Nouvelle diffusion
En bientôt 34 ans, j’ai commis un grand nombre d’articles, de vidéos et d’ouvrages, ainsi qu’une thèse de doctorat, sur la responsabilité pénale dans le monde public… ainsi que plus d’une centaine de formations, entre 3 heures et 3 jours… A quoi s’ajoutent, bien sûr, un très grand nombre de dossiers pour le cabient, bien sûr, c’est l’essentiel.
Alors il m’a pris la fantaisie de me livrer à un exercice amusant sans doute, pédagogique je l’espère, mais un peu risqué avec certitude : tenter de donner un topo très général de tout ceci en moins de 7 mn.
Voici le résultat, en 6 mn 49 :
Voir aussi :
- Responsabilité pénale : chiffres et enseignements de l’Observatoire de la SMACL [VIDEO + compléments]
- Responsabilité et GEMAPI : aperçu et 3 cas pratiques [VIDEO détaillée]
- Responsabilité pénale des acteurs publics : l’exemple des accidents scolaires et périscolaires [VIDEO]
- Responsabilité pénale : les passionnants enseignements du rapport 2020 de l’observatoire de la SMACL [article et VIDEO]
- L’Etat communique sur le nouveau régime de la responsabilité, unifiée, des ordonnateurs et des comptables
- Comptables et ordonnateurs : des fonctions séparées ; une responsabilité désormais unifiée [VIDEO et article]
- Un agent public fait un signalement pénal « article 40 ». Quel juge sera-t-il compétent, ensuite, pour connaître de l’éventuelle responsabilité de l’administration au titre de ce signalement ?
- SDIS : quelle responsabilité pénale pour les commandants des opérations de secours ?[VIDÉO]
- Des vidéos et un ouvrage, en téléchargements libres et gratuits, sur les véhicules autonomes (craintes et espoirs, mobilité urbaine, voirie, responsabilité…)
- 30 ans de favoritisme : déjà la crise de la quarantaine ? [VIDEO]
- 50 pages de recommandations pour prévenir les corruptions, prises illégale d’intérêts, favoritismes…
- La Cour de cassation confirme une application large du délit de favoritisme
- Favoritisme : fermer les yeux, c’est risquer de les rouvrir en prison
- Les marchés de l’ordonnance de 2005 peuvent-ils donner lieu à la commission du délit de favoritisme ?
- Prise illégale d’intérêts : un point au lendemain de la réforme (de 2021 et de 2022) [VIDEO]
- Fermer les yeux, c’est risquer de les rouvrir en prison [VIDEO]
- Impartialité et mise en concurrence [VIDEO et article]
- Prise illégale d’intérêts : une réforme bonne à prendre ? [VIDEO + ARTICLE]
- Les lois pour la confiance dans l’institution judiciaire sont au JO… dont la réforme de la prise illégale d’intérêts
- Qu’est-ce qu’une prise illégale d’intérêts ?… et, surtout, que cela va-t-il devenir avec le texte en fin de débats parlementaires (CMP ce jour) ?
- Un (triste) exemple de responsabilité pénale d’une personne morale publique (un syndicat mixte)
- Biens et contrats : du plaisir d’offrir (un cadeau) à la joie de recevoir (une condamnation…) [VIDEO + article]
- Cadeau de fin d’année… un cadeau empoisonné ? [mini tuto vidéo]
- Injure et diffamation : kit de survie en période de campagne électorale [courte VIDEO]
- Faute personnelle du maire et indemnisation à la suite d’une diffamation dans le bulletin municipal (Obs. SMACL)
- Diffamation contre une collectivité territoriale : l’exécutif peut-il déposer plainte ?
- Diffamations et injures : les réseaux sociaux, zones de non-droit ?… ou de trop de droits ? [courte VIDEO SMACL/CNFPT/Landot & a.]
- Un élu est condamné pour homicide involontaire. Un autre l’est pour injure ou diffamation. Ont-ils le droit à la protection fonctionnelle (prise en charge de leurs frais d’avocats par la commune) ?
- 21 après la loi Fauchon…
- Infractions aux règles d’urbanisme : qui est responsable ?
- Chute d’un enfant d’une structure de jeu à l’école sur le temps périscolaire : un arrêt intéressant relevé par l’observatoire de la SMACL
- Pas de responsabilité pénale de la commune sans que soit désignée la personne physique à l’origine de la faute
- Quelles normes pour les aires de jeux ? Pour quelle responsabilité ?
- Prise illégale d’intérêts : le lien d’amitié suffit pour constituer l’infraction…
- Qu’est-ce qu’une prise illégale d’intérêts ?
- Un maire peut-il recruter sa soeur comme DGS ?
- Prise illégale d’intérêts : gare aux réunions, même informelles
- L’intérêt personnel d’un élu peut être très large. Mais, vient de poser le Conseil d’Etat, un élu n’est pas intéressé juste parce qu’il a des opinions, mêmes militantes, même associatives
- Conflits d’intérêts concernant un maire : quelle procédure de déport faut-il utiliser ?
- Intérêt personnel du maire et urbanisme… mode d’emploi pour éviter les pièges médiatico-judiciaires
- Intérêt personnel d’un élu : censure du PLU, certes, mais une censure partielle (CAA Bordeaux, 25/1/17, n° 13NC01758)
- Conflits (d’intérêts) sur la frontière Borduro-Syldave
- La HATVP publie son rapport d’activité de 2020… avec une proposition choc sur les conflits d’intérêts
- etc.
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