Que faire quand une réunion, une manifestation ou une représentation (théâtrale par exemple) s’annonce avec de très très prévisibles dérapages  ?

Voici une réponse vidéo, de 8 mn 52 :

https://youtu.be/Ti1DkMoR9Vc

 

Sources par ordre d’apparition à l’écran : TA Paris, ord., 7 janvier 2023, n°2300303_07012023 ; arrêt Benjamin du Conseil d’État (19 mai 1933, n° 17413, au rec.) ; conclusions du commissaire du Gouvernement Corneille sur CE, 10 août 1917, n° 59855 ; CE Sect., 25 janvier 1980, n°14 260 à 14265, Rec. p. 44 ; CE, 14 août 2012, n° 361700 ; CE, Ass., 22 juin 1951, n° 00590 et 02551 ; CE, 10 décembre 1998, n° 107309, Rec. p. 918 ; CE, ord., 11 juin 2012, n° 360024 ; CE, ord., 16 mai 2022, n° 462954 ; CE, ord., 29 avril 2022, n° 462736 ; CE, ord., 3 mai 2021, n°451743 ;  ; fin du point 6 de CE, ord., 11 janvier 2022, n°460002 ; voir aussi CE, ord., 11 janvier 2022, n°460002 ; CE, Ass., 27 octobre 1995, Commune de Morsang-sur-Orge, n°136727 ; TA Toulouse, ord., 7 décembre 2021, n° 2106928,n° 2106915 et alii.; TA Clermont-Ferrand, ord., 24 janvier 2020, n°2000155 ; CE, ord., 9 janvier 2014, n° 374508, au recueil Lebon ;  TA Lille, ord. 24 février 2023, La Citadelle, n° 2301587 ; Conseil d’État, ord., 4 mars 2023, Imam de la Mosquée bleue de Marseille c/ Commune de Brétigny-sur-Orge, n° 471871. 

 

Voir aussi :

• Un salafiste qui, sans s’en repentir, récidive des propos attentatoires à la dignité humaine…. pourra être privé de conférence 
• Que faire quand s’organisent des « apéros identitaires et patriotes » avec appels à la haine et/ou à la discrimination raciale ? 
• Le maire de Vichy gagne contre les négationnistes qui voulaient remettre en sa ville un « prix international Robert Faurisson » 
• etc.