LE SMO EN DEUX MOTS [VIDÉO]

Lundi 25 septembre 2017, Eric Landot assurait une webconférence d’Idéal Connaissances pour le club des DG de cet organisme dont on ne dira jamais assez de bien.

Objet : le Syndicat mixte ouvert. SMO pour les intimes.

Déchets ménagers, GEMAPI, eau et assainissement, PNR… les occasions de créer des syndicats mixtes ouverts se multiplient en effet depuis les lois de 2014 à 2016, avec la possibilité via le droit souple de ces syndicats, de faire du sur-mesure en de nombreux domaines. Avec cependant quelques données de base à maîtriser en termes de finances, de gouvernance, d’indemnités… et à cela s’ajoute de nombreux pièges en termes de montages en poupées russes entre syndicats, surtout en matière de GEMAPI.

Alors comment bâtir un régime sur-mesure de coopération locale, en tirant parti des SMO sans tomber dans les pièges de ces régimes ? Comment font les autres territoires ? 

Autant de questions auxquelles cette webconférence a tenté de répondre.

Voici l’essentiel de cette vidéo, d’une heure (manquent juste les 2 premières mn), en accès libre et gratuit avec l’aimable autorisation d’Idéal connaissances :

 

 

A propos Éric Landot

Avocat fondateur du cabinet Landot & associés, partenaire juridique de la vie publique.