Les cadeaux de fin d’année seront bientôt à inscrire au nombre des espèces en voie de disparition.

N’empêche : cette espèce reste potentiellement très nuisible. Les cadeaux de toutes sortes, y compris parfois des déjeuners ou des voyages d’études, peuvent se révéler être des pièges redoutables car le droit les chasse, et passe les acteurs publics en ce domaine à la casserole plus qu’il ne l’est usuellement crû.

Dans ces conditions, je vous ai mitonné une petite vidéo qui, en 6 mn 04, a vocation, non pas à vous en dégoûter, mais à savoir ce qui peut, ou non, être ingéré :

https://youtu.be/gdhFDP5HgBY

 

 

Voir aussi :

• Agents publics : les risques d’atteintes à la probité concernant les cadeaux et invitations [guide gratuit de l’AFA] 
• Biens et contrats : du plaisir d’offrir (un cadeau) à la joie de recevoir (une condamnation…) [VIDEO + article] 
• Un cadeau permet-il d’acheter des voix ? Comparons quelques jurisprudences… [VIDEO et article] 
• Cadeau de biens mobiliers aux associations : l’extension aux collectivités et la réforme de ce régime se font, comme prévu, avec maintien du plafond de 300 € 
• Cadeau de fin d’année… un cadeau empoisonné ? [mini tuto vidéo] 
• Pas de cadeau sans contrepartie proportionnée d’intérêt général : une règle qui s’applique aussi aux loyers (confirmation) 
• Peut-on, dans le monde public, recevoir un cadeau de fin d’année d’une entreprise ? 
• Peut-on faire un cadeau fiscal hors les cas prévus par la loi ? 
• Non… un maire ne peut pas faire sauter des PV 
• etc.