Eoliennes : un jugement lyonnais illustre dans quel sens souffle le vent jurisprudentiel

Les éoliennes ont pour elles le vent de la jurisprudence et un jugement lyonnais vient encore de l’illustrer.

Par des jugements du 12 septembre 2019, le tribunal administratif de Lyon a ainsi rejeté divers recours contre l’autorisation d’exploiter un parc éolien sur les communes de Saint-Jean-la-Vêtre, La-Côte-en-Couzan et La Chamba.

Les jugements écartent les différentes critiques dirigées contre cette autorisation, notamment en ce qu’elles portent sur l’étude d’impact ou sur les incidences du projet éolien sur l’environnement, en particulier le paysage des Monts du Forez (avec une prise en compte de la couverture forestière etc.) ou la faune présente à proximité du site, spécialement les chauves-souris ou un rapace dénommé la chouette Chevêchette d’Europe.

Voir TA Lyon, 12 septembre 2019, n° 1801566 et n° 1801912 (2 jugements différents) :

1801566-1801912

 

voir :

 

A noter : ce dossier avait pris sur place une dimension politique forte y compris