La question de la continuité écologique des cours d’eau ne cesse de donner lieu à des remous, des tourbillons, des courants contraires… C’est tout sauf un long fleuve tranquille.
L’Etat perd un nombre conséquent de ses contentieux en ce domaine face notamment aux propriétaires de moulins ou autres ouvrages de micro-production d’électricité et autres titulaires de droits d’eau. Voir, pour un exemple récent :
De l’autre côté, les associations dénoncent de faibles moyens et de forts retards en matière de restauration de la continuité écologique des cours d’eau. Voir :
Le Ministère a cru apaiser le débat avec une circulaire :
Et avec les débats notamment au cours des assises de l’eau (2nde partie). Voir :
- Continuité écologique des cours d’eau : M. Claude Miqueu nous fait part de ses réflexions et de l’état d’avancement des discussions en cours
- Les 10′ juridiques (édition du 2 juillet 2019) [VIDEO]
Las, on va vers un contentieux contre cette circulaire. Voir toutes les explications des futurs requérants sur le site OCE :
… ce qui nous avait déjà été annoncé il y a dix jours par divers acteurs.
A suivre en ayant à l’esprit que, dans le passé, une précédente circulaire de même tonneau avait été censurée par le Conseil d’Etat :
Nous reviendrons sur ce sujet dans la rubrique vidéo « les 10 mn territoriales », dont la diffusion est prévue sur notre blog et notre chaîne YouTube le 16 ou le 17 septembre prochain.
D’ici, ce sujet sera à suivre au fil de l’eau… Car la publication d’un nouveau décret en ce domaine reste attendue.
