Avec Le Sens de la mesure, notre cabinet a décidé de publier chaque semaine un suivi de l’actualité sanitaire et sociale. En voici l’édition du 10 septembre 2023 :
I – Quelques- uns des articles de la semaine passée (sur notre blog général et sur notre blog sanitaire et social)
- Revalorisation du RSA dans la France des Amériques et à La Réunion
- Aide de l’Etat à l’instauration d’une revalorisation des rémunération des agents dans les centres de santé communaux ou intercommunaux : les modalités de répartition sont enfin connues
- Handicap : deux ordonnances sur l’accessibilité téléphonique et numérique
- Des données recueillies pour lutter contre la criminalité grave… ne peuvent pas être utilisées ensuite dans le cadre d’enquêtes relatives à la corruption dans le secteur public
- Commande publique et repris de Justice : nouveau mode d’emploi (loi n° 2023-171 du 9 mars 2023) [VIDEO et article]
- Un avocat, désigné au titre de la protection fonctionnelle d’un agent ou d’un élu, peut-il fixer ses honoraires à sa guise ? [VIDEO et article]
- Référent déontologue des élus locaux : décidément, recourir à l’avocat usuel de la collectivité semble être une mauvaise idée… [et, non, nous ne disons pas cela par intérêt]
- ABAY’A PAS au Conseil d’Etat : levons le voile sur ce qui, pour les requérants, était la chronique d’un échec annoncé
- Protection fonctionnelle : une fausse simplicité ; de vrais dangers [VIDEO]
- Au JO : décret sur les exonérations de cotisations salariales et d’impôt sur le revenu au titre des rémunérations de certains agents de l’Éducation nationale au titre des heures supplémentaires.
- Au JO : décret portant sur la communication aux agents publics des informations et règles essentielles relatives à l’exercice de leurs fonctions
- Le délit de contestation d’un crime contre l’humanité peut être constitué (un peu) indirectement (affaire Zemmour / Pétain)
- Voici la circulaire sur le nuançage à la veille des élections sénatoriales… et profitons-en pour rappeler le cadre juridique, chahuté, en ce domaine
- La CJUE admet qu’un Etat membre puisse lier maintien de sa nationalité et rattachement effectif avec cet Etat, mais non sans limites
- Un décret sur la possibilité de majorer, pour les résidences secondaires, la taxe annuelle sur les logements vacants
- Bon anniversaire à la République !
- L’usager du premier au dernier kilomètre de l’action publique [Conseil d’Etat]
- Comment préparer les contrats de ville 2024-2030 ? La circulaire, très attendue, répondant à cette question est (enfin) diffusée
- Quand un masseur-kinésithérapeute et/ou un ostéopathe peut-il pratiquer un « toucher pelvien » ?
- FPE : parution d’une circulaire relative à l’aide à l’installation des personnels
- « Prison : simple visite » : la Chancellerie détaille les règles d’un jeu devenu très populaire
- Landot & associés, 25e anniversaire [VIDEO « En bref »] [1e épisode : le témoignage d’E. Landot]
- Quels sont les organismes d’administration centrale qui peuvent souscrire des lignes de trésorerie, plafonnées à 12 mois, mais pas d’emprunt ni de titre de créance au delà de ce plafond ?
- FONCTION PUBLIQUE, AGENTS PUBLICS : survol de l’actualité de l’été 2023
- Actualité de l’été 2023 : agents, élus, institutions, contentieux, finances [VIDEO + liens vers nos articles]
- [Droit public en action] Les arrêts décryptés du mois de juin 2023
- Contentieux des personnes publiques : survol de l’actualité de l’été 2023
- Urbanisme, aménagement, construction, habitat : survol de l’actualité de l’été 2023
- Sécurité / responsabilité dans le monde public : survol de l’actualité de l’été 2023
- Contrats publics : survol de l’actualité de l’été 2023
- Elus locaux ou nationaux : survol de l’actualité de l’été 2023
- Services publics ; diverses actions publiques : survol de l’actualité de l’été 2023
- Finances publiques : survol de l’actualité de l’été 2023
- Environnement : survol de l’actualité de l’été 2023
- Institutions administratives : survol de l’actualité de l’été 2023
- Domaine ; voirie : survol de l’actualité de l’été 2023
- Sanitaire et social : survol de l’actualité de l’été 2023
II – Autres informations
A – Publics
52 – Conséquences de la sclérose en plaques sur les parcours professionnels en France – Étude EMOJI (Effects of Multiple Sclerosis on Occupational TraJectorIes)
Source ‐ Institut de Recherche et Documentation en Économie de la Santé – Irdes.
53 – Les ressources des jeunes – Étude critique des nouveaux filets de sécurité pour les jeunes
Source – Union nationale pour l’habitat des jeunes – UNHAJ.
Les ressources des jeunes – Étude critique des nouveaux filets de sécurité pour les jeunes
54 – Sida info service (Sis) association
Source – Cour des Comptes.
Sida info service (Sis) association
55 – Ruptures du contrat de travail et emploi des seniors
Source – Conseil d’orientation pour l’emploi.
Ruptures du contrat de travail et emploi des seniors
56 – En 2022, une augmentation contrastée de l’activité dans la construction selon les régions
Source – Insee.
En 2022, une augmentation contrastée de l’activité dans la construction selon les régions
57 – Grands évènements sportifs – Évaluation de la menace 2023
Source – Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information – ANSSI.
Grands évènements sportifs – Évaluation de la menace 2023
58 – 17e baromètre Ipsos / Secours Populaire : privations et peur du lendemain
Source – Secours Populaire.
17e baromètre Ipsos / Secours Populaire : privations et peur du lendemain
59 – L’évaluation des associations en France – Revue de littérature
Source – Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire – INJEP.
L’évaluation des associations en France – Revue de littérature
60 – La France bénévole 2023
Source – Recherches et Solidarités.
61 – Poids des héritages et parcours scolaires
Source – France Stratégie.
Poids des héritages et parcours scolaires – Rapport
Poids des héritages et parcours scolaires – Synthèse
62 – L’usager, du premier au dernier kilomètre : un enjeu d’efficacité de l’action publique et une exigence démocratique
Source – Conseil d’État.
Étude sur le dernier kilomètre de l’action publique
12 propositions pour réussir le dernier km de l’action publique – Dossier de presse
63 – Livre Blanc – Les nouveaux modèles organisationnels pour faire face au vieillissement de la population dans le monde
Source – Fédération des Établissements Hospitaliers et d’Aide à la Personne privés solidaires – Fehap.
64 – Livre Blanc – L’inclusion des personnes en situation de handicap : retours d’expérience internationaux
Source – Fédération des Établissements Hospitaliers et d’Aide à la Personne privés solidaires – Fehap.
65 – Les seniors sur le marché du travail en 2022
Source – Dares.
Les seniors sur le marché du travail en 2022
B – Cadre Juridique et Institutionnel
B1 – Action Sociale
66 – Note relative aux régimes indemnitaires des personnels relevant de la direction de l’administration pénitentiaire
Source – Bulletin Officiel du Ministère de la Justice.
67 – Mobilic, l’outil numérique de suivi du temps de travail dans le transport routier léger et le déménagement
Source – Ministère de la Transition écologique, chargé des Transports.
Observation – Mobilic s’adresse aux conducteurs des entreprises de transport routier qui utilisent des véhicules utilitaires légers (VUL, < 3.5T), et aux autres personnels roulants qui sont soumis au livret individuel de contrôle (LIC) conformément aux articles R. 3312-19, 2° et R. 3312-58, 2° du code des transports : déménagement, messagerie, fret express, transport de personnes.
68 – Bilan de l’emploi dans les associations et fondations du champ sanitaire et social
Source ‐ Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux – Uniopss.
Bilan de l’emploi dans les associations et fondations du champ sanitaire et social
69 – Proposition de directive établissant la carte européenne du handicap et la carte européenne de stationnement pour personnes handicapées
Source – Commission européenne.
70 – Ordonnance n° 2023-857 du 6 septembre 2023 relative à l’accessibilité des personnes sourdes, malentendantes, sourdaveugles et aphasiques aux services téléphoniques
Source – JO.
Complément
71 – Décret n° 2023-858 du 6 septembre 2023 relatif à la fixation des niveaux de prise en charge des contrats d’apprentissage
Source – JO.
72 – Arrêté du 23 août 2023 modifiant l’arrêté du 13 avril 2023 fixant les taux des bourses d’enseignement supérieur du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche pour l’année universitaire 2023-2024
Source – JO.
73 – Arrêté du 30 août 2023 modifiant l’arrêté du 28 février 2023 modifié relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l’année universitaire 2023-2024
Source – JO.
74 – La Délégation interministérielle à l’aide aux victimes lance une concertation citoyenne en vue de la création d’un guichet unique ouvert aux victimes et à leurs familles
Source – Ministère de la Justice.
75 – Circulaire relative à la gestion de la retraite progressive des fonctionnaires de l’État et des magistrats et à l’organisation des relations entre le Service des retraites de l’État et les employeurs partenaires
Source – Légifrance – Section Circulaires.
76 – Accessibilité géographique à l’offre médico-sociale et sanitaire pour les personnes âgées : une approche territoriale
Source ‐ Institut des politiques publiques – IPP.
77 – Accessibilité géographique à l’offre médico-sociale et sanitaire pour les personnes âgées : une approche territoriale
Source – Drees.
78 – Au deuxième trimestre 2023, l’emploi salarié ralentit : +0,1 %, après +0,4 %
Source – Insee.
Au deuxième trimestre 2023, l’emploi salarié ralentit : +0,1 %, après +0,4 %
79 – Décret n° 2023-861 du 8 septembre 2023 portant revalorisation du revenu de solidarité en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion et dans les collectivités de Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
Source – JO.
80 – Arrêté du 6 septembre 2023 fixant le taux et les modalités de calcul de rémunération des comptes de dépôts ouverts à la Caisse des dépôts et consignations au nom des enfants de moins de seize ans en application des dispositions de l’article L. 7124-1 du code du travail et de l’article 3 de la loi n° 2020-1266 du 19 octobre 2020 modifiée visant à encadrer l’exploitation commerciale de l’image d’enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne au sens du i de l’article 3 du règlement (UE) 2022/2065 du Parlement européen et du Conseil du 19 octobre 2022 relatif à un marché unique des services numériques et modifiant la directive 2000/31/ CE
Source – JO.
81 – Arrêté du 6 septembre 2023 fixant le taux et les modalités de calcul de rémunération des comptes de dépôts ouverts à la Caisse des dépôts et consignations au nom des enfants dans le spectacle, les professions ambulantes, la publicité et la mode
Source – JO.
82 – Arrêté du 6 septembre 2023 fixant le taux et les modalités de calcul de rémunération des comptes de dépôts ouverts à la Caisse des dépôts et consignations au nom des enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance bénéficiant de l’allocation de rentrée scolaire
Source – JO.
83 – Arrêté du 6 septembre 2023 fixant le taux et les modalités de calcul de rémunération des comptes de dépôts ouverts à la Caisse des dépôts et consignations au nom des enfants compétiteurs de jeux vidéo
Source – JO.
B2 – Santé Publique
84 – Arrêté du 24 juillet 2023 portant modification de l’arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du premier et du deuxième cycle des études médicales
Source – JO.
85 – La mesure du renoncement aux soins est très sensible à la formulation des questions – Suivi dans le temps et impact de la formulation des questions sur la mesure du renoncement aux soins
Source – Drees.
86 – Grossesse et alcool : évolution des connaissances et perceptions des Français entre 2004 et 2020
Source – Bulletin épidémiologique hebdomadaire – BEH.
Grossesse et alcool : évolution des connaissances et perceptions des Français entre 2004 et 2020
87 – Couverture vaccinale contre la grippe des femmes enceintes, propositions de vaccination et étude des déterminants, France métropolitaine, 2019-2021
Source – Bulletin épidémiologique hebdomadaire – BEH.
88 – Les accidents vasculaires cérébraux et syndromes coronaires aigus de la grossesse et du post-partum en France, l’étude nationale Conception
Source – Bulletin épidémiologique hebdomadaire – BEH.
89 – Arrêté du 31 août 2023 portant approbation de l’avenant n° 5 à la convention nationale organisant les rapports entre les pédicures-podologues libéraux et l’assurance maladie signée le 18 décembre 2007
Source – JO.
90 – Les salaires dans la fonction publique hospitalière
Source – Insee.
Les salaires dans la fonction publique hospitalière
91 – Rapport d’information déposé par la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la santé mentale des femmes
Source – Assemblée Nationale.
92 – Arrêté du 31 août 2023 modifiant l’arrêté du 19 juin 2019 relatif à l’expérimentation nationale d’un paiement en équipe de professionnels de santé en ville et fixant la liste des structures autorisées à participer à l’expérimentation à partir de 2019
Source – JO.
93 – Avis n° 2023-1559 du 20 juillet 2023 concernant les projets de décret et d’arrêté relatifs à la supervision technique de l’acheminement des communications d’urgence
Source – JO.
C – Cadre Comptable et Financier
94 – Arrêté du 31 août 2023 fixant les tarifs de la taxe minière sur l’or en Guyane pour l’année 2023
Source – JO.
Arrêté du 31 août 2023 fixant les tarifs de la taxe minière sur l’or en Guyane pour l’année 2023
95 – Arrêté du 30 août 2023 fixant pour 2023 le montant de la subvention des régimes obligatoires d’assurance maladie versée à l’Établissement français du sang (EFS)
Source – JO.
96 – La formation continue des enseignants de l’enseignement public
Source – Cour des Comptes.
La formation continue des enseignants de l’enseignement public
97 – Groupement d’intérêt public Union pour le handicap (Nouvelle-Calédonie)
Source – Cour des Comptes.
Groupement d’intérêt public Union pour le handicap (Nouvelle-Calédonie)
98 – Décret n° 2023-860 du 6 septembre 2023 relatif aux modalités de répartition de la dotation exceptionnelle attribuée aux communes et établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre pour la mise en œuvre d’une prime ou d’une revalorisation des personnels employés dans les centres de santé
Source – JO.
99 – L’activité de Tracfin – Bilan 2022
Source – Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique.
L’activité de Tracfin – Bilan 2022
100 – Brochure pratique Impôts locaux 2023
Source – Dgfip.
Brochure pratique Impôts locaux 2023
101 – Arrêté du 22 août 2023 modifiant l’arrêté du 12 juin 2023 portant approbation de la convention-type conclue entre l’établissement de crédit ou la société de financement et la société de gestion mentionnée au premier alinéa du VII de l’article 107 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets pour la distribution des prêts ne portant pas intérêt destinés à financer l’acquisition d’un véhicule dont les émissions de dioxyde de carbone sont inférieures ou égales à 50 grammes par kilomètre ou la transformation d’un véhicule léger à motorisation thermique en véhicule à motorisation électrique, dénommés « prêt à taux zéro mobilité »
Source – JO.
102 – Arrêté du 29 août 2023 fixant la liste des organismes divers d’administration centrale ayant interdiction de contracter auprès d’un établissement de crédit un emprunt dont le terme est supérieur à douze mois ou d’émettre un titre de créance dont le terme excède cette durée
Source – JO.
D – Inclassables
103 – Arrêté du 31 juillet 2023 portant application dans les services centraux relevant des ministres chargés de l’éducation nationale et de la jeunesse et des sports, et dans les services déconcentrés et les établissements relevant des ministres chargés de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, du décret n° 2020-256 du 13 mars 2020 relatif au dispositif de recueil et de traitement des signalements des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique
Source – JO.
104 – Exercice du droit de visite des établissements pénitentiaires par les parlementaires, les journalistes les accompagnant et les bâtonniers ou leur délégué spécialement désigné au sein du conseil de l’ordre
Source – Bulletin Officiel du Ministère de la Justice.
105 – Les infractions à caractère raciste, prédominance de l’injure publique
Source – Ministère de la Justice.
Les infractions à caractère raciste, prédominance de l’injure publique
106 – Décret n° 2023-855 du 4 septembre 2023 relatif à la déclaration des intérêts de la personne développant ou fournissant un traitement algorithmique à l’Etat, pris en application de l’article 10 de la loi n° 2023-380 du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
Source – JO.
107 – L’économie métropolitaine invisible, oubliée, essentielle
Source – Groupement d’intérêt public l’Europe des projets architecturaux et urbains – EPAU.
Observation – Téléchargeable sur le site de la Banque des Territoires.
L’économie métropolitaine invisible, oubliée, essentielle
108 – Arrêté du 1er septembre 2023 portant création de zones interdites temporaires pour la Coupe du monde de rugby 2023 en France métropolitaine
Source – JO.
109 – Arrêté du 6 septembre 2023 établissant l’état des listes de candidats pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023
Source – JO.
110 – Instruction relative à l’attribution des nuances aux candidats des élections sénatoriales de 2023
Source – Légifrance – Section Circulaires.
Instruction relative à l’attribution des nuances aux candidats des élections sénatoriales de 2023
111 – Evaluating the impact of minimum unit pricing for alcohol in Scotland: Final report
Source – Public Health Scotland.
Observation – Étude portant sur les impacts du prix minimum par unité d’alcool.
Evaluating the impact of minimum unit pricing for alcohol in Scotland: Final report
112 – Mémo sur la réglementation applicable en matière de lutte contre blanchiment et le financement du terrorisme – LCB-FT
Source – Direction générale des douanes et des droits indirects – DGDDI.
Article publié en partenariat avec Le sens de la mesure :
Le Sens de la Mesure – Le Site
Le Sens de la Mesure – Le Blog
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