Avec Le Sens de la mesure, notre cabinet a décidé de publier chaque semaine un suivi de l’actualité sanitaire et sociale. En voici l’édition du 20 mars 2023 :
I – Quelques- uns des articles de la semaine passée (sur notre blog général et sur notre blog sanitaire et social)
- La déconjugalisation de l’allocation aux adultes handicapés (AAH) en 4 mn [VIDEO]
- Inacceptable occupation du TA de Bastia, laquelle est un acte violent et antidémocratique par nature
- Conseil de discipline et audition de témoins : il faut respecter le principe du contradictoire.
- Commande publique et repris de Justice : nouveau mode d’emploi (loi n° 2023-171 du 9 mars 2023) [VIDEO et article]
- « Name & shame » : le pilori oui, mais pas sans tri
- Evolution du ratio d’occupation dans les conventions types de mise à disposition des immeubles de l’Etat… vers les services de l’Etat ou de ses établissements publics
- Disciplinaire et Éducation nationale : quelles sont les compétences respectives du Ministre, du Recteur et de la CAP académique ?
- Amendes civiles pour ne pas avoir déclaré un meublé de tourisme (AirBnB) : qui du locataire, du propriétaire ou de la plate-forme encourt l’amende civile de l’article L. 651-2 du CCH ?
- Indemnisations à la suite du mouvement des Gilets jaunes : réparation des déprédations, oui ; des pertes d’exploitation à la suite des blocages routiers, non
- Voici les liens vers les divers blocs du rapport annuel de la Cour des comptes avec un grand dossier sur la décentralisation, un autre sur l’organisation des compétences en matière d’eau potable, etc.
- Géographie de la délinquance à l’échelle communale en 2022
- Instruction relative aux orientations des politiques soutenues par le fonds interministériel de prévention de la délinquance pour 2023.
- Débits de boissons : à l’ivresse de l’excès de pouvoir, le Préfet doit préférer, de sagesse, assez se pourvoir
- Responsabilité pénale dans le monde territorial : chiffres et conseils [VIDEO Observatoire SMACL]
- Intercommunalités de France « pour une France des bassins de vie qui assument leur destin »
- Un TA refuse d’exclure l’écriture inclusive
- Voirie : refuser d’adapter aux PMR, une chausse-trappe pour le maire
- Priorités pour 2023 de la politique d’intégration des étrangers primo-arrivants, dont les personnes réfugiées
II – Autres informations
A – Publics
145 – 17 mars 2023 : 1ère journée des aides à domicile – Les chiffres de l’emploi
Source – Recherches et Solidarités.
17 mars 2023 : 1ère journée des aides à domicile – Les chiffres de l’emploi
146 – Priorités pour 2023 de la politique d’intégration des étrangers primo-arrivants, dont les personnes réfugiées
Source – Légifrance – Section circulaires.
147 – Un tiers des détenus en Europe souffrent de troubles de la santé mentale (OMS)
Source – Bureau régional de l’OMS pour l’Europe.
Un tiers des détenus en Europe souffrent de troubles de la santé mentale (OMS)
148 – Arrêté du 8 mars 2023 modifiant l’arrêté du 6 février 2023 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des maîtres de conférences, des professeurs des universités et des chaires de professeurs junior
Source – JO.
149 – Quel impact de la crise sanitaire sur les organisations du travail et le dialogue social dans les Entreprises Adaptées ?
Source – Union Nationale des Entreprises Adaptées – Unea. Agence Régionale pour l’Amélioration des Conditions de Travail Hauts-de-France Normandie.
150 – Les femmes encore largement minoritaires à la présidence des associations
Source ‐ Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire – INJEP.
Les femmes encore largement minoritaires à la présidence des associations
151 – 1 an du CEJ, le Contrat Engagement Jeune
Source – Ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion.
1 an du CEJ, le Contrat Engagement Jeune
152 – Soutien aux investissements des agriculteurs : ouverture du dispositif France 2023 « Équipements pour la troisième révolution agricole »
Source – Préfecture de la région Occitanie.
153 – Pratiques addictives en milieu de travail – Comprendre et prévenir
Source – Institut national de recherche et de sécurité – Inrs.
Pratiques addictives en milieu de travail – Comprendre et prévenir
154 – La scolarisation des élèves allophones
Source – Cour des Comptes.
La scolarisation des élèves allophones
155 – L’accès à l’emploi des immigrés et enfants d’immigrés de la Génération 2017
Source – Centre d’études et de recherches sur les qualifications – CEREQ.
L’accès à l’emploi des immigrés et enfants d’immigrés de la Génération 2017
156 – Les chiffres clés de la vie associative 2023
Source – Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire – INJEP.
Les chiffres clés de la vie associative 2023
157 – Arrêté du 9 mars 2023 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Mon Master »
Source – JO.
158 – Après 75 ans, des niveaux de vie moins élevés mais un taux de pauvreté inférieur à la moyenne de la population
Source – Insee.
159 – Comportement des donateurs fortunés : le poids des motivations politiques
Source – Institut des politiques publiques – IPP.
Comportement des donateurs fortunés : le poids des motivations politiques
160 – L’Institut des politiques publiques publie son rapport de recherche sur les conditions d’un virage domiciliaire réussi pour les baby-boomers
Source – Institut des politiques publiques – IPP.
Observation – Téléchargeable sur le site de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie – Cnsa.
Vieillir à domicile : disparités territoriales, enjeux et perspectives
161 – Quand les enfants vont mal : Comment les aider ?
Source ‐ Haut Conseil de la famille, de l’enfance et de l’âge – HCFEA.
Observation – Téléchargeable sur le site de la Convention Nationale des Associations de Protection de l’Enfant – Cnape.
Quand les enfants vont mal : Comment les aider ?
162 – Arrêté du 12 octobre 2022 relatif aux procédures de recueil et de traitement des signalements effectués par les agents s’estimant victimes ou témoins d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, d’un acte de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel, d’agissements sexistes, de menaces ou de tout autre acte d’intimidation au sein du ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Source – JO.
163 – Décret n° 2023-186 du 17 mars 2023 relatif à l’établissement de la qualité d’agriculteur actif, de jeune agriculteur ou de nouvel agriculteur, telles que définies en application du Plan stratégique national 2023-2027 relevant de la Politique agricole commune
Source – JO.
B – Cadre Juridique et Institutionnel
B1 – Action Sociale
164 – Arrêté du 23 février 2023 modifiant l’arrêté du 15 janvier 2016 fixant le montant de l’indemnité supplémentaire attribuée aux volontaires internationaux en administration
Source – JO.
165 – Le service national universel : la généralisation introuvable
Source – Sénat.
Le service national universel : la généralisation introuvable
166 – Décret n° 2023-177 du 13 mars 2023 fixant à compter du 1er janvier 2023 le montant du salaire prévu aux articles L. 134-1, L. 134-2 et L. 141-29 du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre concernant les enfants et orphelins atteints d’une infirmité incurable
Source – JO.
167 – Arrêté du 6 février 2023 portant création de la spécialité « agent accompagnant au grand âge » de certificat d’aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
Source – JO.
168 – Filles et garçons sur le chemin de l’égalité. De l’école à l’enseignement supérieur
Source – Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.
Filles et garçons sur le chemin de l’égalité. De l’école à l’enseignement supérieur
169 – Après l’enseignement supérieur… des parcours professionnels marqués par la crise sanitaire
Source ‐ Centre d’études et de recherches sur les qualifications – Cereq.
Après l’enseignement supérieur… des parcours professionnels marqués par la crise sanitaire
170 – Prescription de parcours d’insertion par l’activité économique
Source – Ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion.
Prescription de parcours d’insertion par l’activité économique
171 – Décret n° 2023-179 du 15 mars 2023 relatif à la procédure d’admission en première année des formations conduisant au diplôme national de master
Source – JO.
172 – Arrêté du 14 mars 2023 modifiant l’arrêté du 11 mai 2022 fixant la liste des indemnités attribuées aux agents du corps des aides-soignants civils du ministère de la défense
Source – JO.
Textes connexes
173 – Conférence de consensus – L’évaluation en classe, au service de l’apprentissage des élèves
Source – Centre national d’étude des systèmes scolaires – Cnesco.
Conférence de consensus – L’évaluation en classe, au service de l’apprentissage des élèves
174 – Arrêté du 13 mars 2023 relatif à l’approbation du cahier des charges de l’appel à projets « Autonomie : vieillissement et situations de handicap » – vague 2
Source – JO.
175 – Comment mieux prendre en compte la diversité des familles dans les échelles d’équivalence ? – Une analyse du coût de l’enfant à travers la consommation et le niveau de vie ressenti des familles, d’après l’enquête Budget de famille 2017
Source – Drees.
176 – Comment évolue l’accès à la formation des demandeurs d’emploi ?
Source – Dares.
Comment évolue l’accès à la formation des demandeurs d’emploi ?
177 – Circulaire n° 6394-SG du 10 mars 2023 relative au renforcement du recrutement d’apprentis dans la fonction publique pour les années 2023-2026
Source – Légifrance – Section circulaires.
B2 – Santé Publique
178 – Cahier technique sur le management collaboratif et participatif
Source – Fédération hospitalière de France – Fhf.
Cahier technique sur le management collaboratif et participatif
179 – Planification d’une politique en matière de périnatalité en France : Organiser la continuité des soins est une nécessité et une urgence
Source – Académie Nationale de Médecine.
180 – Comprendre et prévenir le risque suicidaire dans le secteur professionnel de la santé
Source – Fédération hospitalière de France – Fhf.
181 – Décret n° 2023-178 du 13 mars 2023 relatif aux services universitaires et interuniversitaires de santé étudiante
Source – JO.
182 – Arrêté du 9 mars 2023 relatif à l’autorisation du protocole de coopération « Prise en charge par le pharmacien d’officine ou l’infirmier diplômé d’Etat de la pollakiurie et des brûlures mictionnelles non fébriles chez la femme de 16 à 65 ans dans le cadre d’une structure d’exercice coordonné ou d’une communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) »
Source – JO.
183 – Arrêté du 9 mars 2023 relatif à l’autorisation du protocole de coopération « Prise en charge par le pharmacien d’officine ou l’infirmier des patients de 6 à 45 ans se présentant pour odynophagie (douleur de gorge ressentie ou augmentée lors de la déglutition) dans le cadre d’une structure d’exercice coordonné ou d’une communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) »
Source – JO.
184 – Mortalité maternelle en France : accomplissements, inégalités, et défis à relever
Source ‐ Bulletin épidémiologique hebdomadaire – BEH.
Observation – Numéro composé de 4 articles.
Mortalité maternelle en France : accomplissements, inégalités, et défis à relever
185 – Prise en charge des dysthyroïdies chez l’adulte
Source – Haute Autorité de Santé – Has.
Prise en charge des dysthyroïdies chez l’adulte – Accès documentaire
186 – Gastro-entérites aiguës : bilan des saisons hivernales 2020-2021 et 2021-2022
Source – Santé Publique France.
Gastro-entérites aiguës : bilan des saisons hivernales 2020-2021 et 2021-2022
187 – Création d’un institut pour former les décideurs publics et privés à l’approche “une seule santé”
Source – Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire. Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Ministère de la Santé et de la Prévention.
Création d’un institut pour former les décideurs publics et privés à l’approche “une seule santé”
188 – Auto-administration des médicaments en cours d’hospitalisation
Source – Haute Autorité de Santé – Has.
Auto-administration des médicaments en cours d’hospitalisation – Accès documentaire
189 – Conditions d’accès au plein exercice en France des chirurgiens-dentistes, des pharmaciens et des médecins à diplômes européens ou à diplômes hors Union Européenne
Source – Académie Nationale de Médecine.
190 – La HAS actualise ses recommandations sur l’examen du dépistage organisé du cancer du sein
Source – Haute Autorité de Santé – Has.
La HAS actualise ses recommandations sur l’examen du dépistage organisé du cancer du sein
191 – Sécurité du patient au bloc opératoire : la HAS propose de personnaliser sa check-list
Source – Haute Autorité de Santé – Has.
Sécurité du patient au bloc opératoire : la HAS propose de personnaliser sa check-list
192 – Instruction DGOS/PF2/2023/18 du 1er mars 2023 relative au renouvellement du dispositif de labellisation des centres de référence d’implantation cochléaire et du tronc cérébral
Source – Bulletin Officiel Santé ‐ Protection sociale ‐ Solidarité.
Observation – Instruction à la page 30.
C – Cadre Comptable et Financier
193 – Arrêté du 3 mars 2023 répartissant la contribution à l’équilibre financier de l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale au titre de sa mission de prise en charge des contributions chômage pour l’année 2022
Source – JO.
194 – Arrêté du 8 mars 2023 modifiant l’arrêté du 9 septembre 2022 relatif à un programme de financement destiné à encourager la modernisation des services de messagerie sécurisée de santé
Source – JO.
195 – Décision n° 2023-CR-04 du 7 mars 2023 portant fixation de la cible des contributions au dispositif national de financement de la résolution (fonds de résolution national – FRN) pour 2023
Source – JO.
196 – Arrêté du 13 mars 2023 relatif au financement de prestations exceptionnelles pour les établissements de santé et établissements médico-sociaux liées à l’épidémie de covid-19
Source – JO.
197 – La Direction générale des Finances publiques présente le calendrier 2023 de la campagne de déclaration des revenus
Source ‐ Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique.
198 – Décision du 8 février 2023 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’Assurance maladie
Source – JO.
199 – Avis relatif à l’indice des prix à la consommation
Source – JO.
Avis relatif à l’indice des prix à la consommation
200 – Moyens et gouvernance de la politique de santé environnement
Source – Igas.
Moyens et gouvernance de la politique de santé environnement – rapport
Moyens et gouvernance de la politique de santé environnement – annexes
201 – Arrêté du 6 mars 2023 fixant les modalités de la transmission électronique aux comptables publics de l’État en charge de la paye sans ordonnancement préalable des pièces justificatives numérisées des dépenses de personnel de l’État mises en paiement sans ordonnancement préalable
Source – JO.
202 – La croissance résiste, l’inflation aussi. Note de conjoncture – mars 2023
Source – Insee.
La croissance résiste, l’inflation aussi. Note de conjoncture – mars 2023
203 – En février 2023, les prix à la consommation augmentent de 1,0 % sur un mois et de 6,3 % sur un an
Source – Insee.
En février 2023, les prix à la consommation augmentent de 1,0 % sur un mois et de 6,3 % sur un an
204 – En février 2023, les prix des produits de grande consommation vendus dans la grande distribution augmentent de 14,2 % sur un an
Source – Insee.
205 – DGFiP Statistiques – La taxe sur la valeur ajoutée en 2022, données provisoires
Source – Dgfip.
DGFiP Statistiques – La taxe sur la valeur ajoutée en 2022, données provisoires
206 – Instruction DGOS/R4/2023/21 du 27 février 2023 relative aux compartiments régionaux du modèle de financement de la psychiatrie
Source – Bulletin Officiel Santé ‐ Protection sociale ‐ Solidarité.
Observation – Instruction à la page 19.
D – Inclassables
207 – Feuille de route de la direction interministérielle du numérique (DINUM)
Source – Direction interministérielle du numérique.
Feuille de route de la direction interministérielle du numérique (DINUM)
208 – Instruction relative aux orientations des politiques soutenues par le fonds interministériel de prévention de la délinquance pour 2023
Source – Légifrance – Section circulaires.
209 – Arrêté du 10 mars 2023 relatif à l’approbation du cahier des charges de l’appel à projets « Tiers-lieux d’Expérimentation vague 2 »
Source – JO.
210 – Comment l’après-Covid stimule l’élan sportif des Français
Source ‐ Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire – INJEP.
Comment l’après-Covid stimule l’élan sportif des Français
211 – Effets sur la santé liés au bruit des éoliennes : dérangement et perturbations du sommeil
Source ‐ Institut National de Santé Publique Québec – Inspq.
Effets sur la santé liés au bruit des éoliennes : dérangement et perturbations du sommeil
212 – Arrêté du 18 février 2023 modifiant l’arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d’économies d’énergie
Source – JO.
213 – Décret n° 2023-182 du 16 mars 2023 relatif aux modalités techniques de résiliation et de dénonciation des contrats et règlements par voie électronique
Source – JO.
214 – Trajectoires éducatives, Santé et Longévité
Source – Académies de Médecine de France et du Mexique.
Trajectoires éducatives, Santé et Longévité
215 – Évaluer l’intégrité des tiers, quelles bases d’information publiques pour s’y retrouver ?
Source – Agence française Anticorruption.
Évaluer l’intégrité des tiers, quelles bases d’information publiques pour s’y retrouver ?
216 – Les rénovations énergétiques aidées du secteur résidentiel entre 2016 et 2020
Source ‐ Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires.
Les rénovations énergétiques aidées du secteur résidentiel entre 2016 et 2020
217 – Travailler autrement ? Comment la pandémie a changé les organisations du travail en Europe
Source – Fondation jean Jaurès. NdA. Think tank.
Travailler autrement ? Comment la pandémie a changé les organisations du travail en Europe
218 – Crise sanitaire et développement du télétravail : davantage de départs des pôles des grandes métropoles et de l’aire parisienne
Source – Insee.
219 – Le contrat d’engagement républicain : le guide pratique
Source – Gouvernement.
Le contrat d’engagement républicain : le guide pratique
220 – La représentation des femmes dans les start-up à impact
Source – EY. NdA. Également connu sous son ancien nom : Ernst & Young.
La représentation des femmes dans les start-up à impact
Article publié en partenariat avec Le sens de la mesure :
Le Sens de la Mesure – Le Site
Le Sens de la Mesure – Le Blog
Vous devez être connecté pour poster un commentaire.