-42-1 X X
    1209 Linuron 330-55-2 X X X X X
    1866 Chlordécone 143-50-0 X X
    1713 Thiabendazole 148-79-8 X X

    L’unique polluant spécifique de l’état écologique à surveiller en eaux littorales est le chlordécone. Celui-ci est à suivre uniquement en Guadeloupe et en Martinique.
    L’ensemble de ces polluants est à suivre dans la matrice eau, à l’exception du chlordécone, dont la matrice de suivi privilégiée est le biote.

  • Annexe

    ANNEXE III
    SUBSTANCES PERTINENTES À SURVEILLER DANS LES EAUX DE SURFACE
    Contrairement aux substances de l’état chimique et de l’état écologique, les substances pertinentes à surveiller ne sont pas utilisées pour évaluer l’état des eaux de surface.
    Il s’agit de substances recherchées pour répondre aux objectifs du point I de l’article 4 du présent arrêté, et notamment pour préciser les niveaux de présence et de risque associés à ces substances, en vue d’une possible inclusion dans les listes de polluants spécifiques.
    Les listes de substances ci-dessous constituent, avec les substances de l’état chimique et les polluants spécifiques, le socle minimal de substances à surveiller pour les eaux de surface, identifiées au terme d’une réflexion menée collectivement au niveau national. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.
    Si une substance est identifiée comme polluant spécifique dans un bassin métropolitain, pour tous les bassins métropolitains pour lesquels cette substance n’est pas un polluant spécifique, cette substance est surveillée comme substance pertinente.
    Par ailleurs, il peut être choisi de ne pas surveiller les substances pertinentes identifiées comme pesticides dans les tableaux ci-dessous, et dont les usages ne correspondraient à aucune culture présente sur le bassin.
    Certaines substances sont identifiées dans les tableaux ci-après comme faisant partie d’une liste A, d’une liste B ou à la fois d’une liste A et d’une liste B, suivant les difficultés analytiques identifiées.
    Les substances faisant partie de la liste A sont surveillées dès le début de cycle en respectant la limite de quantification (LQ) en vigueur dans l’avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l’agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l’eau et des milieux aquatiques.
    Les substances faisant partie de la liste B sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur dans l’avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l’agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l’eau et des milieux aquatiques.
    Pour les substances faisant partie à la fois de la liste A et de la liste B :
    – pour les cours d’eau, la première année de surveillance aura lieu lors de la première partie du cycle, soit avant 2019, et la seconde année à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur à la date de surveillance dans l’avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l’agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l’eau et des milieux aquatiques.
    – pour les plans d’eau et les eaux littorales, l’année de surveillance aura lieu à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur dans l’avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l’agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l’eau et des milieux aquatiques.
    SUBSTANCES COMMUNES METROPOLE ET DOM
    Matrice eau
    Tableau 25 : substances pertinentes communes métropole et DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice eau

    Code
    Sandre
    Paramètre N° CAS Famille Chimique Liste Usage Pesticide
    ou métabolite
    de pesticide
    A B
    1084 Cyanures libres Autres éléments minéraux X X
    1129 Carbendazime 10605-21-7 Carbamates X X X
    1149 Deltaméthrine 52918-63-5 Divers (autres organiques) X X
    1221 Métolachlore 51218-45-2 Organochlorés X X
    1376 Antimoine 7440-36-0 Métaux et métalloides X
    1385 Sélénium 7782-49-2 Métaux et métalloides X
    1394 Manganèse 7439-96-5 Métaux et métalloides X
    1414 Propyzamide 23950-58-5 Divers (autres organiques) X X
    1462 n-Butyl Phtalate 84-74-2 Phtalates X
    1527 Diéthyl phtalate 84-66-2 Phtalates X
    1700 Fenpropidine 67306-00-7 Divers (autres organiques) X X
    1709 Piperonyl butoxyde 51-03-6 Divers (autres organiques) X X X
    1903 Acétochlore 34256-82-1 Divers (autres organiques) X X
    2766 Bisphenol A 80-05-7 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A X X
    5296 Carbamazepine 298-46-4 Divers (autres organiques) X
    5325 Diisobutyl phthalate 84-69-5 Phtalates X
    5349 Diclofénac 15307-86-5 Divers (autres organiques) X
    5350 Ibuprofène 15687-27-1 Divers (autres organiques) X
    5353 Ketoprofene 22071-15-4 Divers (autres organiques) X
    5354 Paracétamol 103-90-2 Divers (autres organiques) X
    5356 Sulfamethoxazole 723-46-6 Divers (autres organiques) X
    5375 Oxazepam 604-75-1 Divers (autres organiques) X
    5430 Triclosan 3380-34-5 Autres phénols X
    6219 Perchlorate 14797-73-0 Autres éléments minéraux X X
    6509 Acide perfluoro-decanoïque 335-76-2 PFC (PFOA, PFOS) X
    6533 Ofloxacine 82419-36-1 Divers (autres organiques) X
    6644 Ethylparaben 120-47-8 Divers (autres organiques) X X
    6693 Propylparaben 94-13-3 Divers (autres organiques) X X
    6695 Methylparaben 99-76-3 Divers (autres organiques) X X
    6725 Carbamazepine époxide 36507-30-9 Divers (autres organiques) X
    6755 Metformine 657-24-9 Divers (autres organiques) X
    6853 Métolachlore OXA 152019-73-3 Divers (autres organiques) X X
    6854 Métolachlore ESA 171118-09-5 Divers (autres organiques) X X
    6870 2-(3-trifluoromethylphenoxy)nicotinamide 4394-00-7 Divers (autres organiques) X
    6989 Triclocarban 101-20-2 Divers (autres organiques) X

    Matrice sédiment
    Tableau 26 : substances pertinentes communes métropole et DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice sédiment

    Code
    Sandre
    Paramètre N° CAS Famille Chimique Liste
    A B
    1149 Deltaméthrine 52918-63-5 Divers (autres organiques) X
    1376 Antimoine 7440-36-0 Métaux et métalloides X
    1385 Sélénium 7782-49-2 Métaux et métalloides X
    1394 Manganèse 7439-96-5 Métaux et métalloides X
    1462 n-Butyl Phtalate 84-74-2 Phtalates X
    1523 Perméthrine 52645-53-1 Organochlorés X
    2013 Anthraquinone 84-65-1 Anilines et dérivés X
    5325 Diisobutyl phthalate 84-69-5 Phtalates X
    6369 4-nonylphenol diethoxylate (mélange d’isomères) 27176-93-8 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A X
    6618 Galaxolide 1222-05-5 Divers (autres organiques) X
    6989 Triclocarban 101-20-2 Divers (autres organiques) X
    7497 Monophenyletain cation Organométalliques X
    La surveillance sur sédiment dans les cours d’eau n’est pas pertinente à La Réunion.
    Compte tenu de la répartition des sédiments à la Martinique et en Guadeloupe, il est possible que sur certains sites de surveillance les quantités de sédiment ne soient pas suffisantes pour la réalisation d’analyses.

    SUBSTANCES COMPLEMENTAIRES POUR LA METROPOLE
    Matrice eau
    Tableau 27 : substances pertinentes complémentaires pour la métropole à surveiller dans les eaux de surface, matrice eau

    Code
    Sandre
    Paramètre N° CAS Famille Chimique Liste Usage Pesticide
    ou métabolite
    de pesticide
    A B
    1108 Atrazine déséthyl 6190-65-4 Triazines et métabolites X X
    1109 Atrazine déisopropyl 1007-28-9 Triazines et métabolites X X
    1125 Bromoxynil 1689-84-5 Divers (autres organiques) X X
    1175 Diméthoate 60-51-5 Organophosphorés X X
    1209 Linuron 330-55-2 Urées et métabolites X X
    1210 Malathion 121-75-5 Organophosphorés X X
    1230 Ométhoate 1113-02-6 Organophosphorés X X
    1253 Prochloraz 67747-09-5 Divers (autres organiques) X X
    1261 Pyrimiphos-méthyl 29232-93-7 Organophosphorés X X
    1268 Terbuthylazine 5915-41-3 Triazines et métabolites X X
    1271 Tétrachloroéthane-1,1,2,2 79-34-5 COHV, solvants chlorés, fréons X
    1285 Trichloroéthane-1,1,2 79-00-5 COHV, solvants chlorés, fréons X
    1361 Uranium 7440-61-1 Métaux et métalloides X
    1364 Lithium 7439-93-2 Métaux et métalloides X
    1368 Argent 7440-22-4 Métaux et métalloides X
    1370 Aluminium 7429-90-5 Métaux et métalloides X
    1373 Titane 7440-32-6 Métaux et métalloides X
    1377 Béryllium 7440-41-7 Métaux et métalloides X
    1379 Cobalt 7440-48-4 Métaux et métalloides X
    1380 Etain 7440-31-5 Métaux et métalloides X
    1384 Vanadium 7440-62-2 Métaux et métalloides X
    1393 Fer 7439-89-6 Métaux et métalloides X
    1395 Molybdène 7439-98-7 Métaux et métalloides X
    1396 Baryum 7440-39-3 Métaux et métalloides X
    1406 Lénacile 2164-08-1 Divers (autres organiques) X X
    1465 Acide monochloroacétique 79-11-8 Divers (autres organiques) X
    1480 Dicamba 1918-00-9 Organochlorés X X
    1489 Phtalate de diméthyle 131-11-3 Phtalates X
    1494 Epichlorohydrine 106-89-8 Organochlorés X
    1498 Dibromoéthane-1,2 106-93-4 COHV, solvants chlorés, fréons X X
    1510 Mercaptodiméthur 2032-65-7 Carbamates X X
    1512 Méthyl tert-butyl Ether 1634-04-4 Divers (autres organiques) X
    1528 Pirimicarbe 23103-98-2 Carbamates X X
    1530 Bromure de méthyle 74-83-9 COHV, solvants chlorés, fréons X X
    1577 Dinitrotoluène-2,6 606-20-2 Benzène et dérivés X
    1578 Dinitrotoluène-2,4 121-14-2 Benzène et dérivés X
    1586 Dichloroaniline-3,4 95-76-1 Anilines et dérivés X X
    1638 Méthylphénol-4 106-44-5 Autres phénols X
    1640 Méthylphénol-2 95-48-7 Autres phénols X
    1650 Chlorophénol-4 106-48-9 Autres phénols X
    1675 Flurochloridone 61213-25-0 Divers (autres organiques) X X
    1678 Diméthénamide 87674-68-8 Organochlorés X X
    1744 Epoxiconazole 133855-98-8 Triazines et métabolites X X
    1753 Chlorure de vinyle 75-01-4 COHV, solvants chlorés, fréons X
    1830 Atrazine déisopropyl déséthyl 3397-62-4 Triazines et métabolites X X
    1892 Rimsulfuron 122931-48-0 Urées et métabolites X X
    1924 Butyl benzyl phtalate 85-68-7 Phtalates X
    1929 1-(3,4-dichlorophenyl)-3-methyl-uree 3567-62-2 Urées et métabolites X X
    1945 Isoxaflutole 141112-29-0 Divers (autres organiques) X X
    2023 Flumioxazine 103361-09-7 Divers (autres organiques) X X
    2555 Thallium 7440-28-0 Métaux et métalloides X
    2614 Nitrobenzène 98-95-3 Benzène et dérivés X
    3159 Atrazine 2-hydroxy-desethyl 19988-24-0 Triazines et métabolites X X
    5347 Acide perfluoro-octanoïque 335-67-1 PFC (PFOA, PFOS) X X
    5369 Acide fénofibrique 42017-89-0 Divers (autres organiques) X
    5396 Estrone 53-16-7 Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes) X
    5400 Noréthindrone 68-22-4 Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes) X
    5978 Acide perfluoro-n-hexanoïque 307-24-4 PFC (PFOA, PFOS) X
    6733 Cyclophosphamide 50-18-0 Divers (autres organiques) X
    6830 Acide sulfonique de perfluorohexane 355-46-4 PFC (PFOA, PFOS) X
    6842 Carboxy-ibuprofène 15935-54-3 Divers (autres organiques) X
    7011 1-Hydroxy Ibuprofène 53949-53-4 Divers (autres organiques) X
    7594 Bisphenol S 80-09-1 Divers (autres organiques) X

    Matrice sédiment
    Tableau 28 : substances pertinentes complémentaires pour la métropole à surveiller dans les eaux de surface, matrice sédiment

    Code
    Sandre
    Paramètre N° CAS Famille Chimique Liste
    A B
    1094 Lambda-cyhalothrine 91465-08-6 Divers (autres organiques) X
    1194 Flusilazole 85509-19-9 Triazines et métabolites X
    1234 Pendiméthaline 40487-42-1 Divers (autres organiques) X
    1278 Toluène 108-88-3 Benzène et dérivés X
    1359 Cyprodinil 121552-61-2 Divers (autres organiques) X
    1361 Uranium 7440-61-1 Métaux et métalloides X
    1364 Lithium 7439-93-2 Métaux et métalloides X
    1368 Argent 7440-22-4 Métaux et métalloides X
    1369 Arsenic 7440-38-2 Métaux et métalloides X
    1370 Aluminium 7429-90-5 Métaux et métalloides X
    1373 Titane 7440-32-6 Métaux et métalloides X
    1377 Béryllium 7440-41-7 Métaux et métalloides X
    1379 Cobalt 7440-48-4 Métaux et métalloides X
    1380 Etain 7440-31-5 Métaux et métalloides X
    1383 Zinc 7440-66-6 Métaux et métalloides X
    1384 Vanadium 7440-62-2 Métaux et métalloides X
    1389 Chrome 7440-47-3 Métaux et métalloides X
    1392 Cuivre 7440-50-8 Métaux et métalloides X
    1393 Fer 7439-89-6 Métaux et métalloides X
    1395 Molybdène 7439-98-7 Métaux et métalloides X
    1396 Baryum 7440-39-3 Métaux et métalloides X
    1453 Acénaphtène 83-32-9 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) X
    1524 Phénanthrène 85-01-8 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) X
    1584 Biphényle 92-52-4 Benzène et dérivés X
    1618 Méthyl-2-Naphtalène 91-57-6 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) X
    1631 Tetrachlorobenzène-1,2,4,5 95-94-3 Chlorobenzène et mono-aromatiques halogénés X
    1780 Xylène 1330-20-7 COHV, solvants chlorés, fréons X
    1814 Diflufenicanil 83164-33-4 Divers (autres organiques) X
    1815 Décabromodiphényl éther 1163-19-5 PBDE et PBB X
    1924 Butyl benzyl phtalate 85-68-7 Phtalates X
    1936 Tétrabutylétain 1461-25-2 Organométalliques X
    1952 Oxyfluorfène 42874-03-3 Divers (autres organiques) X
    2010 1,2,3,4-Tetrachlorobenzene 634-66-2 Chlorobenzène et mono-aromatiques halogénés X
    2536 1,2,3,5 tétrachlorobenzène 634-66-2 Chlorobenzène et mono-aromatiques halogénés X
    2542 Monobutylétain cation 78763-54-9 Organométalliques X
    2547 Fluroxypyr-meptyl 81406-37-3 Divers (autres organiques) X
    2555 Thallium 7440-28-0 Métaux et métalloides X
    2610 4-tert-butylphénol 98-54-4 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A X
    3383 Dodécyl phénol 27193-86-8 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A X
    5360 Clotrimazole 23593-75-1 Divers (autres organiques) X
    5921 Tetramethrin 7696-12-0 Divers (autres organiques) X
    6215 Diisononyl phtalate 28553-12-0 Phtalates X
    6372 Triphénylétain cation 668-34-8 Organométalliques X
    6536 4-Methylbenzylidene camphor 36861-47-9 Divers (autres organiques) X
    6657 Tetrabromobisphenol A bis(2,3-dibromopropyl ether) 21850-44-2 Divers (autres organiques) X
    6658 Diisodecyl phthalate 26761-40-0 Phtalates X
    6664 Methyl triclosan 4640-01-1 Autres phénols X
    6686 Octocrylene 6197-30-4 Divers (autres organiques) X
    6716 Amiodarone 1951-25-3 Divers (autres organiques) X
    7020 Plomb diethyl 24952-65-6 Organométalliques X
    7074 Dibutyletain cation 14488-53-0 Organométalliques X
    7101 4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphenol 17540-75-9 Divers (autres organiques) X
    7102 Anthanthrene 191-26-4 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) X
    7118 Diosgenin 512-04-9 Divers (autres organiques) X
    7129 Irganox 1076 2082-79-3 Divers (autres organiques) X
    7131 Tetrabromobisphenol A 79-94-7 Divers (autres organiques) X
    7495 Diphényl étain cation 53675-52-8 Organométalliques X

    SUBSTANCES COMPLEMENTAIRES POUR LES DOM
    Matrice eau
    Tableau 29 : substances pertinentes complémentaires pour les DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice eau

    Code Sandre Paramètre Code CAS Famille chimique Liste Usage pesticide ou métabolite de pesticide
    A B
    1210 Malathion (*) 121-75-5 Organophosphorés X X
    1361 Uranium (*) 7440-61-1 Métaux et métalloides X
    1364 Lithium (*) 7439-93-2 Métaux et métalloides X
    1368 Argent (*) 7440-22-4 Métaux et métalloides X
    1370 Aluminium (*) 7429-90-5 Métaux et métalloides X
    1373 Titane (*) 7440-32-6 Métaux et métalloides X
    1377 Béryllium (*) 7440-41-7 Métaux et métalloides X
    1379 Cobalt (*) 7440-48-4 Métaux et métalloides X
    1380 Etain (*) 7440-31-5 Métaux et métalloides X
    1384 Vanadium (*) 7440-62-2 Métaux et métalloides X
    1393 Fer (*) 7439-89-6 Métaux et métalloides X
    1395 Molybdène (*) 7439-98-7 Métaux et métalloides X
    1396 Baryum (*) 7440-39-3 Métaux et métalloides X
    1877 Imidaclopride 138261-41-3 Divers (autres organiques) X X
    1924 Butyl benzyl phtalate (*) 85-68-7 Phtalates X
    2555 Thallium (*) 7440-28-0 Métaux et métalloides X
    5372 Diazepam (*) 439-14-5 Divers (autres organiques) X
    5374 Lorazepam (*) 846-49-1 Divers (autres organiques) X
    5396 Estrone (*) 53-16-7 Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes) X
    5400 Noréthindrone (*) 68-22-4 Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes) X
    6366 4-nonylphenol monoethoxylate (mélange d’isomères) Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A X
    6525 Sulfamethazine (*) 57-68-1 Divers (autres organiques) X
    7136 Acetazolamide (*) 59-66-5 Divers (autres organiques) X
    7140 Midazolam (*) 59467-70-8 Divers (autres organiques) X
    7141 1,3,5-Benzenetriol (*) 108-73-6 Divers (autres organiques) X
    7594 Bisphenol S (*) 80-09-1 Divers (autres organiques) X
    (*) Optionnel pour la Réunion

    Matrice sédiment
    Tableau 30 : substances pertinentes complémentaires pour les DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice sédiment

    Code Sandre Paramètre Code CAS Famille chimique Liste
    A B
    1361 Uranium 7440-61-1 Métaux et métalloides X
    1364 Lithium 7439-93-2 Métaux et métalloides X
    1368 Argent 7440-22-4 Métaux et métalloides X
    1370 Aluminium 7429-90-5 Métaux et métalloides X
    1373 Titane 7440-32-6 Métaux et métalloides X
    1377 Béryllium 7440-41-7 Métaux et métalloides X
    1379 Cobalt 7440-48-4 Métaux et métalloides X
    1380 Etain 7440-31-5 Métaux et métalloides X
    1384 Vanadium 7440-62-2 Métaux et métalloides X
    1393 Fer 7439-89-6 Métaux et métalloides X
    1395 Molybdène 7439-98-7 Métaux et métalloides X
    1396 Baryum 7440-39-3 Métaux et métalloides X
    1815 Décabromodiphényl éther 1163-19-5 PBDE et PBB X
    1924 Butyl benzyl phtalate 85-68-7 Phtalates X
    2555 Thallium 7440-28-0 Métaux et métalloides X
    2610 4-tert-butylphénol 98-54-4 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A X
    5360 Clotrimazole 23593-75-1 Divers (autres organiques) X
    5921 Tetramethrin 7696-12-0 Divers (autres organiques) X
    6366 4-nonylphenol monoethoxylate (mélange d’isomères) (**) Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A X
    6716 Amiodarone 1951-25-3 Divers (autres organiques) X
    7020 Plomb diethyl 24952-65-6 Organométalliques X
    7074 Dibutyletain cation 14488-53-0 Organométalliques X
    7099 2,6-di-tert-butyl-4-phenylphenol 2668-47-5 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A X
    7101 4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphenol 17540-75-9 Divers (autres organiques) X
    7102 Anthanthrene 191-26-4 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) X
    7118 Diosgenin 512-04-9 Divers (autres organiques) X
    7129 Irganox 1076 2082-79-3 Divers (autres organiques) X
    7131 Tetrabromobisphenol A 79-94-7 Divers (autres organiques) X
    La surveillance sur sédiment dans les cours d’eau n’est pas pertinente à la Réunion.
    Compte tenu de la répartition des sédiments à la Martinique et en Guadeloupe, il est possible que sur certains sites de surveillance les quantités de sédiment ne soient pas suffisantes pour la réalisation d’analyses.
    (**) Seuls ces paramètres sont obligatoires à la Réunion. Les autres paramètres sont optionnels pour la Réunion.
  • Annexe

    ANNEXE IV
    PRÉCONISATIONS POUR LES MÉTHODES À UTILISER POUR LE CONTROLE DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ, PARAMÈTRES OU GROUPES DE PARAMÈTRES POUR LE PROGRAMME DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE
    De manière générale, la période à laquelle les contrôles sont effectués doit être déterminée de manière à réduire au maximum l’effet des variations saisonnières et/ou des événements hydrologiques particuliers sur les résultats.
    Les analyses des eaux, des sédiments et du biote nécessaires à la mise en œuvre et au suivi du programme de surveillance sont effectuées par des laboratoires agréés pour les éléments de qualité et paramètres analysés conformément aux dispositions prévues par l’article L. 212-2-2 du code de l’environnement.
    Les modalités d’agrément des laboratoires sont définies par l’arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d’agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l’eau et des milieux aquatiques au titre du code de l’environnement.
    Dans le cas où ces méthodes ne sont pas disponibles ou ne sont pas adaptées aux spécificités des milieux, notamment en outre-mer, le préfet coordonnateur de bassin fixe les méthodes à utiliser dans le bassin et les notifie à l’Agence française pour la biodiversité.
    Dans certains cas, le respect des objectifs de bon état et de non-dégradation des masses d’eau peut nécessiter la mise en œuvre de limites de quantification (LQ) qui soient inférieures à celles mentionnées dans l’avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l’agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l’eau et des milieux aquatiques. La fixation de LQ plus contraignantes pour la mise en œuvre de la surveillance est alors laissée à l’appréciation des bassins.
    1. Description des outils, méthodes d’échantillonnage, de traitement et d’analyse des échantillons pour les cours d’eau
    1.1. Eléments biologiques
    Les méthodes de mesure, de prélèvement et d’analyse à utiliser pour les contrôles des éléments biologiques sont celles indiquées ci-dessous.
    Les documents de référence technique indiqués peuvent être, selon les cas, des protocoles techniques, des normes expérimentales ou homologuées, des guides techniques. Certains de ces référentiels étant encore évolutifs, il conviendra d’utiliser les versions et documents d’application les plus à jour. Par exemple, les normes qui auront été publiées en remplacement de protocoles techniques, ainsi que les guides d’application publiés en appui à l’application des normes.
    Pour assurer le suivi des opérations de surveillance comme pour permettre la mise en œuvre des prescriptions de démarche qualité, le lieu de chaque mesure hydrobiologique sera tracé avec précision. Les coordonnées géographiques précises des limites du « point de prélèvement » (au sens du dictionnaire Sandre), exprimées dans le système Lambert 93, seront relevées lors de chaque mesure. Le point exact à considérer est celui précisé dans chaque protocole d’échantillonnage ou de relevé hydrobiologique.
    1.1.1. Phytoplancton
    1.1.1.1. Méthode ou principes applicables en métropole
    Méthode ou principes d’échantillonnage :
    – XP T90-719 – Qualité de l’eau – échantillonnage du phytoplancton dans les eaux intérieures.
    Méthodes ou principes de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Norme européenne : NF EN 15204. Qualité de l’eau – Norme guide pour le dénombrement du phytoplancton par microscopie inversée (méthode Utermöhl) ;
    – l’application de cette norme doit suivre les prescriptions du détail opératoire précisées dans le chapitre « 5 – analyse du phytoplancton » du protocole standardisé d’échantillonnage, de conservation, d’observation et de dénombrement du phytoplancton en plan d’eau pour la mise en œuvre de la DCE en plan d’eau (version 3.3.1) (cf. paragraphe 2.1.1.).
    1.1.1.2. Méthode ou principes applicables en Guyane
    Méthode ou principes d’échantillonnage :
    – XP T90-719 – Qualité de l’eau – échantillonnage du phytoplancton dans les eaux intérieures.
    Méthodes ou principes de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Norme européenne : NF EN 15204. Qualité de l’eau – Norme guide pour le dénombrement du phytoplancton par microscopie inversée (méthode Utermöhl) ;
    – l’application de cette norme doit suivre les prescriptions du détail opératoire précisées dans le chapitre « 5 – analyse du phytoplancton » du protocole standardisé d’échantillonnage, de conservation, d’observation et de dénombrement du phytoplancton en plan d’eau pour la mise en œuvre de la DCE en plan d’eau (version 3.3.1) (cf. paragraphe 2.1.1.).
    1.1.2. Phytobenthos : diatomées
    1.1.2.1. Méthodes ou principes applicables en métropole
    Méthode ou principes d’échantillonnage, de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Norme française : NF T90-354. Qualité de l’eau – Echantillonnage, traitement et analyse de diatomées benthiques en cours d’eau et canaux.
    1.1.2.2. Méthodes ou principes applicables en Guadeloupe et en Martinique
    Méthode ou principes d’échantillonnage, de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Guide méthodologique pour la mise en œuvre d’indices biologiques en outre-mer – l’indice diatomiqués ntillaisAn(IDA)
    1.1.2.3. Méthodes ou principes applicables à La Réunion
    Méthode ou principes d’échantillonnage, de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Guide méthodologique pour la mise en œuvre d’indices biologiques en outre-mer – d’indice diatomiqueées nion (IDR). ;.
    1.1.2.4. Méthodes ou principes applicables à Mayotte
    Méthode ou principes d’échantillonnage, de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Guide méthodologique de mise en œuvre de l’indice diatomées Mayotte dès parution ;
    – Norme française : NF T90-354. Qualité de l’eau – Échantillonnage, traitement et analyse de diatomées benthiques en cours d’eau et canaux ;
    – Compte-tenu des spécificités de l’environnement tropical insulaire et du peuplement diatomique de Mayotte, des adaptations du protocole d’échantillonnage sont nécessaires (nature du support, surface à échantillonner…).
    1.1.2.5. Méthodes ou principes applicables en Guyane
    Méthode ou principes d’échantillonnage, de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Guide méthodologique de mise en œuvre de l’indice diatomées Guyane dès parution ;
    – Norme française : NF T90-354. Qualité de l’eau – Echantillonnage, traitement et analyse de diatomées benthiques en cours d’eau et canaux ;
    – Compte-tenu des spécificités de l’environnement tropical insulaire et du peuplement diatomique de Guyane, des adaptations du protocole d’échantillonnage sont nécessaires (nature du support, surface à échantillonner…).
    1.1.3. Macrophytes : angiospermes, bryophytes ptéridophytes et macro-algues
    La définition du protocole est uniquement applicable en métropole. Cet élément de qualité biologique est jugé non pertinent pour les DOM.
    Méthode ou principes d’échantillonnage, de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Norme française : NF T90-395. Qualité de l’eau – Détermination de l’indice biologique macrophytique en rivière (IBMR) ;
    – Guide d’application de la norme NF T90-395 (dès son homologation).
    1.1.4. Faune benthique invertébrée
    1.1.4.1 Méthodes ou principes applicables en métropole
    Cas des cours d’eau peu profonds
    Méthode ou principes d’échantillonnage :
    – Norme française : NF T90-333 : Qualité de l’eau – Prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes.
    – Guide d’application : FD T90-733 Qualité de l’eau – Guide d’application de la norme NF T90-333.
    Méthode ou principes de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Norme française : XP T90-388 (puis NF T90-388 dès son entrée en vigueur) : Qualité de l’eau – Traitement au laboratoire d’échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d’eau.
    – Guide d’application : GA T90-788 : Qualité de l’eau – Guide d’application de la norme expérimentale XP T90-388 (traitement au laboratoire d’échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d’eau).
    Cas des cours d’eau profonds
    Méthode ou principes d’échantillonnage :
    – Protocole expérimental d’échantillonnage « invertébrés » en grands cours d’eau, décembre 2009, université de Metz, Cemagref (ou version ultérieure ou norme ultérieure remplaçant ce protocole expérimental).
    Méthode ou principes de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Norme française : XP T90-388 (puis NF T90-388 dès son entrée en vigueur) : Qualité de l’eau – Traitement au laboratoire d’échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d’eau.
    – Guide d’application : GA T90-788 : Qualité de l’eau – Guide d’application de la norme expérimentale XP T90-388 (traitement au laboratoire d’échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d’eau).
    Cas des canaux
    Méthode ou principes d’échantillonnage :
    – Protocole expérimental d’échantillonnage « invertébrés » en grands cours d’eau, décembre 2009, université de Metz, Cemagref (ou version ultérieure ou norme ultérieure remplaçant ce protocole expérimental).
    Méthode ou principes de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Norme française : XP T90-388 (puis NF T90-388 dès son homologation) : Qualité de l’eau – Traitement au laboratoire d’échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d’eau.
    – Guide d’application : GA T90-788 : Qualité de l’eau – Guide d’application de la norme expérimentale XP T90-388 (traitement au laboratoire d’échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d’eau).
    1.1.4.2. Méthodes ou principes applicables en Guadeloupe et en Martinique
    Méthode ou principe d’échantillonnage, de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Guide méthodologique pour la mise en œuvre d’indices biologiques en outre-mer – l’indice biologique macro-invertébrés Antilles -(IBMA).
    1.1.4.3. Méthodes ou principes applicables à La Réunion
    Méthode ou principe d’échantillonnage, de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Guide méthodologique de mise en œuvre d’indices biologiques en outre-mer – l’indice Réunions macro-invertébrés – IRM.
    1.1.4.4. Méthodes ou principes applicables à Mayotte
    Méthode ou principes d’échantillonnage :
    – guide méthodologique pour la mise en œuvre de l’indice macro-invertébrés Mayotte dès parution ;
    – Norme française : NF T90-333: Qualité écologique des milieux aquatiques. Qualité de l’eau. Prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes, 2009 ;
    – Protocole à adapter en fonction des spécificités de l’environnement étudiée l’édition œuvre de l
    Méthode ou principes de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Norme XP T 90-388 (puis NF T90-388 dès son entrée en vigueur) : Qualité écologique des milieux aquatiques. Qualité de l’eau. Traitement au laboratoire d’échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d’eau. 2010 ;
    – Protocole à adapter en fonction des spécificités des échantillons mahorais (dès parution du guide de mise en œuvre de l’indice macro-invertébrés Mayotte).
    1.1.4.5. Méthodes ou principes applicables en Guyane
    Méthode ou principe d’échantillonnage, de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Guide méthodologique pour la mise en œuvre d’indices biologiques en outre-mer – Score moyen des éphéméroptères de Guyane (SMEG).
    1.1.5. Ichtyofaune (et macro-crustacés pour les DOM insulaires)
    1.1.5.1 Méthodes ou principes applicables en métropole
    Méthode ou principes d’échantillonnage :
    – Partie échantillonnage de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l’électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d’eau ; en particulier les chapitres 4, 6 et 7 de la norme.
    Méthode ou principes de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Niveau de détermination : espèce (réf. : Keith P., Persat H., Feunteun E., Allardi J. (coords), 2011. Les poissons d’eau douce de France. Biotope, Mèze ; Museum National d’Histoire Naturelle, Paris (collection Inventaires et biodiversité), 552 p.) ;
    – Biométrie – Partie analyse de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l’électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d’eau ; en particulier le chapitre 8.1 de la norme.
    1.1.5.2. Méthodes ou principes applicables en Guadeloupe et Martinique
    Dans l’attente de la définition d’un nouvel indice de bioindication de la qualité de l’eau propre aux cours d’eau antillais à partir des poissons et des macro-crustacés, les protocoles d’échantillonnage et d’analyse compatibles DCE de métropole seront à adapter au mieux aux cas antillais.
    Méthode ou principes d’échantillonnage recommandés:
    – Partie échantillonnage de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l’électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d’eau ; en particulier les chapitres 4, 6 et 7 de la norme.
    Méthode ou principes de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Biométrie – Partie analyse de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l’électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d’eau ; en particulier le chapitre 8.1 de la norme.
    1.1.5.3. Méthodes ou principes applicables à La Réunion
    Méthode ou principes d’échantillonnage :
    – Guide méthodologique pour la mise en œuvre d’indices biologiques en outre-mer – l’indice Réunion poissons – IRP.
    Méthode ou principes de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Keith, P., G. Marquet, P. Valade, P. Bosc, and E. Vigneux. 2006. Atlas des poissons et des crustacés d’eau douce des Comores, Mascareignes et Seychelles, Muséum national d’Histoire Naturelle, Paris, Collection Patrimoines Naturels, 65 p.
    1.1.5.4. Méthodes ou principes applicables à Mayotte
    Dans l’attente de la définition d’un indice de bioindication de la qualité de l’eau propre aux cours d’eau mahorais à partir des poissons, les protocoles d’échantillonnage et d’analyse compatibles DCE de métropole seront à adapter au mieux au cas mahorais.
    Méthode ou principes d’échantillonnage :
    – Partie échantillonnage de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l’électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d’eau ; en particulier les chapitres 4, 6 et 7 de la norme.
    Méthode ou principes de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Biométrie – Partie analyse de la norme XP T90-383 (puis NF T90-383 dès son homologation) : échantillonnage des poissons à l’électricité dans le cadre des réseaux de suivi des peuplements de poissons en lien avec la qualité des cours d’eau ; en particulier le chapitre 8.1 de la norme.
    – Niveau de détermination : espèce (réf. : Keith P., Marquet G., Valade P., Bosc P., Vigneux E. 2006. Atlas des poissons et des crustacés d’eau douce des Comores, Mascareignes et Seychelles. Muséum national d’histoire naturelle, Paris. Patrimoines naturels, 250 p.).
    1.1.5.6. Méthodes ou principes applicables en Guyane (poissons uniquement)
    – Guide méthodologique pour la mise en œuvre d’indices biologiques en outre-mer – l’indice poissons Guyane global – IPG-global.
    – Niveau de détermination : espèce (réf. : Planquette, P., Keith, P., Le Bail, P.Y. – 1996 – Atlas des poissons d’eau douce de Guyane. Tome 1. Collection du patrimoine naturelle, Paris, 429p. / Keith, P., Le Bail, P.Y., Planquette, P. – 2000 – Atlas des poissons d’eau douce de Guyane. Tome 2. Fascicule 1. Collection du patrimoine naturelle, Paris, 286p. / Le Bail, P.Y., Keith, P., Planquette, P. – 2000 – Atlas des poissons d’eau douce de Guyane. Tome 2. Fascicule 2. Collection du patrimoine naturelle, Paris, 307p.)
    1.2. Eléments physico-chimiques
    Ces paramètres sont applicables aux DOM (sauf ceux de la matrice sédiment pour la Réunion).
    Tableau 31 : paramètres physico-chimiques pour les cours d’eau

    Paramètre
    Physico-chimique
    Cible
    CSP Libellé Sandre du paramètre CSS Libellé
    Sandre
    du support
    CSF Libellé Sandre de la fraction CSU Symbole Sandre
    Unité
    Groupe 1 (mesuré in situ)
    Température 1301 Température de l’Eau 3 Eau 23 Eau brute 27 °C
    Oxygène dissous 1311 Oxygène dissous 3 Eau 23 Eau brute 175 mg(O2)/L
    Saturation en O2 dissous 1312 Taux de saturation en oxygène 3 Eau 23 Eau brute 243 %
    pH 1302 Potentiel en Hydrogène (pH) 3 Eau 23 Eau brute 264 unité pH
    Conductivité 1303 Conductivité à 25°C 3 Eau 23 Eau brute 147 µS/cm
    Groupe 2 (mesuré en laboratoire)
    DBO5 1313 Demande Biochimique en oxygène en 5 jours (D.B.O.5) 3 Eau 23 Eau brute 175 mg(O2)/L
    NKJ 1319 Azote Kjeldahl 3 Eau 23 Eau brute 168 mg(N)/L
    P total 1350 Phosphore total 3 Eau 23 Eau brute 177 mg(P)/L
    MEST 1305 Matières en suspension 3 Eau 23 Eau brute 162 mg/L
    Turbidité (*) 1295 Turbidité Formazine Néphélométrique 3 Eau 23 Eau brute 232 NFU
    Chlorophylle a (***) 1439 Chlorophylle a 3 Eau 23 Eau brute 133 µg/L
    phéopigments (***) 1436 Phéopigments 3 Eau 23 Eau brute 133 µg/L
    DCO (*) 1314 Demande Chimique en Oxygène (D.C.O.) 3 Eau 23 Eau brute 175 mg(O2)/L
    Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)
    NH4+ 1335 Ammonium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 169 mg(NH4)/L
    NO3- 1340 Nitrates 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 173 mg(NO3)/L
    NO2- 1339 Nitrites 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 171 mg(NO2)/L
    PO4(3-) 1433 Orthophosphates (PO4) 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 176 mg(PO4)/L
    COD 1841 Carbone Organique 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 163 mg(C)/L
    Silice dissoute 1342 Silicates 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 273 mg(SiO2)/L
    Groupe 3 (mesuré en laboratoire)
    Chlorures 1337 Chlorures 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 164 mg(Cl)/L
    Sulfates 1338 Sulfates 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 179 mg(SO4)/L
    Bicarbonates 1327 Hydrogénocarbonates 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 274 mg(HCO3)/L
    Calcium 1374 Calcium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 292 mg(Ca)/L
    Magnésium 1372 Magnésium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 320 mg(Mg)/L
    Sodium 1375 Sodium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 326 mg(Na)/L
    Potassium 1367 Potassium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 316 mg(K)/L
    Dureté TH (**) 1345 Dureté totale 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 28 °f
    TAC 1347 Titre alcalimétrique complet (T.A.C.) 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 28 °f
    Groupe 4 (mesuré en laboratoire)
    Granulométrie (***) 6228 Particule inférieures à 20 µm de sédiments 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 246 % poids sec
    Granulométrie (***) 3054 Particule entre [20,63[ µm de sédiments 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 246 % poids sec
    Granulométrie (***) 7042 Particule entre [63,150[ µm de sédiments 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 246 % poids sec
    Granulométrie (***) 7043 Particule entre [150,200[ µm de sédiments 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 246 % poids sec
    Granulométrie (***) 7044 Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 246 % poids sec
    Perte au feu (***) 6578 Perte au feu à 550°C 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 246 % poids sec
    Carbone organique total (***) 1841 Carbone Organique 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 160 mg/(kg MS)
    Groupe 5 (mesuré en laboratoire)
    Aluminium (***) 1370 Aluminium 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 160 mg/(kg MS)
    Fer (***) 1393 Fer 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 160 mg/(kg MS)
    Manganèse (***) 1394 Manganèse 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 160 mg/(kg MS)
    Abréviations : CSP = Code Sandre Paramètre ; CSS = code Sandre support ; CSF = code Sandre fraction ; CSU = code Sandre unité
    (*) : paramètres optionnels
    (**) : paramètres calculés
    (***) : paramètres non pertinent à La Réunion (insuffisance de la fraction fine du sédiment, forte variabilité temporelle de la granulométrie y compris en période d’étiage)

    Définition du groupe 6 : substances de l’état chimique, polluants spécifiques de l’état écologique et substances pertinentes à surveiller.
    Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire.
    Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l’eau, la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l’exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l’eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent.
    Méthode ou principes d’échantillonnage, de traitement et d’analyse des échantillons :
    Pour tous les paramètres, conformément au guide pour la demande de prestation d’échantillonnage et d’analyse physico-chimique dans le cadre de la surveillance DCE publié par le ministère de la Transition écologique et solidaire, dans sa version la plus récente.
    Dans l’attente de la publication de ce guide, la réalisation des mesures (échantillonnage, traitement des échantillons, transport et analyse) s’appuiera, dans la mesure du possible, sur le guide des recommandations techniques d’Aquaref dans sa version la plus récente.
    1.3. Eléments hydromorphologiques
    Pour chaque élément de qualité sont prescrits ci-dessous les paramètres à suivre, les outils et méthodes de description ainsi que leur utilisation.
    Trois éléments de qualité sont pris en compte pour l’hydromorphologie :
    – le régime hydrologique (quantité et dynamique du débit, connexion résultante aux eaux souterraines). Il s’agit également d’une composante majeure des conditions environnementales nécessaire à l’interprétation de la biologie ;
    – la continuité de la rivière. Il s’agit des dimensions longitudinale et latérale de l’hydrosystème. Elle traduit la migration des organismes aquatiques et la continuité sédimentaire (transferts des flux solides). Pour la surveillance, cet élément de qualité ne peut être considéré qu’en replaçant la station du réseau de contrôle de surveillance (RCS) dans son contexte d’axe ou de linéaire fluvial ;
    – les conditions morphologiques (types de chenaux, variations de largeur et de profondeur, faciès et vitesses d’écoulement, état du substrat, état et structure des rives, zone riparienne).
    Pour les éléments hydromorphologiques, les fréquences du contrôle de surveillance sont définies à l’annexe VI du présent arrêté.
    1.3.1. Régime hydrologique
    La surveillance peut être initiée en s’appuyant sur le référentiel de mesure des débits suivants :
    – Réseau de mesures national HYDRO ; ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, 2017. Charte qualité de l’hydrométrie – Guide des bonnes pratiques. France, 83 p. (http://www.eaufrance.fr/site-156/documents/?id_article=615).
    D’autres outils peuvent permettre de comprendre les régimes hydrologiques non influencés de certains sites où il n’existe pas de mesures :
    – Reconstitution des chroniques hydrologiques journalières – Méthode de simulation de débits en site non jaugé développée par l’Irstea (http://carmen.carmencarto.fr/66/AFB_Reconstitution-chroniques-hydrologiques.map) et fichier d’avertissement sur les limites des reconstitutions à lire avant utilisation.
    1.3.2. Continuité de la rivière
    La surveillance peut être initiée en s’appuyant sur l’exploitation du référentiel des obstacles à l’écoulement (ROE) et la méthode de recueil d’informations sur la continuité écologique (ICE), qui porte sur la continuité piscicole à la montaison au niveau de chaque obstacle.
    Le ROE permet de recenser les ouvrages faisant obstacles aux écoulements et de calculer des indicateurs de pressions liées à ces structures.
    L’ICE permet d’évaluer les problématiques de montaison piscicole par groupe d’espèces au niveau de chaque obstacle suivant des classes de franchissabilité comprises entre 0 et 1. S’agissant de la dévalaison piscicole, au regard de la complexité des mécanismes biologiques et de la nécessité de disposer d’une bonne connaissance de l’hydrologie du cours d’eau, aucune méthode d’évaluation par un indicateur n’existe. ICE se propose toutefois de recueillir les éléments caractéristiques de l’ouvrage, indispensables à la consolidation de l’expertise pour l’appréhension de ces impacts.
    Guides de référence :
    Pour le référentiel des obstacles à l’écoulement (ROE)
    – Sandre, 2015. Description des ouvrages faisant obstacle à l’écoulement, Dictionnaire de données, 128 p.
    – Sandre, 2015. Obstacles à l’écoulement, Présentation des données, 80 p.
    – Sandre, 2016. Diffusion du référentiel des obstacles à l’écoulement des obstacles à l’écoulement aux formats simplifiés, 32 p.
    Pour la méthode de recueil d’informations sur la continuité écologique (ICE)
    – ONEMA, 2014. Evaluer le franchissement des obstacles par les poissons. Principes et méthodes. Onema, 200 p.
    – ONEMA, 2015. ICE, Informations sur la continuité écologique, Protocole de terrain pour l’acquisition des données, 88 p.
    1.3.3. Conditions morphologiques
    La méthode de caractérisation de l’hydromorphologie des cours d’eau (CARHYCE) est mise en œuvre. Elle permet, par des mesures standardisées sur les cours d’eau, de reconstituer leurs morphologies, de calculer les paramètres de géométrie au jour d’acquisition et à plein bord mais aussi les paramètres relatifs à leur dynamique et à la diversité des formes du lit, ainsi que de caractériser les sédiments. Le traitement des informations collectées permet une estimation du niveau d’altération des paramètres de fonctionnement du cours d’eau au travers d’un indicateur morphologique global (IMG)auquel s’associent des indicateurs plus contextuels sur la structure de la ripisylve et de la granulométrie des sédiments.
    A ce stade de développement du CARHYCE, le protocole ne s’applique que pour les cours d’eau prospectables à pied.Guide de référence :
    – AFB, 2017. CARHYCE : caractérisation de l’hydromorphologie des cours d’eau : protocole de recueil de données hydromorphologiques à l’échelle de la station sur des cours d’eau prospectables à pied. 56 p.
    2. Description des outils, méthodes d’échantillonnage, de traitement et d’analyse des échantillons pour les plans d’eau
    2.1. Eléments biologiques
    Les méthodes de mesure, de prélèvement et d’analyse à utiliser pour les contrôles des éléments biologiques sont celles indiquées ci-dessous.
    Les fréquences de contrôle sont indiquées à l’annexe VI du présent arrêté.
    2.1.1. Phytoplancton
    Méthode ou principes d’échantillonnage :
    – XP T90-719 – Qualité de l’eau – échantillonnage du phytoplancton dans les eaux intérieures.
    Méthode ou principe de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Norme NF EN 15-204 – Norme guide pour le dénombrement du phytoplancton par microscopie inversée (méthode Utermöhl) ;
    – Protocole standardisé d’échantillonnage, de conservation, d’observation et de dénombrement du phytoplancton en plan d’eau pour la mise en œuvre de la DCE en plan d’eau (version 3.3.1).
    2.1.2. Macrophytes (angiospermes, macro-algues, bryophytes)
    Méthode ou principes d’échantillonnage :
    – Norme française : XP T 90-328 (puis NF T90-328 dès son homologation). Echantillonnage des communautés de macrophytes en plans d’eau ;
    – Guide d’application : FD T90-728 – Guide d’application de la norme expérimentale XP T90-328 « échantillonnage des macrophytes en plans d’eau ».
    Méthode ou principes de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Norme française : XP T 90-328 (puis NF T90-328 dès son homologation). Echantillonnage des communautés de macrophytes en plans d’eau ;
    – Guide d’application : FD T90-728 – Guide d’application de la norme expérimentale XP T90-328 « échantillonnage des macrophytes en plans d’eau ».
    2.1.3. Faune benthique invertébrée
    Méthode ou principes d’échantillonnage, de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Protocole test pour les invertébrés en plans d’eau :
    « Annexe technique : protocole test » du rapport relatif au développement d’un indice macro-invertébrés lacustres DCE français (Nicolas Dedieu et Valérie Verneaux – novembre 2017 – université de Franche-Comté (ou version ultérieure de ce protocole ou norme ultérieure).
    2.1.4. Ichtyofaune
    Méthode ou principes d’échantillonnage :
    – Norme européenne : NF EN 14757 (juillet 2015) – T90-366. Qualité de l’eau – échantillonnage des poissons à l’aide de filets maillants.
    Méthode ou principes de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Norme européenne : NF EN 14757 (juillet 2015) – T90-366. Qualité de l’eau – échantillonnage des poissons à l’aide de filets maillants.
    2.1.5 – Diatomées
    Méthode ou principes d’échantillonnage :
    – Irstea, 2013. Echantillonnage des communautés de phytobenthos en plan d’eau, 8 p. (ou version ultérieure ou norme ultérieure remplaçant ce prototype de protocole).
    Méthode ou principes de traitement et d’analyse des échantillons :
    – Norme française : NF T90-354. Qualité de l’eau – Echantillonnage, traitement et analyse de diatomées benthiques en cours d’eau et canaux.
    2.1.6 – Cas des départements d’outre-mer
    En outre-mer, à ce stade des connaissances, seule la méthodologie d’échantillonnage du phytoplancton est transposable. La fréquence de suivi préconisée dans la méthodologie reste à consolider La pertinence des autres éléments de qualité biologique et de leurs protocoles d’échantillonnage devra être précisée. L’AFB proposera (en lien avec le pôle AFB-IRSTEA d’hydro-écologie des plans d’eau) une méthodologie d’acquisition de données afin de pouvoir qualifier le bon état ou le bon potentiel à dire d’expert.
    2.2. Eléments physico-chimiques
    Ces paramètres sont applicables aux DOM.
    Tableau 32 : paramètres physico-chimiques pour les plans d’eau

    Paramètre
    Physico-chimique
    Cible
    CSP Libellé Sandre du paramètre CSS Libellé Sandre du support CSF Libellé Sandre de la fraction CSU Symbole Sandre
    Unité (****)
    Groupe 1 (mesuré in situ)
    Transparence 1332 Limpidité – Disque de Secchi 3 Eau 23 Eau brute 13 cm
    Température 1301 Température de l’Eau 3 Eau 23 Eau brute 27 °C
    Oxygène dissous 1311 Oxygène dissous 3 Eau 23 Eau brute 175 mg(O2)/L
    Saturation en O2 dissous 1312 Taux de saturation en oxygène 3 Eau 23 Eau brute 243 %
    pH 1302 Potentiel en Hydrogène (pH) 3 Eau 23 Eau brute 264 unité pH
    Conductivité 1303 Conductivité à 25°C 3 Eau 23 Eau brute 147 µS/cm
    Cote à l’échelle 1429 Cote à l’échelle lue au moment du prélèvement, ou de l’opération hydrométrique 3 Eau 23 Eau brute 111 m
    Groupe 2 (mesuré en laboratoire)
    NKJ 1319 Azote Kjeldahl 3 Eau 23 Eau brute 168 mg(N)/L
    P total 1350 Phosphore total 3 Eau 23 Eau brute 582 µg(P)/L
    MEST 1305 Matières en suspension 3 Eau 23 Eau brute 162 mg/L
    Turbidité 1295 Turbidité Formazine Néphélométrique 3 Eau 23 Eau brute 232 NFU
    Matière minérale en suspension 6048 Matière minérale en suspension 3 Eau 23 Eau brute 162 mg/L
    Chlorophylle a 1439 Chlorophylle a 3 Eau 23 Eau brute 133 µg/L
    phéopigments 1436 Phéopigments 3 Eau 23 Eau brute 133 µg/L
    Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)
    NH4+ 1335 Ammonium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 378 µg(NH4)/L
    NO3- 1340 Nitrates 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 173 mg(NO3)/L
    NO2- 1339 Nitrites 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 583 µg(NO2)/L
    PO4(3-) 1433 Orthophosphates (PO4) 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 379 µg(PO4)/L
    COD 1841 Carbone Organique 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 163 mg(C)/L
    Silice dissoute 1342 Silicates 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 273 mg(SiO2)/L
    Groupe 3 (mesuré en laboratoire)
    Chlorures 1337 Chlorures 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 164 mg(Cl)/L
    Sulfates 1338 Sulfates 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 179 mg(SO4)/L
    Bicarbonates 1327 Hydrogénocarbonates 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 274 mg(HCO3)/L
    Calcium 1374 Calcium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 292 mg(Ca)/L
    Magnésium 1372 Magnésium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 320 mg(Mg)/L
    Sodium 1375 Sodium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 326 mg(Na)/L
    Potassium 1367 Potassium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 316 mg(K)/L
    Dureté TH (**) 1345 Dureté totale 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 28 °f
    TA (***) 1346 Titre alcalimétrique (T.A.) 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 28 °f
    TAC (***) 1347 Titre alcalimétrique complet (T.A.C.) 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 28 °f
    Aluminium 1370 Aluminium 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 278 µg(Al)/L
    Fer 1393 Fer 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 307 µg(Fe)/L
    Manganèse 1394 Manganèse 3 Eau 3 Phase aqueuse de l’eau (filtrée, centrifugée…) 321 µg(Mn)/L
    Groupe 4 (mesuré en laboratoire)
    Carbone organique total 1841 Carbone Organique 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 160 mg/(kg MS)
    NKJ 1319 Azote Kjeldahl 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 160 mg/(kg MS)
    Phosphore total 1350 Phosphore total 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 160 mg/(kg MS)
    Perte au feu 6578 Perte au feu à 550°C 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 245 % poids sec
    Granulométrie 6228 Particule inférieures à 20 µm de sédiments 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 246 % poids sec
    Granulométrie 3054 Particule entre [20,63[ µm de sédiments 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 246 % poids sec
    Granulométrie 7042 Particule entre [63,150[ µm de sédiments 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 246 % poids sec
    Granulométrie 7043 Particule entre [150,200[ µm de sédiments 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 246 % poids sec
    Granulométrie 7044 Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 246 % poids sec
    Groupe 4 bis (mesuré en laboratoire)
    PO4(3-) 1433 Orthophosphates (PO4) 6 Sédiments 5 Eau interstitielle sédiments 379 µg(PO4)/L
    Phosphore total 1350 Phosphore total 6 Sédiments 5 Eau interstitielle sédiments 582 µg(P)/L
    NH4+ 1335 Ammonium 6 Sédiments 5 Eau interstitielle sédiments 378 µg(NH4)/L
    Groupe 5 (mesuré en laboratoire)
    Aluminium 1370 Aluminium 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 160 mg/(kg MS)
    Fer 1393 Fer 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 160 mg/(kg MS)
    Manganèse 1394 Manganèse 6 Sédiments 32 Particule < 2 mm de sédiments 160 mg/(kg MS)
    Abréviations : CSP = Code Sandre Paramètre ; CSS = code Sandre support ; CSF = code Sandre fraction ; CSU = code Sandre unité
    (*) : paramètres optionnels
    (**) : paramètres calculés
    (***) : TAC (à privilégier) ou TA
    (****) : Le « code Sandre unité » indique l’unité dans laquelle doit être exprimée la mesure. Cette unité ne remet pas en cause la limite de quantification du paramètre fixée par avis en application de l’arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d’agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l’eau et des milieux aquatiques.

    Définition du groupe 6 : Substances de l’état chimique, polluants spécifiques de l’état écologique et substances pertinentes.
    Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire.
    Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l’eau, la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l’exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l’eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent.
    Méthode ou principes d’échantillonnage, de traitement et d’analyse des échantillons :
    Pour tous les paramètres, conformément au guide pour la demande de prestation d’échantillonnage et d’analyse physico-chimique dans le cadre de la surveillance DCE publié par le ministère de la Transition écologique et solidaire, dans sa version la plus récente.
    Dans l’attente de la publication de ce guide, la réalisation des mesures (échantillonnage, traitement des échantillons, transport et analyse) s’appuiera, dans la mesure du possible, sur le guide des recommandations techniques d’Aquaref dans sa version la plus récente.
    2.3. Eléments hydromorphologiques
    Pour chaque élément de qualité sont précisés ci-dessous les paramètres à suivre, les outils et méthodes de description. Deux éléments de qualité sont pris en compte :
    – le régime hydrologique (amplitude et dynamique du marnage, quantité et dynamique des débits entrant et sortant, temps de séjour, connexion avec les eaux souterraines);
    – les conditions morphologiques (état et structure des rives, variation de la profondeur du lac, état et structure du substrat).
    Pour les éléments hydromorphologiques, les fréquences du contrôle de surveillance sont définies à l’annexe VI du présent arrêté.
    2.3.1 – Régime hydrologique
    A ce jour, il n’existe pas de méthodes standardisées pour la surveillance des paramètres hydrologiques des plans d’eau. Ces données sont globalement déficitaires, ce qui engendre une surveillance et une évaluation incomplète des paramètres hydromorphologiques. Pour les écosystèmes dotés d’une gestion hydraulique contrôlée, il est a minima nécessaire de rechercher les chroniques disponibles (sur le plan de gestion considéré) auprès des gestionnaires locaux, en particulier pour :
    – le suivi des variations de niveaux d’eau (amplitude et dynamique du marnage) ;
    – le suivi des débits entrants et sortants (si dispositif de suivi existant).
    Les données disponibles doivent être transmises sous format numérique au pôle R&D AFB-Irstea pour être bancarisées dans la base nationale plans d’eau.
    2.3.2 – Conditions morphologiques
    Les protocoles développés et standardisés, à utiliser pour recueillir les données du contrôle de surveillance concernant les conditions morphologiques des plans d’eau sont listés ci-dessous. Ces méthodes sont applicables aux DOM.
    TiFB (DIR)- ALBER = Protocole de terrain consacré à la caractérisation des altérations des berges des plans d’eau.
    Norme française : XP T90-714 dès son entrée en vigueur) : Qualité de l’eau – Qualité des milieux – Caractérisation des altérations des berges de plans d’eau.
    Guides de référence :
    Pôle AFB-IRSTEA, 2017. Protocole de caractérisation des altérations des berges.
    – CHARLI = Protocole de terrain consacré à la Caractérisation des habitats des rives et du littoral des plans d’eau.
    Norme française : XP T90-718, août 2016 Qualité de l’eau – Qualité des milieux – Caractérisation des habitats des rives et du littoral des plans d’eau.
    Guides de référence :
    Pôle AFB-Irstea, 2017. Protocole de caractérisation des habitats des rives et du littorale des plans d’eau.
    – BATHYMETRIE = Protocole de terrain d’analyse bathymétrique de la forme et des variations de profondeur du plan d’eau. La bathymétrie constitue une donnée initiale et doit être réactualisée dès lors que l’on se trouve dans des systèmes très évolutifs (facteurs naturels ou anthropiques). Cette caractéristique sera appréciée à dire d’expert par les directions régionales de l’AFB.
    Guide de référence :
    Alleaume et al., 2010. Bathymétrie des plans d’eau. Protocole d’échantillonnage et descripteurs morphométriques. Rapport du pôle ONEMA/CEMAGREF, 24 p.
    – SEDIMENTS = Protocole de terrain de caractérisation des sédiments des fonds lacustres par hydroacoustique. Ce protocole est expérimental, il pourra en conséquence être consolidé au prochain cycle. Le type et la répartition du substrat des fonds lacustres constituent une donnée qui pourra être initiée puis réactualisée dès lors que l’on se trouve dans des systèmes très évolutifs (facteurs naturels ou anthropiques générant une accélération des dépôts sédimentaires et le vieillissement prématuré des plans d’eau : apports de fines, eutrophisation, etc.). Cette caractéristique sera appréciée à dire d’expert par les directions régionales de l’AFB. Les relevés peuvent être réalisés de manière simultanée avec le protocole de relevé bathymétrique, dès lors que le matériel le permet (système RoxAnn).
    Guide de référence :
    Mouget et al., 2017. Protocole d’utilisation du système RoxAnn© pour la classification des fonds lacustres. Rapport INRA/Pôle AFB-Irstea, 49 p.
    3. Description des outils, méthodes d’échantillonnage, de traitement et d’analyse des échantillons pour les eaux littorales
    Les méthodes suivantes sont détaillées dans le guide relatif aux règles d’évaluation de l’état des eaux littorales.
    3.1. Éléments biologiques
    Les méthodes de mesure, de prélèvement et d’analyse à utiliser pour les contrôles des éléments biologiques sont celles indiquées ci-dessous. Les fréquences de contrôle sont indiquées à l’annexe VI du présent arrêté.
    3.1.1. Phytoplancton
    Protocole d’échantillonnage
    Localisation du prélèvement : le prélèvement est effectué en sub-surface (0-1m) et :
    – pour les eaux côtières de Manche et d’Atlantique, de préférence en dehors de la zone estran, à pleine mer plus ou moins deux heures ;
    – pour les eaux côtières de Méditerranée, de préférence dans la matinée ou en milieu de journée, et hors influence directe de sources de perturbation ;
    – pour les lagunes méditerranéennes, de préférence dans la matinée ou en milieu de journée et hors période de vent ;
    – pour les eaux de transition estuariennes, au centre du fleuve, à pleine mer plus ou moins deux heures.
    Mode de prélèvement et de conservation : eau brute prélevée à d’une bouteille de prélèvement de type Niskin (Daniel, 2009).
    Indicateurs et paramètres :
    L’indicateur phytoplancton (EQB) est composé de 3 indices :
    – IB (indice de biomasse), calculé à partir de la concentration en chlorophylle-a du phytoplancton retenu par un filtre GF/F de 0.7 µm de maille.
    – IA (indice d’abondance), calculé comme un pourcentage de blooms acceptables sur la période de gestion (grilles). Ces blooms sont considérés éligibles si les abondances d’un taxon dépassant des seuils définis pour les fractions micro- et nanophytoplanctoniques selon la masse d’eau et la région étudiée. Ce sont donc, les identifications et dénombrements phytoplanctoniques qui serviront à bâtir l’indice IA. Il est utilisé le microscope optique pour les fractions micro- et nanophytoplanctoniques, si ces dernières sont en colonie, ou par la méthode de cytométrie en flux pour le pico- et nanophytoplancton dans le cas des lagunes et eaux oligotrophes.
    – IC (indice de composition). Non défini encore par l’UE ni par les États membres. Il pourrait être calculé à partir des identifications et dénombrements phytoplanctoniques, mais présente l’inconvénient que la fraction picophytoplanctonique et une part du nanophytoplancton échappent à l’identification par microscopie optique. Une alternative a été présentée avec les pigments obtenus par chromatographie liquide (HPLC). Voir Lampert (2017).
    Méthodes d’analyse :
    Les paramètres mesurés sont la biomasse chlorophyllienne (chlorophylle-a), et l’identification et dénombrement des taxons de la fraction microphytoplanctonique et du nanophytoplancton colonial (flores totales et/ou indicatrices). Dans le cas des lagunes la cytométrie en flux permettra de dénombres le pico- et nanophytoplancton en quelques groupes fonctionnels.
    La concentration en chlorophylle-a peut être déterminée après filtration et extraction à l’aide de 3 techniques :
    – la méthode spectrophotométrique (Aminot et Kérouel, 2004) ;
    – la méthode fluorimétrique (Aminot et Kérouel, 2004) ;
    – la méthode chromatographique HPLC (van Heukelem and Thomas, 2001 ; Wright et al., 1991; Zapata et al., 2000).
    Les résultats sont exprimés en microgramme par litre d’eau brute.
    Dans l’état d’avancement technologique actuel, les mesures de chlorophylle-a obtenues à l’aide de capteurs de fluorescence in vivo sont des mesures semi-quantitatives qui ne peuvent pas être interprétées avec la même grille de lecture que les mesures réalisées au laboratoire avec les méthodes décrites ci-dessus.
    Par contre, dans la mesure où l’équivalence des résultats a été démontrée, il est possible d’utiliser les images satellites pour l’évaluation de la chlorophylle-a en masse d’eau côtière.
    Abondances phytoplanctoniques :
    L’identification et le dénombrement des cellules des fractions micro- et nanophytoplanctoniques (ces dernières en colonie) [flores totales et/ou indicatrices] sont effectués sous microscope inversé selon la méthode d’Uthermöhl (1958). Les procédures sont décrites dans la norme NF EN 15204. L’identification se fait au plus précis, espèce ou genre si possible, sinon à un niveau taxonomique supérieur (famille, voire classe). Les résultats sont exprimés en nombre de cellules par litre d’eau brute.
    Par cytométrie de flux, c’est la méthode décrite par Sieburth et al. (1978) qui devra être utilisée. Les résultats sont exprimés en nombre de cellules par litre d’eau brute.
    Références
    Aminot A. et Kérouel R. (2004). Hydrologie des écosystèmes marins – Paramètres et analyses. Ed. Ifremer, 336p.
    Daniel A. (2009). Techniques de prélèvement hydrologique en milieu marin (HYPERLINK « http://envlit.ifremer.fr/var/envlit/storage/documents/dossiers/prelevementhydro/presentation.html » http://envlit.ifremer.fr/var/envlit/storage/documents/dossiers/prelevementhydro/presentation.html)
    Lampert, Luis. 2017. « Calcul d’un indice de composition phytoplanctonique pigmentaire pour les eaux guyanaises (DCE) », juin. http://archimer.ifremer.fr/doc/00389/50040/.
    Norme NF EN 15204 (2006). Qualité de l’eau – Norme guide pour le dénombrement du phytoplancton par microscopie inversée (méthode Utermöhl). 39 pages.
    Miossec L. (2013) Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale. Rapport AQUAREF 2013, 32 p.
    Sieburth, J., Smetacek, V., Lenz, J. (1978). Pelagic ecosystem structure : heterotrophic compartments of the plankton and their relationship to plankton size fractions. Limnol. Oceanogr. 23: 1256-1263.
    Uthermöhl H. (1958). Zur vervolkommnung der quantitativen phytoplankton methodik. Mit. tint. ver theor. angew. Limnol. 9 : 1-38.
    Van Heukelem L., Thomas C (2001). Computer-assisted high-performance liquid chromatography method development with applications to the isolation and analysis of phytoplankton pigments. Journal of chromatography A, 910, 31-49.
    Wright, S.W., Jeffrey, S.W., Mantoura R.F.C., Lewellyn C.A., Bjornland T., Repeta D., Welschmeyer N.A. (1991). Improved HPLC method for the analysis of chlorophylls and carotenoids from marine phytoplankton. Marine Ecology Progress Series 77: 183-196.
    Zapata, M, Rodríguez, F., Garrido J., (2000). Separation of chlorophylls and carotenoids from marine phytoplankton:a new HPLC method using a reversed phase C8 column and pyridine-containing mobile phases. Marine Ecology Progress Series 195: 29-45.
    3.1.2. Macro-algues (eaux côtières – façade Méditerranée)
    Protocole d’échantillonnage
    Concerne les substrats durs en mésolittoral et limite supérieur de l’infralittoral.
    Observations et relevés à partir d’un zodiac, positionné à 3 m du bord ; période d’observation mai-juin.
    Méthode d’analyse
    Géomorphologie et présence/absence et abondance des communautés littorales notées directement sur carte ou photos aériennes sur le linéaire côtier découpé en unités de 50 m de long.
    Références
    Laurence Miossec – Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale – CARLIT, macrophytes en lagunes et posidonies – Rapport AQUAREF 2014 – 13 p (sous presse) (nb de pages).
    Thibaut T., Mannoni PA. 2007. Cartographie des paysages marins : encorbellements à Lithophyllum et faciès à cystoseires Site Natura 2000 FR 9301624 – Cap Lardier – Cap Taillat – Cap Camarat. Contrat GIS Posidonie & Observatoire Marin du Littoral des Maures, ECOMERS publ. Nice, 18 p.
    Thibaut T., Mannoni P.A., Markovic L., Geoffroy K., Cottalorda J.M. 2008. Préfiguration du réseau macraolgues – Bassin Rhône Méditerranée Corse – Application de la directive Cadre Eau – Rapport d’état écologique des masses d’eau. Contrat Agence de l’Eau RMC – Unsa : 38 p + Atlas cartographique.
    Thibaut T. et L. Markovic (2009). Préfiguration du réseau macroalgues – Bassin Rhône Méditerranée
    Corse – Application de la directive Cadre Eau -Rapport d’état écologique des masses d’eau – Ensemble du littoral rocheux continental français de Méditerranée. Contrat Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse / Université de Nice – Sophia Antipolis, convention 2009 01 11, 31 pages.
    Thibaut T., L. Markovic et A. Blanfune (2010). Préfiguration du réseau macroalgues – Bassin Rhône Méditerranée Corse – Application de la directive Cadre Eau -Rapport d’état écologique des masses d’eau – Littoral rocheux de la Corse. Contrat Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse / Université de Nice – Sophia Antipolis, convention 2009 1431, 24 pages.
    Thibaut T., L. Markovic et A. Blanfune (2011). Préfiguration du réseau macroalgues – Bassin Rhône Méditerranée Corse – Application de la directive Cadre Eau -Rapport d’état écologique des masses d’eau – Littoral rocheux de la Corse. Contrat Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse / Université de Nice – Sophia Antipolis, convention 2011 011, 22 pages.
    3.1.3. Macro-algues de type bloom à ulves (eaux côtières et de transition – façade Manche Atlantique)
    Protocole d’échantillonnage
    Données collectées sur photos aériennes prises lors de 3 survols annuels en mai, juillet et septembre en période de vive-eau (coefficient supérieur à 75) ; appareil de type CESSNA ; altitude du vol entre 1500 et 4000 pieds ; survols suivis de contrôle terrain si échouages détectables avec récolte d’algues.
    Méthode d’analyse
    Intégration et géo-référencement des photos aériennes dans un SIG, digitalisation des dépôts d’algues et estimation visuelle du pourcentage de couverture algale dans ces dépôts ; évaluation des surfaces potentiellement colonisables sur carte IGN (1/25000e) et sur photos aériennes ; identification des espèces récoltées sous microscope
    Références
    Laurence Miossec – Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale. Rapport AQUAREF 2013 – 32 p.
    3.1.4. Macro-algues de substrat dur intertidal (eaux côtières – façade Manche Atlantique)
    Protocole d’échantillonnage
    Evaluation des surfaces couvertes et identification in situ d’espèces algales caractéristiques et opportunistes sur substrat rocheux de l’estran par coefficients de marée supérieurs à 95 entre mars et juillet ; l’analyse se fait dans 3×3 quadrats (n=9) positionnés de manière aléatoire dans chacune des ceintures identifiées de l’estran (2 ou 6 ceintures suivant les secteurs).
    Méthode d’analyse
    Déterminations algales à l’œil nu, sur sites (si problème, un échantillon est rapporté au laboratoire pour détermination sous loupe binoculaire) ; les superficies sont réalisées à l’oeil nu ou bien à l’aide d’un GPS et du logiciel ARGIS
    Références
    Miossec L., Soudant D. et Le Stum M. – Consolidation et mise au point de méthodes de bio-indication et transfert aux opérateurs. Contributions Hydrobiologie en milieu marin, Rapport Aquaref, 2012
    3.1.5. Macro-algues de substrat dur subtidal (eaux côtières – façade Manche Atlantique
    Protocole d’échantillonnage
    Identification qualitative et quantitative en plongée d’espèces algales caractéristiques et opportunistes et des invertébrés fixés, sur quadrats, dans l’infralittoral et le circalittoral côtier et à 3 profondeurs fixes entre mi-mars et mi-juillet.
    Méthode d’analyse
    Les déterminations algales se font à l’œil nu, sur sites (si problème, un échantillon est rapporté au laboratoire pour détermination sous microscope et loupe binoculaire) ; les comptages et mesures à différentes profondeurs (comprenant aussi les mesures des longueurs des stipes de Laminaria hyperborea et la surface moyenne des épibioses) sont également réalisés principalement in situ et ex situ lorsque cette espèce est présente en forte densité. De plus, un échantillonnage de la faune de l’infralittoral supérieur et du circalittoral côtier est réalisé.
    Références
    Derrien-Courtel S. et Le Gal A. – Protocole de surveillance DCE pour l’élément de qualité « Macroalgues subtidales » – second cycle de suivi (DCE-2). Rapport du Museum National d’Histoire Naturelle, station de Biologie Marine de Concarneau, janvier 2014.
    Le Gal A. et Derrien-Courtel S. Quality Index of Subtidal Macroalgae (QISubMac), a suitable tool for ecological quality status assessment under the scope of European Water Framework Directive. Submitted to Ecological indicators, 23/02/2015
    Miossec L., Soudant D. et Le Stum M. – Consolidation et mise au point de méthodes de bio-indication et transfert aux opérateurs. Contributions Hydrobiologie en milieu marin, Rapport Aquaref, 2012
    3.1.6. Angiospermes (eaux côtières – façade Méditerranée)
    Protocole d’échantillonnage
    Prélèvements et observations réalisées en plongée, de préférence en avril ; relevés de la profondeur de la limite inférieure et de l’état dynamique (échelle qualitative) de l’herbier à cette profondeur ; à 15m, relevé du nombre de faisceaux dans des quadrats (0,16 m² ; 20 quadrats) et prélèvements de faisceaux (n=20)
    Méthode d’analyse
    Biométrie des feuilles ; pesées des feuilles et des épibiontes des feuilles (poids sec).
    Références
    Laurence Miossec – Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale – CARLIT, macrophytes en lagunes et posidonies – Rapport AQUAREF 2014, 13 pages
    Gobert S., S. Sartoretto, V. Rico-Raimondino, B. Andral, A. Chery, P. Lejeune et P. Boissery. 2009. Assessment of the ecologicol status of Mediterranean French coastal waters as required by the Water Framework Directive using the Posidonia oceanica Rapid Easy Index: PREI. Marine Pollution Bulletin, 58, 1727 – 1733.
    Sartoretto S. 2008. Soutien méthodologique à la mise en œuvre de la Directive Cadre Eau (item : herbier de posidonie) – Validation du protocole de calcul de l’EQR (District Rhône et côtiers méditerranéens). RST/DOP/LER-PAC/08-01, 40 pages.
    3.1.7. Angiospermes (eaux côtières et de transition – façade Manche Atlantique)
    Protocole d’échantillonnage
    Zostera noltii
    L’échantillonnage est réalisé entre août et septembre, période de biomasses maximales. Les relevés de densité des zostères se font à partir d’une grille d’échantillonnage par estimation visuelle et prise de photos ; prélèvement de sédiment à l’aide d’un carottier ; prélèvement d’algues.
    Zostera marina
    Echantillonnage au printemps en Manche Atlantique et entre fin août et début septembre en Aquitaine ; relevé du type biosédimentaire ; comptage et prélèvement de pieds de zostères dans quadrats ; prélèvement de sédiment à l’aide d’un carottier ; prélèvement d’algues
    Si problème d’identification des espèces in situ, prélèvement pour analyse au laboratoire.
    Méthode d’analyse
    Zostera noltii
    Evaluation semi-quantitative et visuelle du taux de recouvrement de Z. noltii confirmée par une analyse semi-automatique des photos à l’aide d’un logiciel ; pesées des macroalgues après séchage (poids sec) ; analyse granulométrique et teneur en matière organique pour les sédiments (poids sec et poids de cendre).
    Zostera marina
    Si problème d’identification des espèces in situ, détermination au laboratoire sous microscope.
    Biométrie des échantillons de zostères prélevés ; étuvage des échantillons pour calcul de biomasse (poids sec et poids de cendre) ; biométrie des macroalgues ; pesée des épiphytes présents sur les feuilles ; évaluation en pourcentage du wasting disease.
    Références
    Laurence Miossec – Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale. Rapport AQUAREF 2013 – 32 p.
    Auby I., Dalloyau S., Fortune M., Hily C., Oger-Jeanneret H. Plus M., Sauriau P-G, Trut G., Protocole de suivi stationnel des herbiers à Zostères pour la Directive Cadre sur l’Eau (DCE) Zostera marina, Zostera noltii. Rapport Ifremer RST/LER/MPL/13.01, mars 2013.
    3.1.8. Macroalgues et angiospermes (eaux de transition – façade Méditerranée)
    Protocole d’échantillonnage
    Prélèvements et observations réalisées en surface ou en plongée suivant la profondeur, au printemps, avant les mortalités estivales ; la trajectoire du plongeur se fait en cercle autour du bateau (surface environ 120 m²) ; relevés du taux de recouvrement végétal total, du taux de recouvrement relatif des espèces de référence et de la richesse spécifique ; relevé de la profondeur ; prélèvement de sédiment.
    Si problème d’identification des espèces in situ, prélèvement pour analyse au laboratoire.
    Méthode d’analyse
    Si problème d’identification des espèces in situ, détermination au laboratoire sous microscope ; analyse granulométrique et mesure du taux de matière organique (une fois par plan de gestion).
    Références
    Laurence Miossec – Guide méthodologique des méthodes DCE en hydrobiologie littorale – CARLIT, macrophytes en lagunes et posidonies – Rapport AQUAREF 2014, 13 pages.
    Lauret M., J. Oheix, V. Derolez et T. Laugier. (2011). Réseau de suivi lagunaire, 2011. Guide de reconnaissance des lagunes du Languedoc-Roussillon : 148 pages.
    3.1.9. Invertébrés benthiques de substrat meuble (façades Mer du Nord, Manche, Atlantique et Méditerranée)
    Protocole d’échantillonnage
    – Façade Manche Atlantique (eaux côtières et de transition) :
    – zone intertidale : échantillonnage à l’aide d’un carottier ou d’un quadrat (surfaces entre 0,03 et 0,1 m² – de 5 à 9 réplicats par station) ; tamisage sur maille de 1 mm ;
    – zone subtidale : échantillonnage, à l’aide de bennes Van Veen, Smith-Mc Intyre ou Ekman-Birge (surfaces entre 0,025 et 0,1 m² – de 5 et 10 réplicats par station) ; tamisage sur maille de 1mm.
    – Façade Méditerranée (eaux côtières) :
    – échantillonnage à l’aide de benne Van Veen (surface de 0,025 m², 5 réplicats par station) en zone subtidale ; tamisage sur maille de 1mm.
    – Façade Méditerranée (eaux de transition) :
    – prélèvements réalisés à l’aide d’une benne Eckmann – Birge (surface de 0,0225 m² ; 3 sous-stations par station et 4 réplicats par sous-stations), tamisage sur maille de 1 mm ; prélèvements de sédiments par carottages (n=3 par station) et mesure du potentiel d’oxydo-réduction avec un pH-mètre Poncelle.
    Méthode d’analyse
    Détermination de la faune benthique sous loupe binoculaire, dénombrement et pesée (poids sec) ; les paramètres mesurés sont la composition spécifique, l’abondance spécifique, la biomasse spécifique.
    Analyse granulométrique et teneur en matière organique pour les sédiments.
    Références
    Norme NF EN ISO 16665 (lignes directrices pour l’échantillonnage quantitatif et le traitement d’échantillons de la macrofaune marine des fonds meubles).
    3.1.10. Invertébrés benthiques de substrat meuble (La Réunion)
    Protocole d’échantillonnage
    – Echantillonnage à la benne Van Veen ou Smith McIntyre (surface de 0,1 m², 5 réplicats par station pour l’analyse faunistique et 1 pour l’analyse du sédiment), entre 25 et 70 m de profondeur pour le contrôle de surveillance ; tamisage sur maille de 1mm
    Méthode d’analyse
    Détermination au niveau spécifique ou supra et dénombrement de la faune benthique sous loupe binoculaire ; le paramètre mesuré est, l’abondance par taxon.
    Analyse granulométrique et teneur en matière organique pour les sédiments.
    Références
    Norme NF EN ISO 16665 (Lignes directrices pour l’échantillonnage quantitatif et le traitement d’échantillons de la macrofaune marine des fonds meubles)
    Ropert Michel, Bigot Lionel, Frouin Patrick, Maurel Laurence, Scolan Pierre, Duval Magali, Le Goff Ronan, Talec Pascal, Turquet Jean, Vermenot Coralie (2012). Fascicule technique pour la mise en oeuvre du réseau de contrôle de surveillance DCE « Benthos de Substrats Meubles » à La Réunion. http://archimer.ifremer.fr/doc/00168/27913/
    3.1.11. Benthos récifal – pente externe (La Réunion)
    Protocole d’échantillonnage
    L’échantillonnage est réalisé en période estivale. En fonction des paramètres relevés, trois protocoles d’échantillonnage sont mise en œuvre : Line Intercept Transect (3 x 20 m), Belt Transect (3 x 20 m x 4 m) et Quadrat (5 x 1 m2).
    NB : Actuellement, seul le Line Intercept Transect est nécessaire pour le calcul de l’indicateur, mais celui-ci est amené à évoluer et à prendre en compte des paramètres supplémentaires.
    Méthode d’analyse
    Les paramètres relevés en plongée et synthétisés au bureau sont pour les coraux dur: le recouvrement en corail vivant, le recouvrement en acropores branchus et tabulaires ; pour les algues le recouvrement en algues dressées et le recouvrement en algues calcaires ; pour les alcyonaires : le recouvrement.
    NB : la liste complète des paramètres à relever pour faire évoluer l’indicateur sont pour les coraux : le recouvrement, les groupes fonctionnels, les taxons, les maladies et nécroses, le recrutement ; pour les algues : le recouvrement et les groupes fonctionnels ; pour les invertébrés : l’abondance.
    Références
    Ropert Michel, Bigot Lionel, Chabanet Pascale, Cuet Pascale, Nicet Jean-Benoit, Maurel Laurence, Scolan Pierre, Cambert Harold, Cauvin Bruce, Duval Magali, Le Goff Ronan, Pothin Karine, Mouquet Pascal, Quod Jean-Pascal, Talec Pascal, Turquet Jean, Vermenot Coralie, Zubia Mayalen (2012). Fascicule technique pour la mise en œuvre du réseau de contrôle de surveillance DCE « Benthos de Substrats Durs » à La Réunion. http://archimer.ifremer.fr/doc/00167/27806/
    Hill J. et Wilkinson C., 2004. Methods for Ecological Monitoring of Coral Reefs. Version 1. Livre 123p.
    3.1.12. Benthos Récifal (Antilles)
    Protocole d’échantillonnage
    Echantillonnage en plongée sur 6 transects pérennes de 10 m avec relevés de type « point intercept » (PIT). Identification de la nature du substrat et les taxons présents en un point sous le transect tous les 20 cm.
    Méthode d’analyse
    Echantillonnage de la composition et de l’abondance relative des peuplements coralliens et des autres organismes benthiques susceptibles d’être en compétition avec les coraux (algues et invertébrés sessiles). Reconnaissance au niveau du genre pour les macroalgues et les coraux. Les résultats permettent de calculer les indices « corail » et « macroalgues ». L’indice « corail » est le rapport « couverture corallienne vivante / substrat colonisable par les coraux ».
    Références
    Bouchon, C., Bouchon-Navaro, Y., Louis, M., 2004. Critère d’évaluation de la dégradation des communautés coralliennes dans la région Caraïbe. Revue d’Ecologie (la Terre et la Vie), 59 (1-2) : 113-121.
    Impact Mer, Pareto, Equilibre, 2010. Directive Cadre sur l’eau : Suivi des stations des réseaux de référence et de surveillance des Masses d’Eau côtières et de Transition au titre de l’année 2009. – Volet Biologie. Rapport de synthèse : Réseau de surveillance. Rapport pour : DIREN Martinique, 166 (annexes inclues) pp.3.1.13. Poissons (eaux de transition – façade Manche Atlantique).
    Protocole d’échantillonnage
    Echantillonnage au chalut à perche, de taille adaptée à celle de l’estuaire :
    – pour les grands estuaires (par exemple Gironde, Loire, Seine) : grand chalut à perche classique de 3 mètres ;
    – pour les estuaires de taille moyenne ou réduite, ou encore avec des fonds irréguliers (par exemple Adour, Charente) : petit chalut à perche de 1,5 mètre.
    Le secteur d’étude est situé dans la partie tidale des estuaires. La répartition des zones d’échantillonnage dans l’estuaire devra être représentative de ceux-ci.
    Pour les estuaires présentant 3 zones halines : à l’intérieur de chaque MET, répartition des traits de chalut à perche, au sein de la zone la plus aval, de la zone médiane et de la zone plus amont, de manière à échantillonner les trois secteurs de salinité différente de manière homogène, avec un minimum de 8 traits au sein de chaque zone haline.
    Pour les estuaires ne présentant pas les 3 zones halines : échantillonnage selon une répartition géographique de ses zones halines, en intégrant la majeure partie de ses habitats essentiels.
    Pour les masses d’eau ne présentant qu’une seule zone haline, un minimum de 12 traits sera effectué.
    Des variables environnementales sont aussi relevées (température, salinité, conductivité, oxygène dissous au fond). Une norme AFNOR décrivant l’échantillonnage des poissons en estuaire à l’aide de chalut à perche est disponible.
    Méthode d’analyse
    Les captures de chaque trait de chalut sont traitées autant que possible à bord : identifications, mesures, pesées. Pour les très petits individus et les juvéniles, une conservation en vue d’un examen au laboratoire peut être nécessaire (glace ou possibilités de réfrigération, si besoin éviter le formol et préférer l’alcool).
    – Identification jusqu’à l’espèce.
    – Mesures à la fourche (et au mm) pour les espèces ayant une fourche et longueur totale pour les autres espèces. En cas d’effectif supérieur à 30 individus, pour une espèce dans un trait, seul un échantillon (30 poissons pris au hasard) représentatif des tailles de l’ensemble du trait, est mesuré ; les individus surnuméraires étant uniquement comptés pour obtenir l’effectif global. En cas de très gros échantillon, un sous-échantillonnage est réalisé pour estimer l’effectif total de l’échantillon.
    – Le poids total par espèce et par trait est noté. Pour les individus de plus de 50 g, le poids individuel est aussi relevé. En cas de traitement au laboratoire les poids individuels inférieurs à 50 g sont aussi notés.
    Références
    Lepage M, Girardin M., Bouju V., 2009. Inventaire Poisson dans les eaux de transition. Protocole d’échantillonnage pour les Districts de la façade Atlantique et Manche. Version 3 du 06/04/2009. CEMAGREF, 29 p.
    AFNOR (2011). XP T 90-701 juin 2011 – Qualité de l’eau – Echantillonnage au chalut à perche des communautés de poissons dans les estuaires. Norme expérimentale. 16 p.
    3.2. Eléments physico-chimiques en eaux littorales
    Les méthodes de mesure, de prélèvement et d’analyse à utiliser pour les contrôles des éléments physico-chimiques sont celles indiquées ci-dessous. Les fréquences de contrôle sont indiquées à l’annexe VI du présent arrêté.
    3.2.1. Température, salinité, transparence, oxygène dissous
    Protocole d’échantillonnage
    Les paramètres mesurés, de préférence in situ, en sub-surface (0-1 m) sont la température, la salinité, la turbidité. Les paramètres mesurés au fond de la colonne d’eau sont l’oxygène, la température et la salinité. Lorsque le matériel le permet, il est souhaitable d’effectuer un profil de ces trois paramètres sur l’ensemble de la colonne d’eau.
    Méthode d’analyse
    Les mesures de température, salinité, turbidité et de l’oxygène sont effectuées in situ à l’aide de sondes (Daniel, 2009). Les mesures de salinité et de turbidité peuvent être toutefois effectuées sur échantillon au laboratoire dans des délais acceptables (Aminot et Kérouel, 2004).
    Les sondes doivent faire l’objet d’opérations rigoureuses de métrologie (contrôle, vérification, étalonnage). Les capteurs de turbidité doivent être conformes aux spécifications de la norme NF EN ISO 7027-1.
    Références
    Aminot A. et Kérouel R., 2004. Hydrologie des écosystèmes marins – Paramètres et analyses. Ed. Ifremer, 336p.
    Daniel A. (2009). Techniques de prélèvement hydrologique en milieu marin (http://envlit.ifremer.fr/var/envlit/storage/documents/dossiers/prelevementhydro/presentation.html)
    3.2.2. Nutriments
    Protocole d’échantillonnage
    Localisation du prélèvement : le prélèvement est effectué en sub-surface (0-1m) et :
    – pour les eaux côtières de Manche et d’Atlantique, de préférence en dehors de la zone estran, à pleine mer plus ou moins deux heures ;
    – pour les eaux côtières de Méditerranée, de préférence dans la matinée ou en milieu de journée, et hors influence directe de sources de perturbation ;
    – pour les lagunes méditerranéennes, de préférence dans la matinée ou en milieu de journée et hors période de vent ;
    – pour les eaux de transition estuariennes, au centre du fleuve, à pleine mer plus ou moins deux heures.
    Mode de prélèvement et de conservation : eau brute prélevée à l’aide d’une bouteille de prélèvement de type Niskin (Daniel, 2009).
    Méthode d’analyse
    Les nutriments inorganiques dissous (ammonium, nitrate, nitrite, orthophosphate, orthosilicate) et les nutriments dissous totaux (azote total dissous et phosphore total dissous) sont dosés de préférence en flux continu selon les méthodes décrites par Aminot et Kérouel (2007) ou de façon « manuelle » selon les méthodes décrites par Aminot et Kérouel (2004). Ces méthodes ont fait l’objet de fiches méthodes AQUAREF (http://www.aquaref.fr).
    Références
    Aminot A. et Kérouel R. (2004). Hydrologie des écosystèmes marins – Paramètres et analyses. Ed. Ifremer, 336p.
    Aminot A. et Kérouel R. (2007). Dosage automatique des nutriments dans les eaux marines : méthodes en flux continu. Ed. Ifremer, 188 p.
    Daniel A. (2009). Techniques de prélèvement hydrologique en milieu marin.
    (http://envlit.ifremer.fr/var/envlit/storage/documents/dossiers/prelevementhydro/presentation.html)
    3.2.3 Micropolluants
    Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire.
    Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l’eau, la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l’exception des métaux mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l’eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent.
    4. Description des outils, méthodes d’échantillonnage, de traitement et d’analyse des échantillons pour les eaux souterraines
    Méthode ou principes d’échantillonnage, de traitement et d’analyse des échantillons :
    Conformément au guide pour la demande de prestation d’échantillonnage et d’analyse physico-chimique dans le cadre de la surveillance DCE publié par le ministère de la Transition écologique et solidaire, dans sa version la plus récente.
    Dans l’attente de la publication de ce guide, la réalisation des mesures (échantillonnage, traitement des échantillons, transport et analyse) s’appuiera, dans la mesure du possible, sur le guide des recommandations techniques d’Aquaref dans sa version la plus récente.

  • Annexe

    ANNEXE V
    MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES SITES D’ÉVALUATION POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DES EAUX SUPERFICIELLES CONTINENTALES
    Pour assurer le contrôle de surveillance des eaux de surface continentales (cours d’eau, canaux et plans d’eau), un réseau de sites pérennes répartis sur l’ensemble du territoire (métropole et DOM) est mis en place de façon à disposer d’un suivi des milieux aquatiques dont l’objectif est de suivre l’état général des eaux.
    La localisation des sites d’évaluation est adaptée à cette logique.
    Pour le contrôle de surveillance, le suivi de toutes les masses d’eau n’est pas requis.
    1. Choix des sites « cours d’eau »
    Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition du nombre de sites par bassin métropolitain et par taille de cours d’eau
    Tableau 33 : ordre de grandeur de la répartition du nombre de sites d’évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales par bassin métropolitain et par taille de cours d’eau

    Tailles
    des cours d’eau
    % du nombre
    de stations RCS
    par taille
    de cours d’eau
    Rhône
    Méditerranée
    et Corse
    Loire-
    Bretagne
    Adour-
    Garonne
    Seine-
    Normandie
    Rhin-Meuse Artois-Picardie
    Très Petits 30 % 117 125 102 64 27 13
    Petits 25 % 99 104 85 54 22 12
    Moyens 25 % 99 104 85 54 22 12
    Grands 10 % 40 42 34 21 9 4
    Très Grands 10 % 40 42 34 21 9 4
    Total 100 % 395 417 340 214 89 45

    Cette répartition indicative peut être ajustée pour chaque bassin en fonction des différentes classes de taille représentées dans le bassin, de leurs proportions respectives et des situations locales particulières.
    Pour obtenir une représentativité de l’état général des eaux dans chaque district, le choix des sites tient compte :
    – de la logique de construction qui est celle d’un suivi de milieu, et non d’un suivi d’impact. A ce titre, il convient d’éviter les singularités (aval de rejets, aval immédiat de barrages, amont immédiat de confluence, etc.) ;
    – des différents types de masses d’eau définies dans l’arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu à l’ article R. 212-3 du code de l’environnement ;
    – de la surface relative des hydroécorégions par bassin et de leur densité de drainage (tableau ci-dessous) ;
    – des forces motrices.
    Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage.
    Tableau 34 : ordre de grandeur de la répartition du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage

    Hydroécorégion
    de niveau 1
    Rhône,
    Méditerranée
    et Corse
    Loire-
    Bretagne
    Adour-
    Garonne
    Seine-
    Normandie
    Rhin-Meuse Artois-
    Picardie
    1 Pyrénées 2 % 10 %
    2 Alpes internes 2 %
    3 Massif Central Sud 3 % 10 % 17 %
    4 Vosges 1 % 20 %
    5 Jura-Préalpes Nord 15 % 0 %
    6 Méditerranée 27 %
    7 Préalpes du Sud 11 %
    8 Cévennes 6 % 0 % 1 %
    9 Tables calcaires 24 % 6 % 69 % 1 % 69 %
    10 Côtes calcaires Est 6 % 2 % 16 % 56 %
    11 Causses calcaires 6 %
    12 Armoricain 36 % 11 %
    13 Landes 0 % 11 %
    14 Coteaux aquitains 1 % 41 %
    15 Plaine Saône 7 %
    16 Corse 8 %
    17 Dépressions sédiment 6 %
    18 Alsace 0 % 20 %
    19 Grands Causses 1 % 0 % 2 %
    20 Dépôts argilo-sableux 5 % 0 % 1 % 27 %
    21 Massif Central Nord 0 % 16 % 5 % 3 %
    22 Ardennes 0 % 3 % 4 %
    100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 %

    En outre, des stations destinées à évaluer les flux qui rejoignent les eaux littorales et de transition sont à positionner. Elles concernent les principaux fleuves et doivent être placées en dehors de l’influence des marées.
    2. Choix des stations « plans d’eau »
    La règle générale retenue est le suivi de 50 % des plans d’eau dont la superficie est supérieure ou égale à 50 hectares. Cette règle peut être ajustée :
    – en sélectionnant tous les plans d’eau naturels de plus de 50 hectares ;
    – en sélectionnant les plans d’eau d’origine anthropique selon le volume qu’ils représentent (par ordre décroissant) et en couvrant au mieux la diversité rencontrée des types anthropiques définis dans l’arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d’eau et dresser l’état des lieux prévu à l’article R. 212-3 du code de l’environnement ;
    – en sélectionnant des plans d’eau inférieurs à 50 hectares, présentant une forte valeur patrimoniale ou de forts enjeux socio-économiques.
    3. Remplacement de sites du RCS posant des problèmes avérés
    Dans l’hypothèse où le remplacement d’un site du RCS est nécessaire, il conviendra de respecter la logique de construction initiale du réseau.
    En outre, les sites d’évaluation dont la localisation permet de retenir un point de prélèvement unique pour les différents éléments de qualité seront privilégiés.
    De surcroit, autant que possible, le site d’évaluation sera également représentatif de l’état de la masse d’eau.

  • Annexe

    ANNEXE VI
    PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE
    Durant la période couverte par le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, le contrôle de surveillance est effectué pour :
    (A) les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité biologique ;
    (B) les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité hydromorphologique ;
    (C) les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité physico-chimique ;
    (D) les substances de l’état chimique et les polluants spécifiques de l’état écologique définies à l’annexe II du présent arrêté, qui sont rejetées dans le bassin ou le sous-bassin hydrographique.
    Pour les paramètres des catégories (A) à (C), le nombre d’années de suivi par schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d’évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour chaque catégorie de masses d’eau dans les chapitres 1 à 4 qui suivent.
    Pour les substances de l’état chimique et les polluants spécifiques de l’état écologique, à savoir la catégorie (D), le nombre d’années de suivi par schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d’évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour toutes les catégories de masses d’eau dans les chapitres 5 à 8 ci-dessous. On distingue la surveillance dont l’objectif est la qualification de l’état chimique des masses d’eau de celle dont l’objectif est d’apprécier l’évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface. Pour les substances de l’état chimique numérotées 34 à 45 (cf. annexe II), l’obligation de prise en compte dans le calcul de l’état chimique ne s’applique qu’à partir du 22 décembre 2018.
    En outre, afin de répondre à l’objectif du I de l’article 4 du présent arrêté, des contrôles sont effectués sur certains sites du réseau de contrôle de surveillance sur une liste de substances pertinentes définie à l’annexe III. Le nombre d’années de suivi, les fréquences de suivi et les modalités de choix des sites d’évaluation sont définis également dans les chapitres 5 à 8 ci-dessous. La liste des substances pertinentes et leurs modalités de surveillance (nombre d’années de suivi par schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, fréquences et sites de suivi) sont intégrées au programme de surveillance arrêté par le préfet coordonnateur de bassin.
    Les fréquences données dans les tableaux ci-dessous sont les fréquences minimales à suivre, à moins que des intervalles plus longs ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d’experts.
    Si l’exercice précédent de contrôle de surveillance a montré que l’état des eaux concernées était bon et que rien n’indique, d’après l’analyse d’incidence de l’activité humaine effectuée en application du point I, 2° de l’article R. 212-3 du code de l’environnement, que les incidences sur ces eaux ont changé, alors en pareil cas, le contrôle de surveillance est effectué tous les trois schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux.
    Pour les eaux littorales, les données des réseaux de surveillance établis au titre du présent arrêté contribueront à la surveillance mise en œuvre en application de la directive 2008/56/CE du 17 juin 2008 établissant un cadre d’action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive-cadre « stratégie pour le milieu marin »).
    Une liste de vigilance sera définie au niveau européen pour les eaux de surface. Cette liste sera composée de substances pour lesquelles des données de surveillance complémentaires doivent être recueillies afin d’étayer les futurs exercices de sélection des substances prioritaires. A partir du 14 septembre 2015 ou dans les six mois suivant la publication officielle au niveau européen de la liste de vigilance, les substances de cette liste sont surveillées a minima sur 26 sites d’évaluation représentatifs, à une fréquence qui ne sera pas inférieure à une fois par an.
    1. Surveillance des éléments de qualité de l’état écologique pour les eaux côtières
    1.1. Eaux côtières de l’Atlantique, la Manche et la mer du Nord
    Tableau 35 : surveillance des éléments de qualité de l’état écologique pour les eaux côtières de l’Atlantique, la Manche et la mer du Nord

    Eléments
    suivis
    Nombre d’années
    de suivi par SDAGE
    Fréquence des contrôles
    par année
    Sites d’évaluation concernés
    (cf. annexe I)
    BIOLOGIE
    Phytoplancton
    (biomasse)
    6 8 (mars à octobre) Tous, sauf types où cet élément n’est pas pertinent
    Phytoplancton
    (abondance, composition)
    6 12
    Angiospermes 6 1 Tous
    Macro-algues (blooms) 6 3 Tous, sauf types où cet élément n’est pas pertinent
    Macro-algues (intertidal) 2 1 Tous
    Macro-algues (subtidal) 2
    6 (sites sensibles et/ou à variabilité naturelle importante)
    1 Tous
    Invertébrés 6 (sites d’appui)
    2 (autres sites)
    1 Tous
    PHYSICO-CHIMIE
    Température
    Salinité
    Turbidité
    6 En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie Tous
    Oxygène dissous 6 Au minimum 4 (de juin à septembre) en même temps que phytoplancton Tous
    Nutriments 6 Au minimum 4 (de novembre à février) Tous
    HYDROMORPHOLOGIE
    Hydromorphologie 1 1 Tous

    1.2. Eaux côtières de Méditerranée
    Tableau 36 : surveillance des éléments de qualité de l’état écologique pour les eaux côtières de Méditerranée

    Eléments
    suivis
    Nombre d’années
    de suivi par SDAGE
    Fréquence des contrôles
    par année
    Sites d’évaluation concernés
    (cf. annexe I)
    BIOLOGIE
    Phytoplancton
    (biomasse, abondance, composition)
    6 12 Tous, sauf site où cet élément n’est pas pertinent
    Angiospermes 2 1 Tous
    Macro-algues 1 1 Tous
    Invertébrés de substrat meuble 2 1 Tous
    PHYSICO-CHIMIE
    Température
    Salinité
    Turbidité
    6 En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie Tous
    Oxygène dissous 6 Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton) Tous
    Nutriments 1 12 Tous
    HYDROMORPHOLOGIE
    Hydromorphologie 1 1 Tous

    1.3. Eaux côtières de Martinique et de Guadeloupe
    Tableau 37 : surveillance des éléments de qualité de l’état écologique pour les eaux côtières de Martinique et Guadeloupe

    Eléments
    suivis
    Nombre d’années de suivi par SDAGE Fréquence des contrôles
    par année
    Sites d’évaluation concernés
    (cf. annexe I)
    BIOLOGIE
    Phytoplancton (biomasse et abondance) 6 6 minimum Tous
    12 2 sites représentatifs pour la Martinique,
    3 sites représentatifs pour la Guadeloupe
    Angiospermes 2 1 Tous
    Benthos récifal 2 1 Tous
    PHYSICO-CHIMIE
    Physico-chimie
    (paramètres généraux)
    6 6 minimum Tous
    12 2 sites représentatifs pour la Martinique,
    3 sites représentatifs pour la Guadeloupe
    HYDROMORPHOLOGIE
    Hydromorphologie 1 1 Tous

    1.4. Eaux côtières de La Réunion1
    Tableau 38 : surveillance des éléments de qualité de l’état écologique pour les eaux côtières de La Réunion

    Eléments suivis Nombre d’années de suivi par SDAGE Fréquence des contrôles par année Sites d’évaluation concernés
    (cf. annexe I)
    BIOLOGIE
    Phytoplancton : (biomasse) 6 6 Toutes les masses d’eau de type 1 à 4 + 1 station « large Ermitage »
    (Phytoplancton : abondance/composition) 2 6 3
    Invertébrés de substrat meuble 2 1 Toutes les masses d’eau de type « côtier » (du type 1 à 4)
    Benthos récifal 2 1 Toutes les masses d’eau de type « récifal » (de type 5)
    PHYSICO-CHIMIE
    Physico-chimie : Paramètres généraux3 6 6 Toutes les masses d’eau + 1 station « large Ermitage »
    HYDROMORPHOLOGIE
    Hydromorphologie 1 1 Toutes les masses d’eau
    1 Eléments détaillés dans les 4 fascicules techniques élaborés dans le cadre des « GT DCE eaux côtières » à La Réunion
    2 Sur un nombre restreint de masses d’eau. Suivi réalisé uniquement sur 4 stations (126-P-006 (LC01), -0,14 (LC04), -0,16 (LC06) et -0,20 (LC07) pour 2016-2021.
    3 O2 dissous non pertinent sur des fonds supérieur à 30m et pour le type 5

    1.5. Eaux côtières de Mayotte
    Tableau 39 : surveillance des éléments de qualité de l’état écologique pour les eaux côtières de Mayotte

    Eléments
    suivis
    Nombre d’années de suivi par SDAGE Fréquence des contrôles
    par année
    Sites d’évaluation concernés
    (cf. annexe I)
    BIOLOGIE
    Phytoplancton (biomasse) 6 2 Toutes les masses d’eau
    Phytoplancton (abondance/composition) 2 2 7 masses d’eau
    Benthos de substrat dur 2 1 7 masses d’eau de type côtières
    PHYSICO-CHIMIE
    Physico-chimie
    (paramètres généraux)
    6 2 Toutes les masses d’eau
    HYDROMORPHOLOGIE
    Hydromorphologie 1 1 Toutes les masses d’eau

    1.6. Eaux côtières de Guyane
    Tableau 40 : surveillance des éléments de qualité de l’état écologique pour les eaux côtières de Guyane

    Eléments
    suivis
    Nombre d’années de suivi parSDAGE Fréquence des contrôles
    par année
    Sites d’évaluation concernés
    (cf. annexe I)
    BIOLOGIE
    Phytoplancton (biomasse) 6 4 au minimum Masse d’eau côtière
    Phytoplancton (abondance/composition) 6 4 au minimum Masse d’eau côtière
    PHYSICO-CHIMIE
    Physico-chimie
    (paramètres généraux)
    6 4 au minimum Masse d’eau côtière
    HYDROMORPHOLOGIE
    Hydromorphologie 1 1 Masse d’eau côtière

    2. Surveillance des éléments de qualité de l’état écologique pour les eaux de transition
    2.1. Eaux de transition de l’Atlantique, la Manche et la mer du Nord
    Tableau 41 : surveillance des éléments de qualité de l’état écologique pour les eaux de transition de l’Atlantique, la Manche et la mer du Nord

    Eléments
    suivis
    Nombre d’années
    de suivi SDAGE
    Fréquence des contrôles par année Sites d’évaluation concernés
    (cf. annexe I)
    BIOLOGIE
    Phytoplancton
    (biomasse)
    6 8 (mars à octobre) Tous, sauf sites des types où cet élément n’est pas pertinent
    Phytoplancton
    (abondance, composition)
    12
    Angiospermes 6 1 Tous, sauf sites des types où cet élément n’est pas pertinent
    Macro-algues
    (blooms)
    6 3 Tous, sauf sites des types où cet élément n’est pas pertinent
    Macro-algues
    (intertidal)
    2 (tous les 3 ans) 1 Tous, sauf sites des types où cet élément n’est pas pertinent
    Invertébrés de substrat meuble 2 (tous les 3 ans) 1 Tous
    Ichtyofaune 3 (3 ans consécutifs) 2 30 à 50 % des sites
    PHYSICO-CHIMIE
    Température
    Salinité
    Turbidité
    6 En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie Tous, sauf sites des types où cet élément n’est pas pertinent
    Oxygène dissous 6 Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton) Tous
    Nutriments 2 (OSPAR sans problème)
    6 (autres)
    Au minimum 4 (de novembre à février) Tous
    HYDROMORPHOLOGIE
    Hydromorphologie 1 1 Tous

    2.2. Eaux de transition de Méditerranée
    Tableau 42 : surveillance des éléments de qualité de l’état écologique pour les eaux de transition de Méditerranée

    Eléments
    suivis
    Nombre d’années de suivi par SDAGE Fréquence des contrôles
    par année
    Sites d’évaluation concernés
    (cf. annexe I)
    BIOLOGIE
    Phytoplancton
    (biomasse, abondance, composition)
    6 pour le bras du Rhône 12 Type 12 sauf exception argumentée
    2 3 (tous les mois, de juin à août) Type 10
    Macro-algues
    et
    angiospermes
    2 1 Type 10
    Invertébrés de susbtrat meuble 2 1 Tous (sauf lagunes oligo et mésohalines)
    Ichtyofaune Non défini Non défini Non défini
    PHYSICO-CHIMIE
    Température
    Salinité
    Turbidité
    6 12 Type 12
    turbidité : = 2
    (température et salinité non pertinent)
    3 Type10
    Oxygène dissous 6 12 Type 12
    2 3 Type 10
    Nutriments 1 12 Type 12
    2 3 Type 10
    HYDROMORPHOLOGIE
    Hydromorphologie 1 1 Tous

    2.3. Eaux de transition de Guyane
    Tableau 43 : surveillance des éléments de qualité de l’état écologique pour les eaux de transition de Guyane

    Eléments
    suivis
    Nombre d’années de suivi par SDAGE Fréquence des contrôles
    par année
    Sites d’évaluation concernés
    (cf. annexe I)
    PHYSICO-CHIMIE
    Physico-chimie
    (paramètres généraux)
    6 4 au minimum Toutes les masses d’eau
    HYDROMORPHOLOGIE
    Hydromorphologie 1 1 Toutes les masses d’eau

    3. Surveillance des éléments de qualité de l’état écologique pour les cours d’eau
    Tableau 44 : surveillance des éléments de qualité de l’état écologique pour les cours d’eau

    Eléments
    suivis
    Nombre d’années
    de suivi par SDAGE
    Fréquence des contrôles
    par année
    Sites d’évaluation concernés
    (cf. annexe I)
    HYDROMORPHOLOGIE1
    Morphologie 12 1 Tous
    Continuité écologique 12 1 Tous
    Hydrologie 6 En fonction des besoins pour l’interprétation de la physico-chimie et de la biologie Tous sauf canaux
    BIOLOGIE
    Poissons3 34 1 Tous, sauf sites des types où cet élément n’est pas pertinent
    Invertébrés
    benthiques
    6 1 Tous, sauf sites des types où cet élément n’est pas pertinent
    Phytoplancton6 6 4 Tous, sauf sites des types où cet élément de qualité n’est pas pertinent
    Diatomées 6 1 Tous, sauf sites des types où cet élément de qualité n’est pas pertinent
    Macrophytes 3 1 Tous, sauf sites des types où cet élément n’est pas pertinent
    PHYSICO-CHIMIE1
    Paramètres physico-chimiques des groupes 15, 2 et 2bis 6 6 Tous
    Paramètres physico-chimiques du groupe 3 6 2 Tous
    Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5 2 1 Tous sites où le suivi sédiments est possible
    1 Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l’annexe IV.
    2 Prise en compte possible d’éventuelles modifications importantes entre deux investigations.
    3 Dans les DOM insulaires (Guadeloupe, Martinique, Mayotte, La Réunion) la surveillance des macro-crustacés est associée à la surveillance des poissons.
    4 En métropole, chaque année, la moitié des sites seront surveillés
    5 Il est recommandé d’assurer un suivi en continu du paramètre température.
    6 Le phytoplancton doit être fait de manière synchrone avec la physico-chimie.

    4. Surveillance des éléments de qualité de l’état écologique pour les plans d’eau
    Tableau 45 : surveillance des éléments de qualité de l’état écologique pour les plans d’eau

    Eléments
    suivis
    Nombre d’années de suivi par SDAGE Fréquence des contrôles
    par année
    Sites d’évaluation concernés
    (cf. annexe I)
    HYDROMORPHOLOGIE1
    Morphologie 1 12 Tous
    Hydrologie 1 En fonction des besoins pour l’interprétation de la physico-chimie et de la biologie2 Tous
    BIOLOGIE
    Poissons 1 1 Tous, sauf sites des types où cet élément n’est pas pertinent
    Invertébrés 1 1 Tous, sauf sites des types où cet élément n’est pas pertinent
    Phytoplancton 23 44 Tous, sauf sites des types où cet élément n’est pas pertinent
    Macrophytes 1 1 Tous, sauf sites des types où cet élément n’est pas pertinent
    Diatomées 1 1 Tous, sauf sites des types où cet élément n’est pas pertinent
    PHYSICO-CHIMIE1
    Paramètres physico-chimie des groupes 1, 2 et 2bis 25 45 Tous
    Paramètres physico-chimiques du groupe 3 16 16 Tous
    Paramètres physico-chimiques des groupes 4, 4bis et 5 17 17 Tous
    1 Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l’annexe IV.
    2 Prise en compte possible d’éventuelles modifications importantes entre deux investigations.
    3 2 années de suivi par plan de gestion sont requises en général. Toutefois, certains plans d’eau peuvent être suivis 1 année par plan de gestion, dans les cas suivants :
    – lorsque que 1 seule année de suivi par plan de gestion permet une évaluation suffisamment fiable de son état écologique (faible variabilité interannuelle de l’élément de qualité phytoplancton ; informations disponibles sur ce plan d’eau ; etc..) et/ou ;
    – le suivi présente des contraintes très importantes (cas des plans d’eau de montagne difficilement accessibles notamment).
    4 Les périodes de prélèvement stipulées dans le protocole suscité doivent être scrupuleusement respectées et tout particulièrement la première campagne décrite comme devant avoir lieu « entre mi-février et fin mars, fin de l’hiver, correspondant à la période de brassage (…) » pour les plans d’eau ayant une stratification saisonnière estivale.
    5 Le suivi des paramètres physico-chimiques généraux est réalisé en concomitance avec le suivi phytoplancton
    6 Fin de période de mélange hivernale.
    7 De préférence à la fin de l’été
    Dans la mesure du possible, les campagnes pour les paramètres des groupes 1 à 3 seront réalisées au jour (+/- 1 ou 2 jours) du passage des satellites dont les dates seront communiquées pour chaque plan d’eau par le pôle AFB-Irstea plans d’eau.

    5. Surveillance des substances de l’état chimique, polluants spécifiques de l’état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales pour les cours d’eau
    Tableau 46 : surveillance des substances de l’état chimique, polluants spécifiques de l’état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales pour les cours d’eau

    Paramètres contrôlés Propriétés des paramètres Matrice Nombre d’année de suivi par SDAGE Fréquence des contrôles par année Sites d’évaluation concernés
    Les substances de l’état chimique (annexe II) Substances disposant d’une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1) Poisson (2) 3 1 Tous sites où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante
    Invertébrés (2) 3 3 Tout ou partie des sites poissons, complété par des sites représentatifs des bassins
    Substances ne disposant pas d’une NQE biote Eau Voir tableau n°47 12 Tous
    Les polluants
    spécifiques de
    l’état
    écologique
    (annexe II)
    Eau 2 4 Tous
    Les substances pertinentes
    (annexe III)
    Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III) Eau Liste A : 2
    Liste B : 1 (3)
    6 pour les pesticides
    4 pour les autres micropolluants
    25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
    Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III) Sédiment Liste A : 2
    Liste B : 1 (3)
    1 25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
    (1) Substances numérotées 5, 7, 12, 15, 16, 17, 21, 26, 28, 34, 35, 37, 43 et 44 (Tableau 23 de l’annexe II du présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l’ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d’études de faisabilité scientifique et économique.
    (2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l’exception des substances n°15 (fluoranthène), n°28 (HAP) et n°37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n°15 (fluoranthène) et n°28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n°37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l’annexe, section 5.3 du règlement (UE) n°1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n°1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires
    (3) En l’absence d’une limite de quantification en vigueur dans l’avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l’agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l’eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.

    Une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies :
    – la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
    ET
    – la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure à 30 % de la NQE correspondante et l’incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d’élargissement k=2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l’incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l’aide des meilleures techniques disponibles n’entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
    Si l’une de ces 2 conditions n’est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
    Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon considéré.
    Si la nouvelle matrice choisie est l’eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.
    Lorsqu’une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l’eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l’environnement aquatique résultant d’une exposition aiguë est constaté sur la base de concentrations ou d’émissions mesurées ou estimées dans l’environnement.
    Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l’état chimique dans le biote.
    Les modalités de suivi dans le biote en outremer seront complétées par une note technique dédiée. Dans l’attente de ces éléments de stratégie, le suivi sur biote en outremer n’est pas imposé.
    Tableau 47 : nombre d’années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l’état chimique, par bassin – cours d’eau, matrice eau

    Code Sandre Paramètre Numéro CAS Bassins ou groupement de bassins concernés
    Adour-Garonne Artois-Picaridie Loire-Bretagne Rhin-Meuse Rhône-Méditerranée
    et Corse
    Seine-Normandie Guadeloupe Guyane Martinique Mayotte Réunion
    1 1101 Alachlore 15972-60-8 1 0 0 0 0 0 1 2 2 2 0
    2 1458 Anthracène 120-12-7 1 2 1 1 1 1 1 2 2 2 1
    3 1107 Atrazine 1912-24-9 2 2 2 1 1 2 1 2 2 2 1
    4 1114 Benzène 71-43-2 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
    6 1388 Cadmium et ses composés 7440-43-9 1 2 1 1 1 1 1 2 2 2 1
    6 bis 1276 Tétrachlorure de carbone 56-23-5 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
    7 1955 Chloroalcanes C10-C13 85535-84-8 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    8 1464 Chlorfenvinphos 470-90-6 1 0 0 0 0 0 1 2 2 2 0
    9 1083 Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos) 2921-88-2 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
    9 bis Pesticides cyclodiènes
    1103 Aldrine 309-00-2 1 0 0 0 0 1 0 2 2 2 1
    1173 Dieldrine 60-57-1 1 0 0 0 0 1 0 2 2 2 1
    1181 Endrine 72-20-8 1 0 0 0 0 1 0 2 2 2 1
    1207 Isodrine 465-73-6 1 0 0 0 0 1 0 2 2 2 1
    9 ter DDT total et para-para-DDT
    1144 DDD 44′ 72-54-8 1 0 1 0 0 1 1 2 2 2 1
    1146 DDE 44′ 72-55-9 1 0 1 0 0 1 1 2 2 2 1
    1147 DDT 24′ 789-02-6 1 0 1 0 0 1 1 2 2 2 1
    1148 DDT 44′ 50-29-3 1 0 1 0 0 1 1 2 2 2 1
    10 1161 1,2-dichloroéthane 107-06-2 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
    11 1168 Dichlorométhane 75-09-2 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
    12 6616 Di(2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP) 117-81-7 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    13 1177 Diuron 330-54-1 2 2 2 2 2 2 1 2 2 2 1
    14 Endosulfan
    1178 Endosulfan alpha 959-98-8 1 0 1 0 0 0 1 2 2 2 1
    1179 Endosulfan bêta 33213-65-9 1 0 1 0 0 0 1 2 2 2 1
    18 Hexachlorocyclohexane
    1200 Hexachlorocyclohexane alpha 319-84-6 1 1 1 1 1 2 1 2 2 2 1
    1201 Hexachlorocyclohexane bêta 319-85-7 1 1 1 1 1 2 1 2 2 2 1
    1202 Hexachlorocyclohexane delta 319-86-8 1 1 1 1 1 2 1 2 2 2 1
    1203 Hexachlorocyclohexane gamma 58-89-9 1 1 1 1 1 2 1 2 2 2 1
    19 1208 Isoproturon 34123-59-6 1 2 2 2 1 2 1 2 2 2 1
    20 1382 Plomb et ses composés 7439-92-1 1 1 1 2 2 1 2 2 2 2 2
    22 1517 Naphtalène 91-20-3 2 2 2 2 2 2 1 2 2 2 1
    23 1386 Nickel et ses composés 7440-02-0 1 2 1 2 2 1 2 2 2 2 2
    24 1958 Nonylphénols (4-nonylphénol) 84852-15-3 1 1 1 2 1 1 1 2 2 2 1
    25 1959 Octylphénols (4-1,1′,3,3′-tétraméthylbutylphénol) 140-66-9 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
    26 1888 Pentachlorobenzène 608-93-5 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    27 1235 Pentachlorophénol 87-86-5 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
    29 1263 Simazine 122-34-9 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
    29 bis 1272 Tétrachloroéthylène 127-18-4 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
    29 ter 1286 Trichloroéthylène 79-01-6 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
    30 2879 Composés du tributylétain (Tributylétain cation) 36643-28-4 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    31 Trichlorobenzène
    1630 Trichlorobenzène-1,2,3 87-61-6 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
    1283 Trichlorobenzène-1,2,4 120-82-1 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
    1629 Trichlorobenzène-1,3,5 108-70-3 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
    32 1135 Trichlorométhane 67-66-3 1 1 1 1 1 1 1 2 2 2 1
    33 1289 Trifluraline 1582-09-8 1 0 0 0 0 0 1 2 2 2 0
    36 2028 Quinoxyfène 124495-18-7 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2
    38 1688 Aclonifène 74070-46-5 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2
    39 1119 Bifénox 42576-02-3 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2
    40 1935 Cybutryne 28159-98-0 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2
    41 1140 Cyperméthrine 52315-07-8 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2
    42 1170 Dichlorvos 62-73-7 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2
    45 1269 Terbutryne 886-50-0 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2

    6. Surveillance des substances de l’état chimique, polluants spécifiques de l’état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales – plans d’eau
    Tableau 48 : surveillance des substances de l’état chimique, polluants spécifiques de l’état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales – plans d’eau

    Paramètres contrôlés Propriétés
    des paramètres
    Matrice Nombre d’année
    de suivi par SDAGE
    Fréquence
    des contrôles
    par année
    Sites d’évaluation RCS concernés
    Les substances de l’état chimique (annexe II) Substances disposant d’une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1) Poisson (2) 1 1 Tout site où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante
    Invertébrés (2) Le suivi sur invertébrés n’est pas imposé sur plans d’eau, dans l’attente du développement des protocoles adaptés
    Substances ne disposant pas d’une NQE biote Eau 0 ou 1
    (Voir Tableau n°39)
    4 Tous
    Les polluants
    spécifiques de
    l’état
    écologique
    (annexe II)
    Eau 1 4 Tous
    Les substances pertinentes
    (annexe III)
    Si la matrice eau est pertinente (cf annexe III) Eau 1 (3) 4 pour les autres micropolluants 25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
    Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III) Sédiment 1 (3) 1 25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
    (1) Substances numérotées 5, 7, 12, 15, 16, 17, 21, 26, 28, 34, 35, 37, 43 et 44 (tableau 23 de l’annexe II du présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l’ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d’études de faisabilité scientifique et économique.
    (2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l’exception des substances n°15 (fluoranthène), n°28 (HAP) et n°37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n°15 (fluoranthène) et n°28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n°37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l’annexe, section 5.3 du règlement (UE) n°1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n°1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires
    (3) En l’absence d’une limite de quantification en vigueur dans l’avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l’agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l’eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.

    Une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;
    – la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
    ET
    – la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure à 30 % de la NQE correspondante et l’incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d’élargissement k=2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l’incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l’aide des meilleures techniques disponibles n’entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
    Si l’une de ces 2 conditions n’est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
    Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon de biote considéré.
    Si la nouvelle matrice choisie est l’eau, les contrôles ont lieu au moins quatre fois par an, une année par cycle de gestion.
    Lorsqu’une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l’eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l’environnement aquatique résultant d’une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d’émissions mesurées ou estimées dans l’environnement.
    Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l’état chimique dans le biote.
    Les modalités de suivi dans le biote en outremer seront complétées par une note technique dédiée. Dans l’attente de ces éléments de stratégie, le suivi sur biote en outremer n’est pas imposé.
    Tableau 49 : nombre d’années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l’état chimique, par bassin – plans d’eau, matrice eau

    Code Sandre Paramètre Numéro CAS Bassins ou groupement de bassins concernés
    Adour-Garonne Artois-Picardie Loire-Bretagne Rhin-Meuse Rhône-Méditerranée
    et Corse
    Seine-Normandie Guadeloupe Guyane Martinique Mayotte Réunion
    1 1101 Alachlore 15972-60-8 1 0 1 1 0 0 1 1 1 1 1
    2 1458 Anthracène 120-12-7 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    3 1107 Atrazine 1912-24-9 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    4 1114 Benzène 71-43-2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    6 1388 Cadmium et ses composés 7440-43-9 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    6 bis 1276 Tétrachlorure de carbone 56-23-5 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    7 1955 Chloroalcanes C10-C13 85535-84-8 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    8 1464 Chlorfenvinphos 470-90-6 1 0 1 1 0 0 1 1 1 1 1
    9 1083 Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos) 2921-88-2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    9 bis Pesticides cyclodiènes
    1103 Aldrine 309-00-2 1 0 1 1 1 0 1 1 1 1 1
    1173 Dieldrine 60-57-1 1 0 1 1 1 0 1 1 1 1 1
    1181 Endrine 72-20-8 1 0 1 1 1 0 1 1 1 1 1
    1207 Isodrine 465-73-6 1 0 1 1 1 0 1 1 1 1 1
    9 ter DDT total et para-para-DDT
    1144 DDD 44′ 72-54-8 1 0 1 1 1 0 1 1 1 1 1
    1146 DDE 44′ 72-55-9 1 0 1 1 1 0 1 1 1 1 1
    1147 DDT 24′ 789-02-6 1 0 1 1 1 0 1 1 1 1 1
    1148 DDT 44′ 50-29-3 1 0 1 1 1 0 1 1 1 1 1
    10 1161 1,2-dichloroéthane 107-06-2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    11 1168 Dichlorométhane 75-09-2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    12 6616 Di(2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP) 117-81-7 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    13 1177 Diuron 330-54-1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    14 Endosulfan
    1178 Endosulfan alpha 959-98-8 1 0 1 1 0 0 1 1 1 1 1
    1179 Endosulfan bêta 33213-65-9 1 0 1 1 0 0 1 1 1 1 1
    18 Hexachlorocyclohexane
    1200 Hexachlorocyclohexane alpha 319-84-6 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    1201 Hexachlorocyclohexane bêta 319-85-7 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    1202 Hexachlorocyclohexane delta 319-86-8 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    1203 Hexachlorocyclohexane gamma 58-89-9 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    19 1208 Isoproturon 34123-59-6 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    20 1382 Plomb et ses composés 7439-92-1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    22 1517 Naphtalène 91-20-3 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    23 1386 Nickel et ses composés 7440-02-0 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    24 1958 Nonylphénols (4-nonylphénol) 84852-15-3 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    25 1959 Octylphénols (4-1,1′,3,3′-tétraméthylbutylphénol) 140-66-9 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    26 1888 Pentachlorobenzène 608-93-5 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    27 1235 Pentachlorophénol 87-86-5 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    29 1263 Simazine 122-34-9 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    29 bis 1272 Tétrachloroéthylène 127-18-4 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    29 ter 1286 Trichloroéthylène 79-01-6 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    30 2879 Composés du tributylétain (Tributylétain cation) 36643-28-4 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    31 Trichlorobenzène
    1630 Trichlorobenzène-1,2,3 87-61-6 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    1283 Trichlorobenzène-1,2,4 120-82-1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    1629 Trichlorobenzène-1,3,5 108-70-3 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    32 1135 Trichlorométhane 67-66-3 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    33 1289 Trifluraline 1582-09-8 1 0 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    36 2028 Quinoxyfène 124495-18-7 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    38 1688 Aclonifène 74070-46-5 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    39 1119 Bifénox 42576-02-3 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    40 1935 Cybutryne 28159-98-0 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    41 1140 Cyperméthrine 52315-07-8 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    42 1170 Dichlorvos 62-73-7 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1
    45 1269 Terbutryne 886-50-0 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1

    7. Surveillance des substances de l’état chimique, polluants spécifiques de l’état écologique et substances pertinentes dans les eaux littorales
    Tableau 50 : surveillance des substances de l’état chimique, polluants spécifiques de l’état écologique et substances pertinentes dans les eaux littorales

    Paramètres contrôlés Propriétés des paramètres Matrice Nombre d’année
    de suivi par SDAGE
    Fréquence
    des contrôles
    par année
    Sites d’évaluation concernés
    Les substances de l’état chimique (annexe II) Substances disposant d’une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)
    et substances prioritaires bioaccumulées par les mollusques bivalves et non métabolisées par ces organismes (4)
    Mollusque (2) 2 (Réseau ROCCH)
    2 (Réseau RINBIO)
    1 Réseaux ROCCH et RINBIO
    Substances ne disposant pas d’une NQE biote et substances n’étant pas bioaccumulées par les mollusques bivalves. Eau 1
    (Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs.)
    12 Tous
    Les polluants
    spécifiques de
    l’état
    écologique
    (annexe II)
    Chlordécone en Guadeloupe et Martinique Eau 1
    (Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs)
    4 Tous
    Biote Les taxons, fréquences et sites seront définis en fonction des études de faisabilité en cours
    Les substances pertinentes
    (annexe III)
    Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III) Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs. 25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
    Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III) Sédiment 1 (3) 1 25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
    (1) Substances numérotées 5, 7, 12, 15, 16, 17, 21, 26, 28, 34, 35, 37, 43 et 44 (Tableau 23 de l’annexe II du présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l’ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d’études de faisabilité scientifique et économique.
    (2) L’ensemble des substances doit être mesuré sur les mollusques, et ce en dépit des taxons spécifiques indiqués dans la directive :
    Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l’exception des substances n°15 (fluoranthène), n°28 (HAP) et n°37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n°15 (fluoranthène) et n°28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n°37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l’annexe, section 5.3 du règlement (UE) n°1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n°1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires
    (3) En l’absence d’une limite de quantification en vigueur dans l’avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l’agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l’eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.
    (4) Substances numérotées 2, 6, 7, 8, 9, 9bis, 9ter, 12, 14, 18, 20, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 30, 31, 32, 33, 36, 38, 39, 40, 41, 45.

    Une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;
    – la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
    ET
    – la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure à 30 % de la NQE correspondante et l’incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d’élargissement k=2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l’incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l’aide des meilleures techniques disponibles n’entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
    Si l’une de ces deux conditions n’est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
    Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus.
    Si la nouvelle matrice choisie est l’eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.
    Lorsqu’une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l’eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l’environnement aquatique résultant d’une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d’émissions mesurées ou estimées dans l’environnement.
    Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l’état chimique dans le biote.
    Les modalités de suivi dans le biote en outremer seront complétées par une note technique dédiée. Dans l’attente de ces éléments de stratégie, le suivi sur biote en outremer n’est pas imposé.
    8. Surveillance visant à évaluer l’évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface
    Les substances à analyser en priorité pour la surveillance en tendance à long terme sont celles qui ont tendance à s’accumuler dans le biote et/ou les sédiments. Il s’agit des métaux et polluants organiques dont le log Kow est supérieur à trois et tout particulièrement des substances 2, 5, 6, 7, 12, 15, 16, 17, 18, 20, 21, 26, 28, 30, 34, 35, 36, 37, 43 et 44 de l’annexe X de la directive 2000/60/CE.
    Ce contrôle de surveillance est effectué dans le biote ou les sédiments ou encore les deux sur l’ensemble des sites de contrôle de surveillance à raison d’une fois par an tous les trois ans a minima. Ce suivi est effectué sur l’ensemble des sites de contrôle de surveillance où le suivi de la matrice choisie est possible.

  • Annexe

    ANNEXE VII
    FRÉQUENCES ET VALEURS GUIDES DE DENSITÉS MINIMALES POUR LE RÉSEAU DE SURVEILLANCE DE L’ÉTAT QUANTITATIF DES EAUX SOUTERRAINES
    1. Densité minimale
    Tableau 51 : densités minimales pour le réseau de surveillance de l’état quantitatif des eaux souterraines

    TYPE DE LA MASSE D’EAU SOUTERRAINE Valeurs guides de
    DENSITÉ minimale1
    (nombre de points/km2)
    Classes de masses d’eau souterraine Nature des écoulements
    Dominante sédimentaire non alluviale (DS) Entièrement libre (EL) Avec présence de karstification 1/500
    Sans présence de karstification 1/500
    Entièrement captif (EC) 1/3000
    Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement libres (ML) 1/500
    Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC) 1/3000
    Alluvial (A) 1/500
    Socle (S) 1/7000
    Edifice volcanique (EV) 1/7000
    Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP) 1/7000
    Système imperméable localement aquifère (IL) à adapter au cas par cas
    1. Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d’experts argumentés, si cette diminution n’influe pas sur le niveau de connaissance de l’état de la masse d’eau.

    2. Fréquences de suivi
    Tableau 52 : fréquences de suivi minimales pour le réseau de surveillance de l’état quantitatif des eaux souterraines

    TYPE DE LA MASSE D’EAU SOUTERRAINE Pression
    (présence
    de pompages)
    Fréquence
    minimale
    Dominante sédimentaire non alluviale (DS) Libre(s) et captif dissociés Entièrement libre (EL) Avec présence de karstification Oui 1/ j
    Non 1/ semaine
    Sans présence de karstification Oui 1/ semaine
    Non 1/ 15j
    Entièrement captif (EC) Oui 1/ mois
    Non 2/ an (*)
    Libre(s) et captif associés Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC) Oui 1/ mois
    Non 2/ an (*)
    Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement libres (ML) Oui 1/ semaine
    Non 1/ 15j
    Alluvial (A) Oui 1/ semaine
    Non 1/ 15j
    Socle (S) Oui 1/ semaine
    Non 1/ 15j
    Edifice volcanique (EV) Oui 1/ semaine
    Non 1/ 15j
    Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP) Oui 1/ semaine
    Non 1/ 15j
    Système imperméable localement aquifère (IL) Oui 1/ semaine
    Non 1/ 15j
    (*) Avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux
  • Annexe

    ANNEXE VIII
    DENSITÉS MINIMALES DES SITES, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DE L’ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES
    1. Densités minimales
    Tableau 53 : densités minimales pour le réseau de surveillance de l’état chimique des eaux souterraines

    TYPE DE LA MASSE D’EAU SOUTERRAINE Valeurs guides de
    DENSITÉ minimale (2)
    (nombre de points/km2)
    Classes de masses d’eau souterraine Nature des écoulements
    Dominante sédimentaire non alluviale (DS) Libre(s) et captif dissociés Entièrement libre (EL) Avec présence de karstification 1/500
    Sans présence de karstification 1/500
    Entièrement captif (EC) 1/3000
    Libre(s) et captif associés Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement captifs MC) 1/3000
    Une ou des partie(s) libre(s) et une ou des partie(s) captive(s), les écoulements sont majoritairement libres (ML) 1/500
    Alluvial (A) 1/500
    Socle (S) 1/3500
    Edifice volcanique (EV) 1/3500
    Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP) 1/3500
    Système imperméable localement aquifère (IL) Au cas par cas en tenant compte des connaissances sur le fonctionnement hydrodynamique du système.

    (2) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d’experts argumentés, si cette diminution n’influe pas sur le niveau de connaissance de l’état de la masse d’eau.

    2. Paramètres et fréquences
    Les listes de substances ci-dessous constituent le socle minimal de substances à surveiller. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.
    Il convient notamment d’ajouter aux listes ci-dessous les paramètres indicatifs des pressions qui s’exercent sur les masses d’eau souterraine et, en particulier, les paramètres pour lesquels une norme de qualité ou une valeur seuil a été fixée par l’arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d’évaluation et les modalités de détermination de l’état des eaux souterraines.
    Certaines substances sont identifiées comme faisant partie d’une liste A, d’une liste B ou à la fois d’une liste A et d’une liste B.
    Les substances faisant partie de la liste A sont surveillées dès le début de cycle en respectant la LQ en vigueur dans l’avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l’agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l’eau et des milieux.
    Les substances faisant partie de la liste B sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur dans l’avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l’agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l’eau et des milieux aquatiques.
    Pour les substances identifiées comme faisant partie la fois de la liste A et de la liste B, la surveillance doit être menée sur les trois premières années du cycle en respectant la LQ en vigueur dans l’avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l’agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l’eau et des milieux aquatiques, et la surveillance pour le reste du cycle (à compter de 2019) doit respecter la nouvelle LQ en vigueur dans l’avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l’agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l’eau et des milieux aquatiques, si elle existe.
    – Trois niveaux d’analyses (régulière, photographique et intermédiaire) décrits aux 2.1, 2.2 et 2.3 ci-dessous sont à mener pour le contrôle de surveillance de l’état chimique des eaux souterraines.
    2.1. Analyse régulière
    Réalisée tous les ans sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l’état chimique des eaux souterraines, elle comprend a minima un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l’année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.
    Les paramètres à analyser à minima dans ce cadre comprennent les paramètres listés dans les deux tableaux ci-dessous :
    Tableau 54 : paramètres de l’analyse régulière du contrôle de surveillance de l’état chimique des eaux souterraines

    Code
    Sandre
    Nom Sandre Code CAS Fond géochimique élevé reconnu comme possible en France Fraction à analyser Laboratoire / in situ LQ Unité
    1295 Turbidité Eau brute in situ 0,1 NFU
    1301 Température Eau brute in situ
    1302 pH Eau brute in situ
    1303 Conductivité (25°) x Eau brute in situ
    1311 O2 dissous Eau brute in situ
    1312 taux de saturation en O2 Eau brute in situ
    1327 Bicarbonates 71-52-3 x Eau filtrée Laboratoire 15 mg/l
    1328 Carbonates 3812-32-6 x Eau filtrée Laboratoire 15 mg/l
    1330 Potentiel redox Eau brute in situ mV ENH
    1335 Ammonium 14798-03-9 x Eau filtrée Laboratoire 0,01 mg/l
    1337 Chlorures 16887-00-6 x Eau filtrée Laboratoire 1 mg/l
    1338 Sulfate 14808-79-8 x Eau filtrée Laboratoire 1 mg/l
    1339 Nitrites 14797-65-0 x Eau filtrée Laboratoire 0,01 mg/l
    1340 Nitrates 14797-55-8 x Eau filtrée Laboratoire 0,5 mg/l
    1342 Silicates 15593-90-5 x Eau filtrée Laboratoire 0,05 mg/l
    1347 T.A.C. Eau filtrée Laboratoire
    1350 Phosphore total 7723-14-0 x Eau brute Laboratoire 0,01 mg/l
    1367 Potassium 7440-9-7 x Eau filtrée Laboratoire 1 mg/l
    1372 Magnésium 7439-95-4 x Eau filtrée Laboratoire 1 mg/l
    1374 Calcium 7440-70-2 x Eau filtrée Laboratoire 1 mg/l
    1375 Sodium 7440-23-5 x Eau filtrée Laboratoire 1 mg/l
    1393 Fer 7439-89-6 x Eau filtrée Laboratoire 1 µg/l
    1394 Manganèse 7439-96-5 x Eau filtrée Laboratoire 1 1µg/l
    1399 Chlore total (*) Eau brute Laboratoire
    1433 Orthophosphates (PO4) 14265-44-2 x Eau filtrée Laboratoire 0,02 mg/l
    1841 Carbone organique Eau brute Laboratoire 0.3 mg/l
    7073 Fluorure 16984-48-8 x Eau filtrée Laboratoire 0,1 mg/l

    (*) Uniquement si chloration à la crépine
    Les paramètres ci-dessous sont à analyser sur eau brute en laboratoire. Le suivi de ces paramètres peut passer en analyse photographique sur les points du RCS soumis à aucunes pressions et sur lesquels aucun micropolluant n’a été quantifié. En effet, pour ces points, le suivi en régulier peut se limiter aux seuls paramètres non micropolluants.
    Dans le cas où un fond géochimique élevé est identifié pour l’un des paramètres suivants, le paramètre est à intégrer dans l’analyse régulière du contrôle de surveillance de la masse d’eau concernée : As, Al, Se, Ba, Br, B, Cu, Ni, Zn. (3)
    Tableau 55 : liste des micropolluants de l’analyse régulière du contrôle de surveillance de l’état chimique des eaux souterraines

    Code Sandre Paramètre Code CAS Famille chimique Liste Optionnel
    pour les DOM
    A B
    1107 Atrazine 1912-24-9 Triazines et métabolites x
    1108 Atrazine déséthyl 6190-65-4 Triazines et métabolites x
    1109 Atrazine déisopropyl 1007-28-9 Triazines et métabolites x
    1113 Bentazone 25057-89-0 Divers (autres organiques) x x
    1177 Diuron 330-54-1 Urées et métabolites x
    1221 Métolachlore 51218-45-2 Organochlorés x
    1263 Simazine 122-34-9 Triazines et métabolites x x
    1506 Glyphosate 1071-83-6 Divers (autres organiques) x
    1830 Atrazine déisopropyl déséthyl 3397-62-4 Triazines et métabolites x x
    1832 2-hydroxy atrazine 2163-68-0 Triazines et métabolites x x
    1907 AMPA 1066-51-9 Divers (autres organiques) x x
    1958 4-nonylphenols ramifiés 84852-15-3 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A x x
    2766 Bisphenol A 80-05-7 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A x
    3159 Atrazine 2-hydroxy-desethyl 19988-24-0 Triazines et métabolites x x
    5347 Acide perfluoro-octanoïque (PFOA) (*) 335-67-1 PFC (PFOA, PFOS) x
    6561 Perfluorooctane sulfonate (PFOS) (*) 45298-90-6 PFC (PFOA, PFOS) x x
    6616 Di(2-ethylhexyl) phtalate (DEHP) 117-81-7 Phtalates x x
    6853 Metolachlor OXA 152019-73-3 Organochlorés x
    6854 Metolachlor ESA 171118-09-5 Organochlorés x
    5977 Acide perfluoro-n-heptanoïque (PFHpA) (*) 375-85-9 PFC (PFOA, PFOS) x
    5978 Acide perfluoro-n-hexanoïque (PFHxA) (*) 307-24-4 PFC (PFOA, PFOS) x
    6550 Acide perfluorodecane sulfonique (PFDS) (*) 335-77-3 PFC (PFOA, PFOS) x x
    6660 Tolyltriazole 29385-43-1 Divers (autres organiques) x x
    6830 Perfluorohexanesulfonic acid (PFHS) (*) 355-46-4 PFC (PFOA, PFOS) x
    7543 Benzotriazole 95-14-7 Divers (autres organiques) x
    (*) Les PFC passent en surveillance intermédiaire pour la Guyane au vu des pressions anthropiques et le nombre d’habitant au km

    (3) Si la valeur « anomalique » et la variabilité temporelle naturelle des concentrations sont connues et que l’absence d’anthropique (direct ou indirect) est certain (uniquement naturel), alors une campagne par cycle peut s’avérer suffisante.

    2.2. Analyse photographique
    Réalisée une fois par cycle sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l’état chimique des eaux souterraines, elle comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l’année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.
    2.2.1 Substances communes métropole et DOM
    Les paramètres a minima à analyser en laboratoire concernant tout le territoire national sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l’eau brute pour tous les paramètres, à l’exception des paramètres de la famille « Métaux/métalloïdes » et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219) et chlorates (code Sandre 1752) qui sont à analyser sur eau filtrée.
    Tableau 56 : paramètres de l’analyse photographique du contrôle de surveillance de l’état chimique des eaux souterraines communs métropole et DOM

    Code Sandre Paramètre Code CAS Famille chimique Liste
    A B
    1084 Cyanures libres Autres éléments minéraux x x
    1105 Aminotriazole 61-82-5 Divers (autres organiques) x
    1122 Bromoforme 75-25-2 COHV, solvants chlorés, fréons x
    1129 Carbendazime 10605-21-7 Carbamates x x
    1135 Chloroforme 67-66-3 COHV, solvants chlorés, fréons x
    1141 2,4-D 94-75-7 Divers (autres organiques) x
    1158 Dibromochloromethane 124-48-1 COHV, solvants chlorés, fréons x
    1167 Dichloromonobromométhane 75-27-4 COHV, solvants chlorés, fréons x
    1185 Fénarimol 60168-88-9 Divers (autres organiques) x
    1209 Linuron 330-55-2 Urées et métabolites x
    1210 Malathion 121-75-5 Organophosphorés x
    1212 2,4-MCPA 94-74-6 Urées et métabolites x
    1228 Monuron 150-68-5 Urées et métabolites x
    1269 Terbutryne 886-50-0 Triazines et métabolites x
    1362 Bore 7440-42-8 Métaux/métalloïdes x
    1369 Arsenic 7440-38-2 Métaux/métalloïdes x
    1370 Aluminium 7429-90-5 Métaux/métalloïdes x
    1376 Antimoine 7440-36-0 Métaux/métalloïdes x
    1382 Plomb 7439-92-1 Métaux/métalloïdes x
    1383 Zinc 7440-66-6 Métaux/métalloïdes x
    1385 Sélénium 7782-49-2 Métaux/métalloïdes x
    1386 Nickel 7440-02-0 Métaux/métalloïdes x
    1387 Mercure 7439-97-6 Métaux/métalloïdes x
    1388 Cadmium 7440-43-9 Métaux/métalloïdes x
    1389 Chrome 7440-47-3 Métaux/métalloïdes x
    1390 Cyanures totaux 57-12-5 Autres éléments minéraux x x
    1392 Cuivre 7440-50-8 Métaux/métalloïdes x
    1396 Baryum 7440-39-3 Métaux/métalloïdes x
    1414 Propyzamide 23950-58-5 Divers (autres organiques) x
    1462 n-Butyl Phtalate (DBP) 84-74-2 Phtalates x
    1666 Oxadixyl 77732-09-3 Divers (autres organiques) x
    1670 Métazachlore 67129-08-2 Organochlorés x
    1700 Fenpropidine 67306-00-7 Divers (autres organiques) x
    1709 Piperonyl butoxyde 51-03-6 Divers (autres organiques) x
    1752 Chlorates 14866-68-3 Autres éléments minéraux x
    1814 Diflufenicanil 83164-33-4 Divers (autres organiques) x
    1877 Imidaclopride 138261-41-3 Divers (autres organiques) x
    1903 Acétochlore 34256-82-1 Divers (autres organiques) x
    1924 Butyl benzyl phtalate (BBP) 85-68-7 Phtalates x
    1951 Azoxystrobine 131860-33-8 Divers (autres organiques) x
    1954 Terbuthylazine hydroxy 66753-07-9 Triazines et métabolites x
    1965 asulame 3337-71-1 Carbamates x
    2011 2,6-Dichlorobenzamide 2008-58-4 Divers (autres organiques) x
    2013 Anthraquinone 84-65-1 Anilines et dérivés x
    2051 Terbumeton désethyl 30125-64-5 Triazines et métabolites x
    2773 Diméthylamine 124-40-3 Divers (autres organiques) x
    5296 Carbamazepine 298-46-4 Divers (autres organiques) x
    5349 Diclofenac 15307-86-5 Divers (autres organiques) x
    5350 Ibuprofene 15687-27-1 Divers (autres organiques) x
    5353 Ketoprofene 22071-15-4 Divers (autres organiques) x
    5354 Paracetamol 103-90-2 Divers (autres organiques) x
    5356 Sulfamethoxazole 723-46-6 Divers (autres organiques) x
    5430 Triclosan 3380-34-5 Autres phénols x
    6219 Perchlorate 14797-73-0 Autres éléments minéraux x
    6505 Bromure 24959-67-9 Autres éléments minéraux x
    6533 Ofloxacine 82419-36-1 Divers (autres organiques) x
    6540 Ciprofloxacine 85721-33-1 Divers (autres organiques) x
    6618 Galaxolide 1222-05-5 Divers (autres organiques) x
    6725 Carbamazepine epoxide 36507-30-9 Divers (autres organiques) x
    6731 Metronidazole 443-48-1 Divers (autres organiques) x
    7012 2-Hydroxy Ibuprofen 51146-55-5 Divers (autres organiques) x
    1738 Dibromoacétonitrile 3252-43-5 Divers (autres organiques) x
    2629 Ethynyl estradiol 57-63-6 Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes) x
    5400 Norethindrone 68-22-4 Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes) x
    5424 Sotalol 3930-20-9 Divers (autres organiques) x
    6519 Cafeine 58-08-2 Divers (autres organiques) x
    6735 Acide acetylsalicylique 50-78-2 Divers (autres organiques) x
    6755 Metformine 657-24-9 Divers (autres organiques) x
    6856 Acetochlor ESA 187022-11-3 Organochlorés x
    6862 Acetochlor OXA 194992-44-4 Divers (autres organiques) x
    7007 Hydrocarbures dissous Divers (autres organiques) x
    7594 Bisphenol S 80-09-1 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A x

    2.2.2 Substances complémentaires pour la métropole
    Les paramètres a minima à analyser en laboratoire sur eau brute, uniquement en métropole, sont listés dans le tableau suivant.
    Tableau 57 : paramètres de l’analyse photographique du contrôle de surveillance de l’état chimique des eaux souterraines complémentaires pour la métropole

    Code Sandre Paramètre Code CAS Famille chimique Liste
    A B
    1082 Benzo(a)anthracène 56-55-3 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x
    1092 Prosulfocarbe 52888-80-9 Carbamates x
    1101 Alachlore 15972-60-8 Organochlorés x
    1116 Benzo(b)fluoranthène 205-99-2 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x
    1133 Chloridazone 1698-60-8 Divers (autres organiques) x
    1136 Chlortoluron 15545-48-9 Urées et métabolites x
    1139 Cymoxanil 57966-95-7 Divers (autres organiques) x
    1150 Déméton-O 298-03-3 Organophosphorés x
    1169 Dichlorprop 120-36-5 Divers (autres organiques) x
    1175 Diméthoate 60-51-5 Organophosphorés x
    1176 Dinoterbe 1420-07-1 Divers (autres organiques) x
    1178 Endosulfan alpha 959-98-8 Organochlorés x
    1179 Endosulfan bêta 33213-65-9 Organochlorés x
    1184 Ethofumésate 26225-79-6 Divers (autres organiques) x
    1191 Fluoranthène (*) 206-44-0 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x
    1197 Heptachlore 76-44-8 Organochlorés x
    1204 Indéno(1,2,3-cd)pyrène 193-39-5 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x
    1206 Iprodione 36734-19-7 Divers (autres organiques) x
    1208 Isoproturon 34123-59-6 Urées et métabolites x
    1215 Métamitrone 41394-05-2 Triazines et métabolites x
    1225 Métribuzine 21087-64-9 Triazines et métabolites x
    1253 Prochloraz 67747-09-5 Divers (autres organiques) x
    1261 Pyrimiphos-méthyl 29232-93-7 Organophosphorés x
    1268 Terbuthylazine 5915-41-3 Triazines et métabolites x
    1272 Tétrachloroéthylène 127-18-4 COHV, solvants chlorés, fréons x
    1278 Toluene 108-88-3 Benzène et dérivés x
    1284 Trichloroéthane-1,1,1 71-55-6 COHV, solvants chlorés, fréons x
    1286 Trichloroéthylène 79-01-6 COHV, solvants chlorés, fréons x
    1288 Triclopyr 55335-06-3 Divers (autres organiques) x
    1359 Cyprodinil 121552-61-2 Divers (autres organiques) x
    1403 Diméthomorphe 110488-70-5 Divers (autres organiques) x
    1406 Lénacile 2164-08-1 Divers (autres organiques) x
    1432 Pyriméthanil 53112-28-0 Divers (autres organiques) x
    1453 Acénaphtène (*) 83-32-9 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x
    1456 Dichloroéthylène-1,2 cis 156-59-2 COHV, solvants chlorés, fréons x
    1474 Chlorprophame 101-21-3 Carbamates x
    1476 Chrysène (*) 218-01-9 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x
    1480 Dicamba 1918-00-9 Organochlorés x
    1487 Dichloropropène-1,3 542-75-6 COHV, solvants chlorés, fréons x
    1517 Naphtalène (*) 91-20-3 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x
    1519 Napropamide 15299-99-7 Divers (autres organiques) x
    1524 Phénanthrène 85-01-8 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x
    1528 Pirimicarbe 23103-98-2 Carbamates x
    1537 Pyrène (*) 129-00-0 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x
    1618 Méthyl-2-Naphtalène (*) 91-57-6 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x
    1621 Dibenzo(a,h) anthracène (*) 53-70-3 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x
    1623 Fluorène (*) 86-73-7 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) x
    1662 Sulcotrione 99105-77-8 Divers (autres organiques) x
    1680 Cyproconazole 94361-06-5 Triazines et métabolites x
    1688 Aclonifène 74070-46-5 Divers (autres organiques) x
    1694 Tébuconazole 107534-96-3 Divers (autres organiques) x
    1708 Piclorame 1918-02-1 Divers (autres organiques) x
    1744 Epoxiconazole 133855-98-8 Triazines et métabolites x
    1763 Ethidimuron 30043-49-3 Urées et métabolites x
    1765 Fluroxypyr 69377-81-7 Divers (autres organiques) x
    1796 Métaldéhyde 108-62-3 Divers (autres organiques) x
    1797 Metsulfuron méthyle 74223-64-6 Urées et métabolites x
    1879 Metconazole 125116-23-6 Triazines et métabolites x
    1913 Thifensulfuron méthyl 79277-27-3 Urées et métabolites x
    1940 Thiafluamide 142459-58-3 Divers (autres organiques) x
    1959 4-tert-Octylphenol 140-66-9 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A x
    1969 mepiquat 15302-91-7 Divers (autres organiques) x x
    2008 Flurtamone 96525-23-4 Divers (autres organiques) x
    2017 Clomazone 81777-89-1 Divers (autres organiques) x
    2045 Terbuthylazine désethyl 30125-63-4 Triazines et métabolites x
    2076 Mésotrione 104206-82-8 Aldéhydes et cétones x
    2085 Sulfosulfuron 141776-32-1 Urées et métabolites x
    2087 Quinmerac 90717-03-6 Divers (autres organiques) x
    2096 Trinexapac-ethyl 95266-40-3 Divers (autres organiques) x
    2534 Prosulfuron 94125-34-5 Urées et métabolites x
    2546 Dimétachlore 50563-36-5 Organochlorés x
    2563 Iodosulfuron-methyl 185119-76-0 Urées et métabolites x
    2566 1,2,3,4,6,7,8,9-Octa chlo rodibenzo-p-dioxine (***) 3268-87-9 PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF) x
    2575 1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzo-p-dioxine (***) 35822-46-9 PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF) x
    2578 mesosulfuron-methyl 208465-21-8 Urées et métabolites x
    2596 1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzofurane (***) 67562-39-4 PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF) x
    2597 1,2,3,4,7,8,9-Hepta chlorodibenzofurane 55673-89-7 PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF) x
    2610 4-tert-butylphénol 98-54-4 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A x
    2744 Fosthiazate 98886-44-3 Organophosphorés x
    2806 Foramsulfuron 173159-57-4 Urées et métabolites x
    2810 Florasulam 145701-23-1 Triazines et métabolites x
    2915 pentabromodiphényl éther (congénère 100) (**) 189084-64-8 PBDE et PBB x
    2916 Pentabromodiphényl éther (congénère 99) (**) 60348-60-9 PBDE et PBB x
    2986 Imazamox 114311-32-9 Divers (autres organiques) x
    5248 Octachlorodibenzofuranne 39001-02-0 PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF) x
    5299 N-Butylbenzene sulfonamide 3622-84-2 Benzène et dérivés x
    5526 Boscalid 188425-85-6 Divers (autres organiques) x
    5597 Daminozide 1596-84-5 Divers (autres organiques) x
    6390 Thiamethoxam 153719-23-4 Divers (autres organiques) x
    6522 Erythromycine 114-07-8 Divers (autres organiques) x
    6720 Tramadol 27203-92-5 Divers (autres organiques) x
    6800 Alachlor ESA 142363-53-9 Organochlorés x
    1699 Diquat 2764-72-9 Divers (autres organiques) x
    1816 Fosetyl 15845-66-6 Divers (autres organiques) x
    2929 Dichlormide 37764-25-3 Divers (autres organiques) x
    2978 Clethodim 99129-21-2 Divers (autres organiques) x
    5554 Chlormequat 7003-89-6 Divers (autres organiques) x
    5645 Hydrazide maleique 123-33-1 Divers (autres organiques) x
    6393 Flonicamid 158062-67-0 Divers (autres organiques) x
    6520 Cotinine 486-56-6 Divers (autres organiques) x
    6751 1,7-Dimethylxanthine 611-59-6 Divers (autres organiques) x
    6855 Alachlor OXA 171262-17-2 Organochlorés x
    7522 Beflubutamide 113614-08-7 Divers (autres organiques) x
    (*) Pour les HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés), dans un objectif de cohérence analytique et/ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, les substances aux codes Sandre suivants sans surcoût : 1524, 1458, 1082, 1116, 1117, 1115 et 1118
    (**) Pour les PBDE et PBB, dans un objectif de cohérence analytique et/ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2911, 2912, 2919 et 2920
    (***) Pour les dioxines et furanes, dans un objectif de cohérence analytique et/ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2562, 2569, 2571, 2572, 2573, 2586, 2588, 2589, 2591, 2592, 2593, 2594, 2597

    2.2.1 Substances complémentaires pour les DOM
    Pour les DOM, les paramètres complémentaires à analyser a minima sur eau brute en laboratoire, sont les suivants :
    Tableau 58: paramètres de l’analyse photographique du contrôle de surveillance de l’état chimique des eaux souterraines complémentaires pour les DOM

    Code Sandre Paramètre Code CAS Famille chimique Liste
    A B
    1104 Amétryne 834-12-8 Triazines et métabolites x
    1113 Bentazone 25057-89-0 Divers (autres organiques) x
    1157 Diazinon 333-41-5 Organophosphorés x
    1170 Dichlorvos 62-73-7 Organophosphorés x
    1173 Dieldrine 60-57-1 Organochlorés x
    1201 Hexachlorocyclohexane bêta (*) 319-85-7 Organochlorés x
    1202 Hexachlorocyclohexane delta (*) 319-86-8 Organochlorés x
    1203 Hexachlorocyclohexane gamma (*) 58-89-9 Organochlorés x
    1235 Pentachlorophénol 87-86-5 Autres phénols x
    1257 Propiconazole 60207-90-1 Triazines et métabolites x
    1263 Simazine 122-34-9 Triazines et métabolites x
    1280 Triadiménol 55219-65-3 Divers (autres organiques) x
    1515 Métobromuron (*) 3060-89-7 Urées et métabolites x
    1540 Chlorpyriphos-méthyl 5598-13-0 Organophosphorés x
    1673 Hexazinone 51235-04-2 Triazines et métabolites x
    1686 Bromacil 314-40-9 Divers (autres organiques) x
    1704 Imazalil 35554-44-0 Divers (autres organiques) x
    1748 Heptachlore époxyde exo cis 1024-57-3 Organochlorés x
    1749 Heptachlore époxyde endo trans 28044-83-9 Organochlorés x
    1830 Atrazine déisopropyl déséthyl 3397-62-4 Triazines et métabolites x
    1832 2-hydroxy atrazine 2163-68-0 Triazines et métabolites x
    1866 Chlordécone (*) 143-50-0 Organochlorés x
    1905 Difénoconazole 119446-68-3 Divers (autres organiques) x
    1958 4-nonylphenols ramifiés 84852-15-3 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A x
    2009 Fipronil 120068-37-3 Divers (autres organiques) x
    2847 Didemethylisoproturon 56046-17-4 Urées et métabolites x
    3159 Atrazine 2-hydroxy-desethyl 19988-24-0 Triazines et métabolites x
    6260 1-(2,6-Dichloro-4-trifluoromethylphenyl)-3-cyano-4-trifluoromethanesul fonyl-5-aminopyrazole 120068-36-2 Divers (autres organiques) x
    6577 Chlordecone-5b-hydro (*) 53308-47-7 Organochlorés x
    6616 Di(2-ethylhexyl)phtalate (DEHP) 117-81-7 Phtalates x
    7494 Dioctylétain cation 60004-29-7 Divers (autres organiques) x
    6550 Acide perfluorodecane sulfonique (PFDS) 335-77-3 PFC (PFOA, PFOS) x
    6660 Tolyltriazole 29385-43-1 Divers (autres organiques) x
    6824 N,N-Dimethyl-N’-p-tolylsulphamide 66840-71-9 Divers (autres organiques) x
    (*) Paramètres optionnels à La Réunion

    2.3. Analyse intermédiaire
    En complément de l’analyse photographique, une analyse complémentaire est à réaliser sur un quart des sites du programme de contrôle de surveillance. Certains paramètres de la campagne photographique sont donc à analyser deux fois par cycle sur un nombre réduit de points. Dans la mesure du possible, ces analyses sont réalisées à trois ans d’intervalle.
    Cette analyse intermédiaire complémentaire sur un nombre réduit de point comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l’année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.
    Les paramètres a minima à analyser en laboratoire dans ce cadre sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l’eau brute pour tous les paramètres, à l’exception des paramètres de la famille « Métaux/métalloïdes » et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219) et chlorates (code Sandre 1752), qui sont à analyser sur eau filtrée.
    Tableau 59 : paramètres de l’analyse intermédiaire du contrôle de surveillance de l’état chimique des eaux souterraines

    Code Sandre Paramètre Code CAS Famille chimique Liste Optionnel
    pour les DOM
    A B
    1084 Cyanures libres Autres éléments minéraux x x
    1105 Aminotriazole 61-82-5 Divers (autres organiques) x
    1129 Carbendazime 10605-21-7 Carbamates x x
    1136 Chlortoluron 15545-48-9 Urées et métabolites x x
    1141 2,4-D 94-75-7 Divers (autres organiques) x
    1175 Diméthoate 60-51-5 Organophosphorés x x
    1206 Iprodione 36734-19-7 Divers (autres organiques) x x
    1209 Linuron 330-55-2 Urées et métabolites x
    1210 Malathion 121-75-5 Organophosphorés x
    1212 2,4-MCPA 94-74-6 Urées et métabolites x
    1253 Prochloraz 67747-09-5 Divers (autres organiques) x x
    1261 Pyrimiphos-méthyl 29232-93-7 Organophosphorés x x
    1268 Terbuthylazine 5915-41-3 Triazines et métabolites x x
    1278 Toluene 108-88-3 Benzène et dérivés x x
    1359 Cyprodinil 121552-61-2 Divers (autres organiques) x x
    1369 Arsenic 7440-38-2 Métaux/métalloïdes x
    1370 Aluminium 7429-90-5 Métaux/métalloïdes x
    1376 Antimoine 7440-36-0 Métaux/métalloïdes x
    1383 Zinc 7440-66-6 Métaux/métalloïdes x
    1385 Sélénium 7782-49-2 Métaux/métalloïdes x
    1389 Chrome 7440-47-3 Métaux/métalloïdes x
    1390 Cyanures totaux 57-12-5 Autres éléments minéraux x x
    1392 Cuivre 7440-50-8 Métaux/métalloïdes x
    1396 Baryum 7440-39-3 Métaux/métalloïdes x
    1406 Lénacile 2164-08-1 Divers (autres organiques) x x
    1414 Propyzamide 23950-58-5 Divers (autres organiques) x
    1462 n-Butyl Phtalate(DBP) 84-74-2 Phtalates x
    1474 Chlorprophame 101-21-3 Carbamates x x
    1480 Dicamba 1918-00-9 Organochlorés x x
    1528 Pirimicarbe 23103-98-2 Carbamates x x
    1670 Métazachlore 67129-08-2 Organochlorés x
    1694 Tébuconazole 107534-96-3 Divers (autres organiques) x x
    1700 Fenpropidine 67306-00-7 Divers (autres organiques) x
    1709 Piperonyl butoxyde 51-03-6 Divers (autres organiques) x
    1744 Epoxiconazole 133855-98-8 Triazines et métabolites x x
    1796 Métaldéhyde 108-62-3 Divers (autres organiques) x x
    1814 Diflufenicanil 83164-33-4 Divers (autres organiques) x
    1877 Imidaclopride 138261-41-3 Divers (autres organiques) x
    1903 Acétochlore 34256-82-1 Divers (autres organiques) x
    1924 Butyl benzyl phtalate (BBP) 85-68-7 Phtalates x
    1951 Azoxystrobine 131860-33-8 Divers (autres organiques) x
    5296 Carbamazepine 298-46-4 Divers (autres organiques) x
    5349 Diclofenac 15307-86-5 Divers (autres organiques) x
    5350 Ibuprofene 15687-27-1 Divers (autres organiques) x
    5353 Ketoprofene 22071-15-4 Divers (autres organiques) x
    5354 Paracetamol 103-90-2 Divers (autres organiques) x
    5356 Sulfamethoxazole 723-46-6 Divers (autres organiques) x
    5430 Triclosan 3380-34-5 Autres phénols x
    5526 Boscalid 188425-85-6 Divers (autres organiques) x x
    6219 Perchlorate 14797-73-0 Autres éléments minéraux x
    6533 Ofloxacine 82419-36-1 Divers (autres organiques) x
    6725 Carbamazepine epoxide 36507-30-9 Divers (autres organiques) x
    5400 Norethindrone 68-22-4 Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes) x
    6755 Metformine 657-24-9 Divers (autres organiques) x
    7594 Bisphenol S 80-09-1 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A x

    3. Fréquences
    Tableau 60 : fréquences de suivi des paramètres de l’état chimique des eaux souterraines

    Paramètres contrôlés Nombre d’année de suivi
    par SDAGE
    Fréquence des contrôles par année Sites concernés
    Les substances de l’analyse régulière Liste A : 6
    Liste B : 3 (*)
    1 pour les nappes captives, 2 pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux. Tous
    Les substances de l’analyse intermédiaire Liste A : 2
    Liste B : 1 (*)
    25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
    Les substances de l’analyse photographique Liste A : 1
    Liste B : 1 ou 0 (en fonction de la date de réalisation de la campagne) (*)
    Tous
    (*) En l’absence d’une limite de quantification en vigueur dans l’avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l’agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l’eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.
  • Annexe

    ANNEXE IX
    MÉTHODOLOGIE D’IDENTIFICATION DES MASSES D’EAU À SUIVRE ET DE SÉLECTION DES SITES D’ÉVALUATION POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE
    Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d’eau qui sont identifiées comme risquant de ne pas répondre à leurs objectifs environnementaux mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du code de l’environnement sur la base de l’étude d’incidence effectuée en application du point I (2°, d) de l’article R. 212-3 du code de l’environnement ou d’un contrôle de surveillance, et pour les masses d’eau dans lesquelles sont rejetées des substances de la liste de substances prioritaires.
    Les sites d’évaluation du contrôle opérationnel doivent être représentatifs de l’état d’une masse d’eau dans son ensemble, vis-à-vis de sa typologie naturelle et de l’incidence des pressions anthropiques qui s’y exercent. L’état évalué doit en effet refléter la situation dominante observée à l’échelle de la masse d’eau et non pas les incidences locales de pressions sans incidences sur le fonctionnement global de la masse d’eau. Les sites d’évaluation représentatifs de l’état de la masse d’eau sont sélectionnés comme suit :
    – pour les masses d’eau courant un risque en raison de pressions ponctuelles importantes : des points de contrôle en nombre suffisant pour évaluer l’ampleur et l’incidence des pressions ponctuelles. Lorsqu’une masse d’eau est soumise à plusieurs pressions ponctuelles, les points de contrôle peuvent être sélectionnés en vue d’évaluer l’ampleur et l’incidence de ces pressions dans leur ensemble ;
    – pour les masses d’eau courant un risque en raison de pressions diffuses importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l’intérieur d’une sélection des masses d’eau, pour évaluer l’ampleur et l’incidence des pressions diffuses. Les masses d’eau sont sélectionnées de manière à être représentatives des risques relatifs de pressions diffuses et des risques relatifs de ne pas avoir un bon état des eaux de surface ;
    – pour les masses d’eau courant un risque en raison de pressions hydromorphologiques importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l’intérieur d’une sélection des masses d’eau, pour évaluer l’ampleur et l’incidence des pressions hydromorphologiques. Les masses d’eau sont sélectionnées de manière à donner des indications sur l’incidence globale des pressions hydromorphologiques auxquelles toutes les masses sont soumises.
    Ainsi, les masses d’eau sont suivies :
    – soit directement au niveau de la masse d’eau concernée ;
    – soit indirectement, par extrapolation à partir de données obtenues sur des masses d’eau adjacentes ou dans des contextes similaires.
    Le suivi indirect des masses d’eau par extrapolation spatiale. Cette deuxième possibilité peut être pertinente dans les cas suivants :
    – Dans le cas de pressions d’origine diffuse ou hydromorphologique, si des données obtenues dans des contextes similaires (masses d’eau de même type et soumises à des pressions comparables) peuvent être extrapolées pour évaluer l’impact des pressions à l’échelle de la masse d’eau considérée. Cette extrapolation pourra s’effectuer par le biais d’outils de modélisation.
    Il est possible dans ce cas de procéder par échantillonnage de masses d’eau représentatives. Seule cette sélection de masses d’eau représentatives est suivie directement.
    Cette approche peut également être appliquée dans le cas de pressions ponctuelles pour les très petits cours d’eau uniquement.
    – Dans le cas de pressions ponctuelles, si les informations sur les masses d’eau adjacentes permettent d’évaluer l’impact des pressions à l’échelle de la masse d’eau considérée.
    Le suivi indirect des masses d’eau devra pouvoir être justifié et documenté.
    En complément de ce programme de contrôle opérationnel élaboré et mis en œuvre spécifiquement pour répondre aux objectifs de l’article 7 du présent arrêté à l’échelle des districts, le programme de contrôles opérationnels peut également inclure des contrôles effectués pour répondre à d’autres finalités, notamment du suivi de pressions à une échelle plus locale que celle de la masse d’eau, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés, notamment :
    1° Le contrôle des eaux réceptrices de rejets provenant de stations d’épuration des eaux urbaines résiduaires et, plus généralement, de l’ensemble des contrôles des déversements et des eaux réceptrices prévus à l’article R. 211-14 du code de l’environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l’auto-surveillance exercée par l’exploitant, dans les conditions fixées par l’article 4 de l’arrêté du 22 décembre 1994 susvisé, peuvent être utilisés à cette fin ;
    2° Le contrôle des effets sur l’environnement des émissions provenant d’installations classées pour la protection de l’environnement prévu à l’article R. 512-28 du code de l’environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l’arrêté du 2 février 1998 susvisé peuvent être utilisés à cette fin ;
    3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.

  • Annexe

    ANNEXE X
    MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE
    1. Principes généraux
    La règle générale est d’évaluer l’impact des pressions à l’origine du risque de non atteinte des objectifs environnementaux au travers du suivi des éléments de qualité ou paramètres les plus sensibles à ces pressions.
    Ceci correspond :
    – pour l’état écologique : à un ou des paramètres physico-chimiques à risque de dépassement des valeurs-seuils (cf. arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique de l’état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface), et/ou la (ou les) substance(s) rejetée(s) en quantité(s) importante(s) (substances autres que les substances de l’état chimique), et/ou un (ou des) élément(s) hydromorphologique(s) et/ou le (ou les) élément(s) biologique(s) le(s) plus sensible(s) ;
    Et/ou
    – pour l’état chimique : à la ou les substance(s) à risque de dépassement des normes de qualité environnementale (annexe VIII de l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique, de l’état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l’environnement).
    Le suivi du compartiment écologique et/ou chimique est à adapter suivant la nature de la pression à l’origine du risque.
    1.1. Sélection des éléments de qualité et paramètres
    Dans le cadre du programme de contrôles opérationnels, un suivi peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l’état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.
    Après la mise en œuvre des mesures et dans un délai compatible avec la réalisation de leurs effets sur le milieu, le suivi porte d’abord, préférentiellement, sur le ou les éléments physico-chimiques, chimiques ou hydromorphologiques les plus sensibles aux pressions à l’origine du risque. Le ou les éléments biologiques les plus sensibles aux pressions peuvent être contrôlés dans un second temps lorsqu’une amélioration de ces éléments physico-chimiques, chimiques ou hydromorphologiques est constatée.
    L’évaluation du retour au bon état écologique et/ou chimique, ou au bon potentiel écologique, s’effectue :
    – avec l’ensemble des éléments de qualité qui servent à évaluer cet état, dans le type considéré, conformément aux modalités définies par l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état des eaux. C’est-à-dire sur la base de données issues de suivis directs menés dans le cadre des contrôles opérationnels (pour les éléments les plus sensibles sélectionnés ci-dessus) et de données mesurées, extrapolées, modélisées ou expertisées (pour les éléments non sensibles aux pressions à l’origine du risques) ;
    – sur la base de la chronique de données définies par l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état des eaux.
    Les paramètres morphologiques définis pertinents par avis d’expert, sensible(s) aux pressions à l’origine du RNAOE, pourront ainsi être caractérisés en retenant préférentiellement les protocoles des méthodes existantes telles que CARHYCE ou AURAH-CE. Dès lors que l’un de ces protocoles est mis en œuvre, il est recommandé de le réaliser dans son intégralité.
    Guide de référence :
    – AFB, 2017. CARHYCE : caractérisation de l’hydromorphologie des cours d’eau : protocole de recueil de données hydromorphologiques à l’échelle de la station sur des cours d’eau prospectables à pied. 56 p.
    – ONEMA 2013. Protocole d’audit rapide de l’hydromorphologie des cours d’eau (AURAH-CE). Guide, 46 p.
    1.2. Sélection des fréquences
    La fréquence des contrôles requise pour tout paramètre est déterminée de manière à apporter des données suffisantes pour une évaluation valable de l’état de l’élément de qualité en question. A titre indicatif, les contrôles devraient avoir lieu a minima aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessous, à moins que des fréquences moins importantes ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d’experts. Les fréquences peuvent également dans certains cas être augmentées, par exemple pour les éléments de qualité biologique et chimique les plus sensibles aux pressions afin de suivre la tendance de retour au bon état.
    Tableau 61 : fréquences des contrôles opérationnels des eaux de surface

    COURS D’EAU PLAN D’EAU EAUX DE TRANSITION EAUX CÔTIÈRES
    Biologique
    Phytoplancton 2 fois par an tous les ans (*) 4 fois par an tous les 3 ans (*) 6 mois 6 mois
    Autre flore aquatique 3 ans 3 ans 3 ans 3 ans
    Macro-invertébrés 3 ans 3 ans 3 ans 3 ans
    Poissons 3 ans 3 ans 3 ans
    Hydromorphologique
    Continuité 6 ans
    Hydrologie Continu 1 mois
    Morphologie 6 ans 6 ans 6 ans 6 ans
    Physico-chimique
    Température 4 fois par an tous les ans 4 fois par an tous les 3 ans 3 mois 3 mois
    Bilan d’oxygène 4 fois par an tous les ans 4 fois par an tous les 3 ans 3 mois 3 mois
    Salinité 4 fois par an tous les ans 4 fois par an tous les 3 ans 3 mois
    Nutriments 4 fois par an tous les ans 4 fois par an tous les 3 ans 3 mois 3 mois
    Etat d’acidification 4 fois par an tous les ans 4 fois par an tous les 3 ans
    Autres polluants 4 fois par an tous les ans 4 fois par an tous les 3 ans 3 mois 3 mois
    Substances prioritaires 1 mois 4 fois par an tous les 3 ans 1 mois 1 mois
    (*) Prévoir les prélèvements en période de croissance de la végétation (mai à octobre pour la métropole)

    Les fréquences intra-annuelles et interannuelles sont choisies de manière à parvenir à un niveau de confiance et de précision acceptable. Les fréquences interannuelles sont notamment à adapter en fonction des caractéristiques et de l’état de la masse d’eau ainsi que de la nature des mesures mises en place. L’évaluation de la confiance et de la précision atteinte par le système de contrôle utilisé est indiquée dans le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux.
    Les fréquences de contrôle sont choisies de manière à tenir compte de la variabilité des paramètres résultant des conditions à la fois naturelles et anthropiques. L’époque à laquelle les contrôles sont effectués est déterminée de manière à réduire au minimum l’effet des variations saisonnières sur les résultats, et donc à assurer que les résultats reflètent les modifications subies par la masse d’eau du fait des variations des pressions anthropiques.
    Pour constater le retour au bon état de la masse d’eau, les fréquences de contrôle seront accrues, lorsque cela est nécessaire, pour disposer de la chronique de données définies par l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état des eaux. Ainsi, pour constater le retour au bon état la périodicité et la fréquence de contrôle sur les stations du contrôle opérationnelle sera identique à celles réalisées sur les stations de contrôle de surveillance (cf. annexe VI).
    Dès lors que la masse d’eau est évaluée en bon état, le contrôle opérationnel réalisé sur celle-ci pourra être adaptée (e.g fréquence interannuelles assouplies) dans l’attente d’une nouvelle évaluation du risque qui viendra le cas échéant confirmer la possibilité de lever le contrôle opérationnel sur cette masse d’eau, à l’occasion de la mise à jour du programme de contrôle opérationnel du bassin.
    2. Paramètres et éléments de qualité à suivre par type d’eaux à titre indicatif
    Les tableaux suivants décrivent les paramètres et éléments de qualité à suivre, à titre indicatif, par type d’eaux en fonction du type de pression.
    Eaux côtières (toutes façades)
    Tableau 62 : paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux côtières

    Type de pression Paramètres et éléments de qualité à suivre
    Rejets de nutriments d’origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation Eléments physico-chimiques (ATL):
    – flux de nutriments
    – suivi hivernal de nutriments dans la masse d’eau
    – suivi estival de l’oxygène dissous
    Eléments biologiques :
    – phytoplancton ou macroalgues
    Rejets de micropolluants (d’origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques Eléments chimiques :
    substance(s) de l’état chimique ou polluant(s) spécifique(s) de l’état écologique
    Eléments biologiques :
    Tous les éléments pertinents du type
    Emprises et constructions littorales : enjeu destruction d’habitats côtiers Eléments hydromorphologiques :
    Inventaire et surface des emprises
    Éléments biologiques :
    – en fonction de l’habitat détruit (ATL)
    – herbiers surveillance microsurfacique ou macroalgues (MED)
    Activités nautiques (ancre, arts traînants…) : enjeu pression physique Eléments biologiques :
    – angiospermes et invertébrés (ATL)
    – herbiers : surveillance microsurfacique (MED)
    Espèces exotiques envahissantes Eléments biologiques à l’origine de la pression :
    caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
    Eléments biologiques du même compartiment biologique que l’espèce exotique envahissante
    Activités de dragage, clapage ou rejets :
    enjeu turbidité et transport de micropolluants
    Eléments physico-chimiques :
    turbidité
    Eléments chimiques :
    substance(s) de l’état chimique ou polluant(s) spécifique(s) de l’état écologique pertinent(s)
    Eléments biologiques :
    macrophytes ou invertébrés
    Piétinement Eléments biologiques :
    macrophytes

    2.2. Eaux de transition (façade Manche Atlantique)
    Tableau 63 : paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Manche Atlantique)

    Type de pression Paramètres et éléments de qualité à suivre
    Rejets de nutriments d’origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation Eléments physico-chimiques :
    bilan d’oxygène, nutriments
    Eléments biologiques :
    macro-invertébrés benthiques, ou macrophytes, ou phytoplancton (pour les masses d’eau de faible turbidité uniquement)
    Rejets de micropolluants d’origi ne ponctuelle ou diffuse Paramètres chimiques :
    substance(s) de l’état chimique ou polluant(s) spécifique(s) de l’état écologique
    Eléments biologiques :
    tous
    Dégradation thermique Eléments physico-chimiques :
    température, oxygène
    Eléments biologiques :
    tous
    Pressions sur l’hydrologie (prélèvement d’eau, drainage, régulation du débit) Eléments hydromorphologiques :
    – quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou modifications des écoulements
    – indicateurs de la dynamique du bouchon vaseux dans les estuaires (position, fréquence d’expulsion)
    Eléments biologiques :
    tous
    Pressions sur la morphologie (altération du lit mineur, des berges, et de la ripisylve) Eléments hydromorphologiques :
    – indicateurs d’altérations morphologiques
    Eléments physico-chimiques :
    oxygène, turbidité
    Eléments biologiques :
    – poissons et invertébrés
    Pressions sur le transit sédimentaire (barrages, gravières) Eléments hydromorphologiques : bathymétrie, granulométrie sédiments
    Eléments physico-chimiques : turbidité
    Eléments biologiques :
    macro-invertébrés benthiques, ou poissons
    Erosion des sols, colmatage Eléments hydromorphologiques :
    à définir
    Eléments physico-chimiques :
    turbidité
    Eléments biologiques :
    macrophytes ou macro-inverébrés ou poissons
    Espèces exotiques envahissantes Eléments biologiques à l’origine de la pression :
    caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
    Eléments biologiques du même compartiment biologique que l’espèce exotique envahissante

    2.3. Eaux de transition (façade Méditerranée)
    Tableau 64 : paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Méditerranée)

    Type de pression Paramètres et éléments de qualité à suivre
    Rejets de nutriments d’origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation Eléments physico-chimiques :
    oxygène dissous, turbidité, P minéral et total, N minéral et total
    Eléments biologiques :
    phytoplancton (biomasse), ou macrovégétaux (macroalgues et angiospermes) ou invertébrés
    Rejets de micropolluants (d’origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques Eléments chimiques :
    substance (s) de l’état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l’état écologique
    Eléments biologiques :
    macrophytes (pesticides)
    Pressions sur l’hydromorphologie Eléments hydromorphologiques :
    à préciser ultérieurement
    Eléments biologiques :
    macrophytes principalement
    Espèces exotiques envahissantes Eléments biologiques à l’origine de la pression :
    caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
    Eléments biologiques du même compartiment biologique que l’espèce exotique envahissante

    2.4. Cours d’eau
    Tableau 65 : paramètres et éléments de qualité dans les cours d’eau

    Type de pression Paramètres et éléments de qualité à suivre
    Rejets de macropolluants d’origine ponctuelle ou diffuse Eléments physico-chimiques :
    bilan d’oxygène, nutriments, effets des proliférations végétales pour les cours d’eau lents, particules en suspension
    Eléments biologiques :
    macro-invertébrés ou diatomées ou macrophytes (nutriments uniquement), phytoplancton pour les grands cours d’eau
    Rejets de micropolluants d’origine ponctuelle ou diffuse Paramètres :
    substance(s) de l’état chimique ou polluant(s) spécifique(s) de l’état écologique (a)
    Eléments biologiques :
    macro-invertébrés
    Pollution par acidification Eléments physico-chimiques :
    acidification
    Eléments biologiques :
    macro-invertébrés
    Dégradation thermique Eléments physico-chimiques :
    température
    Eléments biologiques :
    diatomées ou macrophytes
    Pressions sur l’hydrologie (prélèvement d’eau, drainage, régulation du débit) Eléments hydromorphologiques :
    quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou ralentissement des écoulements
    Eléments biologiques :
    macro-invertébrés ou poissons
    Pressions sur la morphologie (altération physique du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)
    Blocage du transit sédimentaire (barrages, gravières)
    Continuité écologique (blocage des organismes aquatiques, obstacle à la continuité écologique)
    Eléments hydromorphologiques :
    indicateurs d’altérations morphologiques (sinuosité, succession des faciès, débit de plein bord, altération du corridor, granulométrie, incision…)
    Eléments biologiques :
    macro-invertébrés ou poissons
    Erosion des sols Eléments hydromorphologiques :
    colmatage
    Eléments biologiques :
    macro-invertébrés ou poissons
    Espèces exotiques envahissantes Eléments biologiques à l’origine de la pression :
    caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
    Eléments biologiques du même compartiment biologique que l’espèce exotique envahissante

    2.5. Plans d’eau
    Un suivi préalable pour le contrôle opérationnel des plans d’eau peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l’état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.
    Le suivi pour le contrôle opérationnel des plans d’eau porte sur les éléments de qualité de l’annexe VI les plus sensibles aux pressions à l’origine du risque. En l’absence de recommandations nationales, la sélection des éléments de qualité à suivre se fera par expertise sur la base des recommandations du groupe de travail sur les plans d’eau.
    Les suivis des micropolluants et des éléments biologiques seront adaptés à leur pertinence en fonction de l’état et du type de masse d’eau.
    Dans le cas d’espèces exotiques envahissantes, le suivi est complété par la détermination des caractéristiques de colonisation par la ou les espèce (s) (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes).
    Un suivi des flux sur les tributaires du plan d’eau peut compléter le suivi des plans d’eau (pour les micropolluants et les nutriments).

  • Annexe

    ANNEXE XI
    MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES SITES DE CONTRÔLE POUR LE PROGRAMME DES CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX SOUTERRAINES
    Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d’eau ou tous les groupes de masses d’eau souterraine qui, sur la base de l’étude d’incidence effectuée en application du point I 2° de l’article R. 212-3 du code de l’environnement et d’un contrôle de surveillance, sont identifiés comme risquant de ne pas répondre aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l’article L. 212-1 du code de l’environnement. La sélection des sites de contrôle doit également refléter une évaluation de la représentativité des données de contrôle provenant de ce site quant à la qualité de la masse ou des masses d’eau souterraine en cause.
    Le programme de contrôles opérationnels peut notamment inclure, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés :
    1° Une partie des contrôles déjà effectués au titre de l’autosurveillance d’installations classées pour la protection de l’environnement, dans les conditions fixées par l’arrêté du 2 février 1998 susvisé ;
    2° Les contrôles déjà effectués au titre du suivi des sols pollués ;
    3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 à R. 1321-16 du code de la santé publique.

  • Annexe

    ANNEXE XII
    FRÉQUENCES POUR LES CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DE L’ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES
    Le choix des fréquences des contrôles repose sur la connaissance du fonctionnement hydrogéochimique et des pressions. Les fréquences minimales suivantes doivent être respectées :
    a) Une fois par an, pour les masses d’eau sédimentaires avec un caractère captif ;
    b) Quatre à douze fois par an, pour les masses d’eau sédimentaires à caractère karstique présentant une grande variabilité ;
    c) Au moins deux fois par an dans les autres cas, avec un contrôle en période de basses eaux et un en période de hautes eaux.

  • Annexe

    ANNEXE XIII
    INFORMATIONS À RECUEILLIR EN VUE DU RAPPORTAGE DES CONTRÔLES D’ENQUÊTE
    Afin de répondre aux obligations de rapportage auprès de la commission européenne, les informations minimales à recueillir et à conserver par les bassins, pour chacun des contrôles d’enquête mis en œuvre, sont les suivantes :
    – le type de contrôle d’enquête : contrôle d’enquête mis en œuvre pour cause d’excédent dont l’origine est inconnue, de non atteinte probable des objectifs, de pollution accidentelle, ou autres, à préciser ;
    – un bref résumé illustrant la stratégie mis en œuvre et son fonctionnement dans le cadre de ce contrôle ;
    – le nombre de sites suivis pour ce contrôle ainsi que leur code ;
    – la date de démarrage et de fin des suivis ;
    – les fréquences de contrôles ;
    – les éléments de qualité suivis.

  • Annexe

    ANNEXE XIV
    OBJECTIFS ET HISTORIQUE DE LA CONSTRUCTION DU RRP DES COURS D’EAU DE MÉTROPOLE
    1. Historique de la construction du réseau de référence pérenne des cours d’eau en métropole
    En 2004, un réseau national de référence a été pré-qualifié sur la base de premiers critères de sélection afin de répartir ces sites par hydro-écorégions et de façons à ce qu’ils soient proportionnels et représentatifs des cours d’eau au niveau national avec la mise en place des suivis de 2005 à 2007.
    Par la suite, un travail de qualification du réseau par l’Irstea s’est appuyé sur les critères de pression anthropique retenus par le travail européen REFCOND.
    Le ministère en charge de l’environnement a initié en 2010 la construction du réseau de référence pérenne (RRP) des cours d’eau en poursuivant la logique de mise en œuvre du réseau de référence initial et en le complétant avec des types majeurs des cours d’eau non couverts pour assurer la meilleure représentativité du réseau hydrographique en se basant sur des critères environnementaux garantissant le minimum de pressions anthropiques pour le type considéré.
    La mise en œuvre de ce réseau a commencé en 2012.
    En 2017-2018, la DEB et l’AFB ont lancé un travail d’actualisation et de validation des sites RRP avec l’ensemble des acteurs du bassin afin d’avoir une liste métropole consolidée et stable des stations du RRP en prévision du troisième cycle DCE.
    2. Objectifs du réseau de référence pérenne des cours d’eau de métropole
    Le dimensionnement du réseau de référence pérenne est de l’ordre de 300 sites pour les cours d’eau, hypothèse jugée comme la meilleure adéquation entre moyens et besoins pour assurer une représentativité des principaux types de cours d’eau du réseau hydrographique métropolitain. Sur ces sites, une partie est déjà suivie notamment dans le cadre du réseau de contrôle de surveillance.
    Le dimensionnement du réseau de référence pérenne vise à assurer une couverture de l’ensemble des types majeurs de cours d’eau de métropole, à savoir cinquante types de cours d’eau.
    Le réseau de référence pérenne des cours d’eau a été mis en place afin :
    – que soient établies des conditions de référence des éléments de qualité biologique, hydromorphologique et physico-chimique fondant la classification de l’état écologique par type de masse d’eau de surface ;
    – que soient évalués les changements à long terme des conditions naturelles.
    Ce réseau ayant vocation à suivre les changements à long terme des conditions naturelles, son organisation doit permettre un suivi pérenne, sur plusieurs décennies, et le choix des sites a dû être défini de façon robuste et partagé par les services. Cette organisation doit également permettre d’assurer la non dégradation des conditions de référence sur ces sites afin de stabiliser le réseau.
    La mise en place du réseau de référence pérenne ne s’applique pas aux départements d’outre-mer.
    3. Suivi des éléments de description des pressions des sites du réseau de référence pérenne pour les cours d’eau
    Les éléments de description concernent exclusivement les « pressions anthropiques » qui s’exercent sur les milieux.
    La démarche proposée est construite en cohérence avec les critères de pressions définis dans le guide de recommandations européennes REFCOND (version 7.1, 2003), et utilisés dans les groupes d’interétalonnage.
    Les facteurs de pression anthropique sont à rechercher et évaluer tous les six ans, de préférence au moment de l’état des lieux à trois échelles spatiales différentes :
    – le bassin versant amont du site ;
    – le tronçon du cours d’eau (équivalent à la masse d’eau) ;
    – le site proprement dit (station de mesure).
    Une grille d’analyse est disponible pour décrire les échelles de pression dans l’annexe 10 de la circulaire du 29 janvier 2013 relative à l’application de l’arrêté du 25 janvier 2010 modifié.

  • Annexe

    ANNEXE XV
    PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE SUIVI DU RÉSEAU DE RÉFÉRENCE PÉRENNE EN COURS D’EAU
    1. Paramètres et fréquences
    Tableau 66 : Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d’eau

    Eléments suivis Nombre d’années de suivi
    par SDAGE
    Fréquence des contrôles par année Sites concernés
    HYDROMORPOLOGIE3
    Morphologie 1 12 Tous
    Continuité de la rivière 1 12 Tous
    Hydrologie 6 Données hydrologiques mesurées ou modélisées Tous
    BIOLOGIE
    Poissons 6 1 Tous1
    Invertébrés 6 1 Tous1
    Phytoplancton 6 4 Tous1
    Diatomées 6 1 Tous1
    Macrophytes 6 1 Tous1
    PHYSICO-CHIMIE3
    Paramètres physico-chimiques des groupes 14, 2 et 2 bis 6 6 Tous
    Paramètres physico-chimiques du groupe 3 6 2 Tous
    Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5 2 1 Tous
    Thermie Pression 6 continu Tous
    SUIVIS COMPLEMENTAIRES
    Pression (fiche pressions) 1 1 Tous
    1 Tous, sauf types où cet élément n’est pas pertinent (cf. annexe I).
    2 Prise en compte possible d’éventuelles modifications importantes entre deux investigations.
    3 Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l’annexe IV de l’arrêté surveillance.
    4 Il est recommandé d’assurer un suivi en continu du paramètre température.

    2. Suivi de l’hydromorphologie
    Une campagne de terrain (protocole CARHYCE) tous les six ans est nécessaire pour renseigner les éléments descriptifs de l’hydromorphologie.
    L’utilisation des données hydrologiques disponibles et l’acquisition de données complémentaires le cas échéant sont réalisées selon les méthodes proposées au 1.3.1. de l’annexe IV (partie régime hydrologique des cours d’eau) du présent arrêté.
    3. Suivi physico-chimique
    Limites de quantification (LQ)
    Le suivi des paramètres physico-chimiques sera réalisé sous agrément. L’utilisation de limites de quantification inférieures à celles mentionnées dans l’avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l’agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l’eau et des milieux aquatiques est laissée à l’appréciation des bassins en fonction de leurs connaissances de la physico-chimie de leurs sites de références. Ainsi, à titre d’information, les LQ du tableau 67 ci-dessous peuvent être visées en remplacement de celles figurant dans l’arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d’agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l’eau et des milieux aquatiques au titre du code de l’environnement.
    Tableau 67 : limites de quantification plus basses que celles figurant dans l’arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d’agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l’eau et des milieux aquatiques et pouvant être utilisée pour les sites de référence

    Code Sandre Paramètre LQ Pour les eaux douces
    1319 Azote total Kjeldahl 0,05 mg/l sur eau brute
    1335 Ammonium 0,005 mg/l sur eau filtrée
    1433 Orthophosphates (PO4) 0,015 mg/l sur eau filtrée

    4. Suivis complémentaires des sites RRP
    Pressions anthropiques
    Les facteurs de pression anthropique sont à réévaluer tous les six ans, de préférence au moment de l’état des lieux à trois échelles spatiales différentes.
    Pour les sites du RRP nouvellement proposés, la grille de pression sera renseignée lors du premier passage (détermination de la station, coordonnées géographiques XY) ou lors de la première campagne de terrain. Pour les stations reprises d’un réseau existant (RCS, IPR ou réseau de référence 2005-2007), les grilles seront actualisées durant les 3 premières années.
    Substances
    Des modalités de suivi adaptées aux objectifs du RRP seront établies pour le 3ème cycle DCE.
    Le suivi des substances sur le RRP sera effectué à raison d’une campagne par cycle, selon les fréquences intra-annuelles définies pour le contrôle de surveillance. Les substances prioritaires, les PSEE ainsi que les substances pertinentes à surveiller seront analysées a minima à raison d’une campagne par cycle selon les fréquences intra-annuelles définies pour le contrôle de surveillance (cf. fréquences pour les matrices eau, biote et sédiment du tableau 46).
    La fréquence pourra être augmentée à raison de deux campagnes par cycle en cas d’identification de dépassements des normes de qualité ou valeurs guides pour les substances prioritaires et les polluants spécifiques.

Fait le 17 octobre 2018.

Le ministre d’Etat, ministre de la transition écologique et solidaire,

Pour le ministre d’Etat et par délégation :

Le directeur de l’eau et de la biodiversité,

T. Vatin

La ministre des solidarités et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

J. Salomon