Le juge administratif et la beauté des futures cités englouties

MISE À JOUR AU 21 FÉVRIER 2018 : NOTRE CABINET ADORE TELLEMENT CET ARRÊT QU’IL L’A TRAITÉ DEUX FOIS AU SEIN DU PRÉSENT BLOG (bon pan sur notre bec c’est un bug interne en fait). DU COUP VOICI AUSSI UN LIEN VERS L’AUTRE ARTICLE QUI TRAITAIT DE CET ARRÊT, CE QUI EST AMUSANT EST QUE LES MANIÈRES DE TRAITER CET ARRET DIFFÈRENT TOTALEMENT D’UN ARTICLE À L’AUTRE. Voir :

 

 

Le juge administratif et la beauté des cités englouties (ou vouées à le devenir). Ou quand le juge, involontairement, se fait poète. Des impératifs de sécurité publique ne justifient pas nécessairement la démolition de constructions submergées à la suite de la tempête Xynthia nous dit le juge. Qui, par conséquent, trie entre constructions à laisser détruire en dépit du fait qu’elles furent protégées par le droit des hommes. Et les constructions à laisser, non détruites, au profit sans doute, à terme, d’un destin de belles cités englouties. Et le juge de choisir, pour ces bâtiments, entre un destin de mort rapide, de la main de l’homme, et un destin poétique sous-marin, fait de belle et lente décomposition.  


 

Quelle est la fonction du juge ?

Appliquer le droit écrit ?

Dire le droit y compris praeter legem au titre d’une fonction régulatrice plus large ?

Ou naviguer entre rêves et réalité ?

Voici que la CAA de Bordeaux nous invite à prendre le large, à quitter le rivage du droit dur pour aborder le monde rêvé, imaginaire, des cités sous-marines.

Plus encore : le juge, Neptune superbe, désigne d’un trident sévère :

  • celles des créations des hommes qui sont à faire disparaître,
  • de celles qui sont appelées à une immersion éternelle de beauté chavirée sous les flots.

 

Le juge mesurait-il sa fonction poétique en dissertant sur de sombres démolitions post-apocalyptiques, sur fond de montée des eaux et de cataclysmes ? Ce n’est pas sûr. Mais c’est avec ce sombre tableau, que la CAA de Bordeaux a eu à trier les beautés. Oui. Trier les beautés pour distinguer celles vouées aux sinistres pelleteuses, d’un côté du styx, de celles, de l’autre côté, appelées à rejoindre les beautés atlantides.

Car c’est en Atlantique que nous nous trouvons. L’Atlantique tempétueux, celui de la tempête Xynthia.

Des bâtiments face la mer cèdent, avouent la fragilité des constructions humaines face à la puissance des flots. L’homme ne plus y habiter. L’Etat exproprie ces biens avec pour but de les détruire, après avis négatif des architectes des bâtiments de France. Lutte éternelle entre le bulldozer et la fleur.

 

Face à de tels litiges, la CAA pouvait s’engager dans trois directions.

 

1/ la première eût été d’admettre la beauté des ruines, même ensevelies sous les eaux (et donc de refuser toute destruction de bâtiments protégés à un titre ou un autre, quitte à accepter leur lente destruction par les éléments). Après tout, une Atlantide de plus n’est pas nécessairement une atteinte à la beauté et pourquoi ne pas faire l’économie de la destruction de la beauté ? Une telle interprétation eût été contra legem (ce qui n’arrête pas toujours nos amis magistrats). Elle eût été poétique. Mais trop d’audaces eussent été à déployer. La solution des mondes engloutis n’a donc pas eu droit de cité au sein de la juridiction bordelaise.

 

2/ une autre solution eût été à l’inverse d’admettre toutes les démolitions. A l’homme, par le fer et son esprit de Thanatos, de faire place nette. L’homme a réchauffé la planète. Il a construit là où la nature veut reprendre ses droits. Au juge des hommes de laisser détruire les constructions des hommes. La nature pourra reprendre alors ses droits. Et la mer montera sauf si l’homme croit qu’il peut l’endiguer, un temps.
Cette solution eût été simple aussi. Elle ne fut cependant pas non plus la solution choisie par les magistrats bordelais. Trop brute. Pas assez de poésie peut-être.

 

3/ alors vint la vraie solution des juges. La plus poétique peut-être. La plus sombre aussi. Faire le tri entre le beau et le très beau. Distinguer entre des bâtiments protégés par le droit des hommes (ZPPAUP), mais pas assez au point que les hommes peuvent tout de même détruire ces bâtiments. Et distinguer d’autres bâtiments, également désormais impropres à abriter l’habitat des hommes, mais qui eux, peuvent demeurer en vie. Non détruits. Non détruits par les hommes. Car les flots, on le sait, on le sent, eux, vaincront.

Le juge se trouve alors conduit par son ubris poétique involontaire à distinguer :

  • entre les bâtiments promis à une mort brève et certaine…
    • c’est ainsi que la CAA valide, dans un arrêt n° 16BX00975, la destruction d’immeubles à Saint-Georges-d’Oléron exposés à un risque d’inondation, alors même qu’ils sont identifiés par le plan règlementaire de la zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager créée par arrêté du 11 décembre 2008 comme des bâtis remarquables du XIXème siècle et du XXème siècle.
  • et ceux qui mourront à petits flots, au fil des montées des eaux, et qui, fragments épars des rêves des constructions humaines, joncheront un jour le sol sous marin d’une Atlantide éparse.
    • La cour refuse ainsi dans son arrêt n° 16BX00971 de valider le permis de démolir une construction à Saint-Pierre-d’Oléron sur le chenal de la Perrotine en ce que, d’une part, cette autorisation porte sur un bâti balnéaire témoignant, par ses corniches, balconnets, lucarnes porteuses d’un décor sculpté, débords de toit, d’une qualité architecturale avérée et d’autre part, cette construction est susceptible, malgré le risque d’inondation auquel elle est exposée, de bénéficier d’un changement d’usage pour en exclure l’habitation.Même à la lecture sèche ce cet arrêt aride, viennent alors des images d’un  manoir du XIX e siècle glissant dans les eaux, passant du charme bourgeois triomphant à une décrépitude glorieuse et vénitienne, avant que de sombrer, stade ultime de la victoire de Neptune, en une cité sous-marine à l’Antique où la trace humaine, petit à petit, s’efface. S’efface d’avoir voulue être protégée par les hommes.

 

Le juge en vient à donc trier entre protections architecturales, voire à les remettre en cause, reclassant les faits en fonction des nouveaux paramètres de décision des hommes. Folle prétention sans doute que celle de croire que l’on peut ainsi trier au sein du beau. Mais folle beauté de cette ambition alors même qu’en tout état de cause, la mort est au bout du chemin pour ces beautés. Mais pas la même mort selon les cas.

Une fonction de juge. De juge du beau. Face aux pelleteuses et aux flots. Amis juges bordelais, avez vous eu seulement conscience d’avoir, quelle que fut votre décision finale, l’obligation d’être poètes ?

 

Hélas, seule sans doute la dignité de la fonction a-t-elle retenu la plume de nos amis magistrats, qui se sont sans doute cru interdits de rédiger leurs arrêts avec l’âme que le sujet imposait. Voyez plutôt :

 

 

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Crédit photographique (une vraie photographie sous-marine) : Jeremy Bishop on https://unsplash.com/photos/x5hHTvoaNHU

 

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Iconographie (dessin) : atlantis-3110079_960_720.jpg sur Pixabay par werner22brigitte / 4878 photos

A propos Éric Landot

Avocat fondateur du cabinet Landot & associés, partenaire juridique de la vie publique.

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